Réévaluation suite à une modification
La réévaluation du passif du leasing se produit lorsque la date d'effet de la modification du contrat n'est pas prise en compte en tant que contrat séparé. Une ou plusieurs des modifications suivantes doivent également être effectuées :
- Les modifications de la durée de leasing peuvent prolonger ou réduire le leasing sauf si des modifications interviennent en exerçant une option de leasing.
- Modification pour indiquer si le crédit-preneur exerce l'option d'achat de l'immobilisation.
- La modification de leasing met entièrement ou partiellement fin à un leasing existant. Par exemple, la modification peut réduire les immobilisations incluses dans le leasing.
Le montant restant et les passifs de leasing sont réévalués en utilisant un taux d'escompte à partir de la date d'effet de la modification. Si la valeur comptable de l'immobilisation est inférieure à zéro, la différence est comptabilisée dans le compte de résultats.