Modification de leasing
Certaines modifications de contrat nécessitent la configuration d'un nouveau contrat distinct du contrat d'origine. Si les deux conditions suivantes sont remplies, un nouveau contrat doit être configuré :
- La modification permet d'utiliser une immobilisation qui n'est pas comprise dans le contrat d'origine.
- Les paiements de leasing augmentent proportionnellement avec le prix distinct du droit d'usage et de jouissance supplémentaire.
A partir du rapport FASB :
Le prix de location d'un étage dans un immeuble de bureaux peut être différent du prix d'un étage similaire dans un autre immeuble de bureaux. Il n'est pas nécessaire pour un crédit-bailleur de subir les coûts d'un nouveau crédit-preneur. Pour le droit d'usage/jouissance, la comparaison du prix distinct doit être prise en compte plus qu'un prix habituel du marché.
Si les modifications de leasing ne nécessitent pas de leasing distinct, le leasing doit être réévalué. La juste valeur et la durée de vie restante à la date d'effet sont utilisées pour déterminer si le leasing est de type financier ou bail d'exploitation. La clôture périodique suit les étapes standard après l'exécution du test de leasing. La classification, basée sur la définition du leasing en cours, est déterminée.