Sous-traitants

Un sous-traitant est recruté et payé par le fournisseur potentiel au contrat. L'administrateur du contrat peut avoir besoin d'effectuer le suivi des paiements sous-traitants effectués par le fournisseur potentiel. Le fournisseur potentiel apporte la preuve du paiement sous-traitant à l'administrateur du contrat. L'administrateur peut également demander à connaître les qualifications et certifications des sous-traitants en matière de diversité.

Vous pouvez exécuter ces tâches dans Gestion des contrats.

Ajout d'un sous-traitant à un contrat

Lorsqu'un sous-traitant est associé à un contrat, vous pouvez inclure les informations supplémentaires suivantes :

  • Avant de pouvoir associer des sous-traitants à un contrat, le contrat doit être activé pour les sous-traitants.
  • Indiquer un pourcentage de paiement. Le champ Montant total proposé est requis si le contrat dit comporter une valeur définie en argent. Ce pourcentage de paiement indique quelle partie du montant total du contrat doit être payée au sous-traitant. Le cumul des pourcentages de paiement dans un contrat ne peut pas dépasser 100 %.
  • Indiquer si une validation de privilège est requise ou terminée.
  • Indiquer des commentaires supplémentaires concernant le sous-traitant tels que des documents privilège ou des informations supplémentaires sur le sous-traitant.

Dans l'onglet Sous-traitants du contrat, les informations suivantes s'affichent :

  • Total du pourcentage du paiement attendu
  • Montant total payé
  • Une colonne Pourcentage d'achèvement total. La colonne Pourcentage d'achèvement total indique le ratio du montant total payé sur le montant total proposé. Vous pouvez comparer le pourcentage de paiement réel au pourcentage de paiement attendu.

Recherche de sous-traitants

Vous pouvez effectuer une recherche de sous-traitants. La consultation est effectuée par contrat, sous-traitant ou code diversité. La liste des consultations affiche un résultat total par contrat et pour tous les enregistrements sélectionnés.

Alertes sous-traitants

L'onglet Alertes de la page Gérer les contrats comporte une alerte appelée Sous-traitants du contrat avec des paiements dus. Cette alerte indique les enregistrements de sous-traitants au contrat pour lesquels le pourcentage de paiement est inférieur au pourcentage d'achèvement total.