Ajout de codes Transaction à un groupe fiscal

Utiliser l'onglet Code transaction sur la page Groupe fiscal pour lier les codes Transaction aux codes Groupe fiscal. Vous pouvez également utiliser la page pour indiquer les critères sur la base desquels la taxe est calculée pour chaque code Transaction.

Remarque : 
  • Avant d'ajouter des codes Transaction à un groupe fiscal, vous devez ajouter le groupe fiscal.
  • Vous ne pouvez ajouter un code Transaction qu'une seule fois à un groupe fiscal.
  • Pour supprimer un code Transaction qui est ajouté au groupe fiscal, sélectionnez le code Transaction et cliquez sur Supprimer enregistrement.

Pour ajouter des codes Transaction au groupe fiscal :

  1. Sélectionnez Administration > Hôtel > Taxes > Groupes fiscaux.
  2. Dans l'onglet Liste, double-cliquez sur un groupe fiscal auquel vous voulez ajouter des codes Transaction.
  3. Cliquez sur l'onglet Codes Transaction.
  4. Cliquez sur Ajouter Enregistrement.
  5. Dans la section Détails de code Transaction, indiquez les informations suivantes :
    Code Transaction
    Indiquez le code Transaction. La description du code est alimentée par le système.
    Base d'imposition
    Indiquez la base de calcul de taxe. Sélectionnez l'une des options suivantes :
    • Adulte : La taxe est calculée sur la base du nombre de clients classés comme adultes qui utilisent l'hôtel. Si vous indiquez cette option, le champ Montant de taxe est activé.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire.

    • Montant : La taxe est calculée sur la base du montant qui est imputé au compte client.
    • Enfants : La taxe est calculée sur la base du nombre d'enfants qui utilisent l'hôtel.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire.

    • Catégorie enfant (1-6) : La taxe est calculée sur la base de la catégorie enfant sélectionnée. Si Tarifs et ventes > Tarification > Catégories enfant est défini comme inactif, cette option n'est pas affichée.
    • Composé : La taxe est calculée sur la base d'autres taxes qui sont imputées au compte client et est connue sous le nom de taxe mixte (taxe sur les taxes). Vous pouvez indiquer jusqu'à deux taxes dans les champs Option1 et Option2 aux fins de combinaison.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire. Vous ne pouvez indiquer le type de posting comme Tout inclus que si vous cochez la case Activer Générer tout inclus sur l'onglet Enregistrement du groupe fiscal.

    • Composite : Vous devez indiquer une valeur dans le champ Option 1.
    • Supérieur à : La taxe est calculée sur la base d'un taux que vous indiquez dans le champ Base d'imposition alternative ou le montant imputé sur la chambre, le plus élevé des deux.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire. Vous devez indiquer le pourcentage de taxe.

    • Clients : La taxe est calculée sur la base du nombre de clients qui utilisent l'hôtel. Si vous indiquez cette option, le champ Montant de taxe est activé.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire.

    • Précédent net : La taxe est calculée sur la base des revenus nets précédents imputés au compte client. Vous devez indiquer le pourcentage de taxe.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Tout compris et définissez la base tout compris sur Net.

    • Chambre : La taxe est calculée sur la base du compte principal dans la chambre, indépendamment du nombre de clients ou de folios séparés dans la chambre.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire.

    • Sous-total : La taxe est calculée sur la base du montant imputé au compte client jusqu'à présent, avec les taxes précédentes incluses. Vous devez indiquer le pourcentage de taxe.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire.

    Montant de taxe
    Indiquez le montant forfaitaire à prélever comme taxe. Vous pouvez indiquer le montant de taxe si vous sélectionnez l'une des options suivantes dans le champ Base d'imposition :
    • Adulte
    • Enfants
    • Catégorie enfant (1-6)
    • Chambre
    • Client
    Pourcentage de taxe

    Indiquez le montant en pourcentage à prélever comme taxe.

    Type de posting
    Indiquez le mode d'enregistrement de transaction de taxe dans le compte client. Sélectionnez l'une des options suivantes :
    • Supplémentaire : Le montant de la taxe est posté en sus du posting d'origine. Le compte client affiche le posting d'origine et tous les postings de taxe supplémentaires.
    • Tout compris : Le montant de la taxe est enregistré en interne par le système. Le compte client affiche le montant total imputé au compte client et inclut les taxes enregistrées en interne par le système. Si vous sélectionnez cette option, les champs Base tout compris et Déductions taxes tout compris sont activés.
    Remarque : 

    • Si vous sélectionnez l'option Activer Générer tout compris sur l'onglet Enregistrement du groupe de taxe, vous devez sélectionner le type de posting comme Tout compris et devez indiquer Déductions taxes tout compris.

    • Une ligne avec comme type de posting Tout inclus doit être configurée avant une ligne avec comme type de posting Supplémentaire.
    Base tout compris
    Indiquez la valeur sur la base de laquelle la taxe est calculée. Les options disponibles sont les suivantes :
    • Brut : La taxe est calculée sur la base du montant du tarif et d'autres frais.
    • Net : Lataxe est calculé en fonction du montant du tarif seulement.

    Si vous sélectionnez le champ Activer Générer tout compris sur l'onglet Enregistrement du groupe de taxe, ce champ est désactivé.

    Minimum

    Indiquez le montant minimum qui doit être prélevée à titre de taxe. Si le montant minimum que vous indiquez est supérieur au montant calculé en fonction du chiffre de pourcentage indiqué, le montant minimum est utilisé pour le calcul de taxe.

    Remarque : 
    • Si vous indiquez le montant, le champ Base de condition de la section Détails base de condition est désactivé.
    • Si vous indiquez une valeur dans le champ Base de condition dans la section Détails base de condition, ce champ est désactivé.

    • Si vous sélectionnez le champ Activer Générer tout compris sur l'onglet Enregistrement du groupe de taxe, ce champ est désactivé.

    Base d'imposition alternative
    Indiquez le plan tarifaire. La taxe est calculée sur la base du plan tarifaire ou du montant imputé à la chambre, le plus élevé des deux.

    Ce champ est activé lorsque vous sélectionnez l'option Supérieur(e) dans le champ Base d'imposition.

    Supplémentaire calculé comme Tour compris
    Si cette case est cochée, vous pouvez indiquer le taux de taxe légal pour calculer le montant qui inclut les taxes. Pour utiliser cette case à cocher, les conditions suivantes doivent être remplies :
    • Supplémentaire calculé comme tout compris n'est pas autorisé pour taxes supplémentaires.
    • Supplémentaire calculé comme tout compris n'est autorisé que pour taxes tout compris basé sur pourcentage.
    • Supplémentaire calculé comme tout compris doit figurer après les enregistrements sans Supplémentaire calculé comme Tout compris coché.
    Poster comme supplémentaire
    Si cette case est cochée, vous ne pouvez poster que des taxes supplémentaires. Poster comme supplémentaire est utilisé pour avoir une taxe qui est calculée comme tout compris et est postée au folio en tant que taxe supplémentaire. Dans le cas d'un tarif qui est normalement supplémentaire, mais doit inclure le tarif indiqué comme avec Supplémentaire calculé comme tout compris, la taxe est postée comme taxe supplémentaire dans le folio. Pour utiliser cette case à cocher, les conditions suivantes doivent être remplies :
    • Poster comme supplémentaire est obligatoire pour taxes supplémentaires.
    • Poster comme supplémentaire autorisé pour tout compris
    • Poster comme supplémentaire non autorisé sur une taxe composite.
    • La case Poster comme supplémentaire doit être cochée sur Option1 ou Option2 d'une taxe composite.
    Consolider sur facture
    Si cette case est cochée, la taxe de folio supplémentaire est rajoutée aux frais de base sur la facture, en annulant effectivement l'impact de Poster comme supplémentaire. Pour utiliser cette case à cocher, les conditions suivantes doivent être remplies :
    • Consolider sur facture est autorisé sur une base d'imposition supplémentaire.
    • Consolider sur facture est autorisé pour l'option Poster comme supplémentaire.
    • Consolider sur facture n'est pas autorisé pour un posting inclusif qui n'est pas Poster comme supplémentaire.
    • Consolider sur facture n'est pas autorisé sur une base d'imposition composite.
    Ajouter à montant composé
    Si cette case est cochée et que la taxe tout compris composite n'est pas déjà incluse dans le taux légal, vous pouvez indiquer le taux légal, et non le taux qui inclut le montant de la taxe tout compris. Pour utiliser cette case à cocher, les conditions suivantes doivent être remplies :
    • Ajouter à montant composé est autorisé uniquement pour une base d'imposition composite.
    Option1
    Indiquez la taxe qui est utilisée pour la combinaison (taxe sur les taxes). La taxe est calculée sur la base d'autres taxes qui sont imputées au compte client.

    Ce champ est activé lorsque vous sélectionnez l'option Composé dans le champ Base d'imposition.

    Option2
    Indiquez la taxe qui est utilisée pour la combinaison (taxe sur les taxes). La taxe est calculée sur la base d'autres taxes qui sont imputées au compte client.

    Ce champ est activé lorsque vous sélectionnez l'option Composé dans le champ Base d'imposition

    Ajuster le montant par pourcentage
    Cochez la case pour répartir le montant pour l'application de taux de taxe différents. Si cette case est cochée, le champ Pourcentage d'ajustement est activé.
    Pourcentage d'ajustement
    Indiquez le pourcentage sur la base duquel le montant doit être réparti pour l'application de taux de taxe différents.

    Ce champ est activé lorsque vous sélectionnez les options Montant, Composé, Composite, Net précédent ou Sous-total dans le champ Base de taxe.

    Montant ajusté par évaluation
    Cochez la case pour ajuster le montant par évaluation. Si cette case est cochée, le code Transaction doit avoir un code indiqué dans le champ Code Ajustement d'évaluation.

    Ce champ est activé lorsque vous sélectionnez les options Montant, Composé, Composite, Net précédent ou Sous-total dans le champ Base d'imposition ou lorsque vous sélectionnez l'option Limite d'évaluation dans le champ Base de condition.

    Utiliser le livre de réception
    Cochez la case pour utiliser le nombre de chambres sur le type de chambre pour calculer la taxe.
    Rapporter comme TVA
    Cochez la case pour indiquer que les taxes pour cette base de condition doivent être déclarées comme TVA. Reportez-vous à Comprendre la configuration de taxe par intervalle de dates. Cette case à cocher est activée uniquement si le paramètre d'hôtel TAXINV est défini sur Oui.
    Mes. compensatoire taxes tout compris
    Indiquez le code Transaction de mesure compensatoire taxes tout compris. La description du code est alimentée par le système. Ce code ne peut pas être identique au code Transaction.

    Ce champ est activé lorsque vous sélectionnez le champ Activer Générer tout compris dans l'onglet Enregistrement du groupe fiscal ou lorsque vous sélectionnez l'option Composite dans le champ Base d'imposition.

    Code Transaction de mesure compensatoire
    Indiquez le code Transaction compensation.
    Remarque : L'application ne compense pas la taxe, si le code Transaction de taxe de location longue durée est indiqué.
    Code Transaction de taxe de location longue durée
    Indiquez le code utilisé pour récapituler la taxe pour la location longue durée avec un code Transaction différent.
    Remarque : 
    • Le code Transaction de taxe de location longue durée doit avoir le même type de revenu que le code Transaction.
    • Ce code ne peut pas être identique au code Transaction.
    Mes. compensatoire de taxe reconnue de location longue durée
    Indiquez le code utilisé pour compenser la taxe reconnue. Ce code est utilisé lorsque la taxe de location longue durée est récapitulée.
    • Ce code ne s'applique qu'aux taxes tout compris.
    • Ce champ est activé uniquement si le code Transaction de taxe de location longue durée est indiqué.
    Mes. compensatoire de taxe non reconnue de location longue durée
    Indiquez le code utilisé pour compenser la taxe qui n'est pas reconnue. Ce code est utilisé lorsque la taxe de location longue durée est récapitulée.
    • Ce code ne s'applique qu'aux taxes tout compris.
    • Ce champ est activé uniquement si le code Transaction de taxe de location longue durée est indiqué.
    • La mesure compensatoiren de taxe non reconnue de location longue durée doit avoir le même type de revenu que le code Transaction.
  6. Facultativement, dans la section Détails base de condition, indiquez les informations suivantes :
    Base de condition
    Indiquez la base de condition pour le calcul de taxe. Utilisez ce champ pour indiquer des critères supplémentaires sur la base desquels la taxe est calculée. Les options disponibles sont les suivantes :
    • Adulte : La taxe est calculée sur la base du nombre de clients classés comme adultes qui utilisent l'hôtel.
    • Enfants : La taxe est calculée sur la base du nombre d'enfants qui utilisent l'hôtel. Si vous indiquez cette option, le champ Montant de taxe est activé.

      Cette option ne peut être utilisée que lorsque vous indiquez le type de posting comme Supplémentaire.

    • Catégorie enfant (1-6) : La taxe est calculée sur la base de la catégorie enfant sélectionnée.
    • Montant : La taxe est calculée sur la base du montant qui est imputé au compte client.
    • Limite de montant : La taxe est calculée sur la base du montant qui est imputé au compte client, si le montant est inférieur à la limite maximum de montant indiquée. Aucune taxe n'est imputée après atteinte de la limite maximum de montant. L'opérateur de condition est défini sur Supérieur(e).
    • Jours : La taxe est calculée sur la base du nombre de jours pendant lesquels un client utilise l'hôtel. La taxe n'est pas imputée après atteinte de la limite maximum de nombre de jours indiquée.
    • Clients : La taxe est calculée sur la base du nombre de clients qui utilisent l'hôtel.
    • Limite d'évaluation : Si les frais de chambre sont inférieurs au montant de l'évaluation, l'évaluation est plafonnée par le montant des frais de chambre. Le système ne poste pas les frais complets en franchise d'impôt, mais applique un montant minimum pour calculer la taxe dessus. Ce montant minimum est défini dans le champ Montant frais de chambre. Cette option ne doit pas être utilisée si l'évaluation restante doit être utilisée pour la sous-location, le service et la maintenance (les champs de commande d'évaluation sont définis dans la page Configuration de location longue durée).
    Opérateur de condition
    Indiquez l'opérateur de condition sur la base duquel la taxe est calculée. Sélectionnez l'une des options suivantes :
    • > : Indique que la valeur que vous sélectionnez dans le champ Base de condition est inférieure au nombre que vous indiquez dans le champ Condition.
    • <= : Indique que la valeur que vous sélectionnez dans le champ Base de condition est inférieure ou égale au nombre que vous indiquez dans le champ Condition.
    • > : Indique que la valeur que vous sélectionnez dans le champ Base de condition est supérieure au nombre que vous indiquez dans le champ Condition.
    • >= : Indique que la valeur que vous sélectionnez dans le champ Base de condition est supérieure ou égale au nombre que vous indiquez dans le champ Condition.
    Condition
    Le nombre d'adultes, enfants, clients qui utilisent l'hôtel ou le montant en devises ou le nombre de jours pendant lesquels un client utilise l'hôtel.
    Montant de taxe de condition
    Indiquez le montant de taxe qui doit être imputé au compte client.
    Montant minimum de taxe de condition
    Indiquez le montant de taxe minimum qui doit être imputé au compte client. Si le montant dans le champ Montant de taxe de condition est inférieur au montant que vous indiquez dans ce champ, le montant minimum de taxe est imputé au compte client.

    Si vous cochez la case Activer Générer tout compris sur l'onglet Enregistrement du groupe de taxe, ce champ est désactivé.

    Motif d'exonération de taxe
    Indiquez le motif de l'exonération de taxe.
    Ajustement
    Cochez la case pour indiquer que le code Transaction est utilisé pour ajuster ou annuler les frais qui ont été précédemment postés à un compte. Le champ n'est activé que si vous indiquez une valeur dans le champ Base de condition.

    Le champ Code Ajustement n'est activé que si vous cochez la case.

    Code Ajustement
    Indiquez le code Ajustement.

    Le champ n'est activé que si vous cochez la case Ajustement.

  7. Cliquez sur Enregistrer.