Récapitulatif de taxe générique et détails de posting

Cette rubrique donne des informations génériques concernant le récapitulatif de taxe et les détails de posting qui sont imprimés sur la facture.

Remarque : Les informations contenues dans cette rubrique ont, au mieux, un caractère indicatif et varient d'un pays à l'autre.

Section ventilation du récapitulatif de taxe : Les informations suivantes sont imprimées sur la facture.

  • Montant de taxe : Dans un pays où la TVA ou la TPS est imposée à un taux unique, le montant de la taxe incluse dans la facture peut être présenté sous forme de simple déclaration sur la facture indiquant que la facture inclut, par exemple, x€, comme TVA ou TPS. Dans un environnement comportant plusieurs strates de taux de TVA, la facture affiche un récapitulatif du montant imposable et de la TVA perçue sur celui-ci. Habituellement, les factures de taxe peuvent indiquer le montant imposable, le code de la TVA, le taux de la TVA et un total pour chaque ligne de transaction de la facture, outre un récapitulatif de taxe à la fin de la facture.
  • Ventilation et récapitulatif de taxe : Chaque facture affiche à la fin une ventilation par groupe de TVA calculée. Ceci est également valable pour les transactions qui ont un groupe fiscal lié avec valeur zéro.

En général, la section récapitulative est le résumé de la section détail par code de TVA.

  • Groupe fiscal (%) : Cette valeur indique la ventilation du groupe fiscal (%).
  • Valeur nette totale de tous les codes Transaction hors TVA, appartenant au groupe fiscal spécifique : Cette valeur indique le total de tous les codes Transaction en tant que valeur nette pour le groupe fiscal applicable.
  • Montant de TVA total pour les codes Transaction dans le groupe fiscal spécifique : Cette valeur indique le montant de la TVA de tous les codes Transaction pour lesquels ce groupe fiscal s'applique.
  • Valeur brute totale de tous les codes Transaction, y compris la TVA se rapportant au groupe fiscal spécifique : Cette valeur indique le total de tous les codes Transaction en tant que valeur brute TTC pour le groupe fiscal applicable.
  • Montant de taxe municipale : Le montant qui est prélevé comme taxe municipale et facturé en supplément au tarif de chambre.

Section Détails de posting

  • Date de posting : Chaque facture affiche la date à laquelle la transaction est postée, également connu sous le nom de « tax point ».
  • Quantité/unités postées : Chaque facture affiche la quantité ou les unités de chaque transaction qui est imprimée sur la facture.
  • Description de transaction : Chaque facture affiche la description de la transaction qui est imprimée sur la facture. Cette opération peut être une transaction de débit qui est du revenu ou une opération de crédit qui est du paiement.
  • Valeur brute totale par ligne de transaction (prix TTC) : Chaque facture affiche une colonne relative à la valeur totale de chaque ligne de transaction. Cette valeur totale est calculée par la formule donnée. Valeur totale = Quantité * Prix unitaire y compris TVA
  • Récapitulatif de tous les totaux bruts de débit TTC : Chaque facture affiche un chiffre récapitulatif de tous les débits bruts TTC et affiche la monnaie.
  • Récapitulatif des totaux de crédit : Chaque facture affiche un chiffre récapitulatif de tous les crédits et affiche la monnaie dans laquelle le paiement soit effectué.
  • Solde de facture : Chaque facture affiche le solde de facture qui est le débit total moins le crédit total.