Propriété
Propriété dans Infor EPM
Ce tableau présente les conditions liées à la propriété utilisées dans Financial Consolidation :
| Terme | Description |
|---|---|
| Propriétaire | Entité qui a des parts d'une autre entité. Le propriétaire peut être une entité parent mais pas nécessairement. |
| Propriété ou intersociétés | Entité dont les parts ont été achetées par une autre entité. |
| Groupe | Groupe d'entités incluses dans les relevés financiers consolidés qui sont préparés par l'entité parent. |
| Entité parent | Entité holding d'un groupe. Un groupe doit toujours avoir une entité parent affectée. |
| Contrôle | Le contrôle est important dans la définition des méthodes de consolidation, telles que Complète, Proportionnelle, Au niveau capitaux propres ou Aucune. Pour identifier la méthode de consolidation appropriée, il est nécessaire de tenir compte du pourcentage de contrôle sur une entité. |
| Propriété | Requise pour le calcul de la propriété effective (intérêts minoritaires directs et indirects). Par exemple, si le contrôle est 50 %, la méthode de consolidation est définie sur Proportionnelle. Si la propriété est de 60 %, 60 % du relevé financier sont transférés vers le contexte du groupe. |
Une entité devient membre du groupe lorsque l'entité est contrôlée directement ou indirectement par l'entité holding du groupe en fonction du calcul de propriété effective. Toutes les relations d'entité doivent d'abord être définies avec la Propriété entités. Après cela, toutes les relations d'entité peuvent être prises dans le contexte du groupe avec les résultats de propriété des groupes basés sur le calcul de la propriété effective.
L'intérêt de propriété est représenté via la possession de parts ou des capitaux. Dans Financial Consolidation, le pourcentage de possession est important pour comprendre à quel degré une entité contribue à une autre entité, qui peut détenir une autre entité et comment les relevés financiers de l'entité détenue sont comptabilisés dans l'entité parent.
La participation majoritaire définit la puissance d'un investisseur ou d'un investi à gérer l'entreprise de l'investi. Même si un investisseur détient la majorité des capitaux d'un investi, il ne contrôle pas forcément l'entreprise de l'investi. Le contrôle s'obtient généralement par la propriété mais peut également être obtenu par le biais des contrats pouvant permettre de détenir la majorité des voix. Par conséquent, la participation majoritaire n'est pas dépendante de la propriété mais peut être gérée indépendamment. Parfois, il est nécessaire de corriger le contrôle calculé manuellement.
Le concept de propriété dans Infor EPM est basé sur les modifications apportées à la propriété et au contrôle. Il est uniquement possible d'ajouter une requête de modification, dans laquelle il est possible de définir une hausse ou une baisse dans un pourcentage de propriété ou de contrôle, ou les deux pour une période donnée. Le pourcentage total de propriété et de contrôle est automatiquement calculé aux périodes futures. Le pourcentage total de propriété et de contrôle reste alors le même dans les périodes en cours jusqu'à ce qu'une autre modification se produise.
Ce tableau illustre comment le pourcentage total de propriété ou de contrôle peut changer avec le temps via les requêtes de modification visant l'augmentation :
| Janv. 2020 | Févr. 2020 | Mars 2020 | Avr. 2020 | Mai 2020 | Juin 2020 | Jul. 2020 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Propriété/contrôle actuel(le) | 0 % | 0 % | 20% | 20% | 20% | 70 % | 70 % |
| Demande de modification (augmentation) | 20% | 50 % | |||||
| Propriété totale | 0 % | 20% | 20% | 20% | 70 % | 70 % | 70 % |
Propriété juridique et de gestion
Dans Financial Consolidation, il est possible de créer des structures de propriété distinctes, pour les rapports juridiques et pour les rapports de gestion. Les structures de propriétés juridiques doivent être conformes aux exigences légales, telles que les GAAP et les exigences fiscales. Les structures de propriété de gestion sont plus flexibles. Dans les propriétés de gestion, les utilisateurs peuvent créer toutes les structures qu'ils souhaitent et ne sont pas liés par des obligations juridiques.
La propriété juridique et la propriété de gestion sont des processus de calcul distincts. Le calcul de la propriété du groupe juridique est basé sur le niveau entité-intersociétés. Le calcul de la propriété du groupe de gestion est basé sur un niveau de groupe. Actuellement, le processus de propriété de gestion n'est pas contrôlé par le statut.
Lors de la création de groupes dans Business Modeling, il est nécessaire de définir s'il s'agit de groupes légaux ou de groupes de gestion. Il est recommandé de faire précéder les noms de groupes d'un préfixe, par exemple LG_ pour les groupes juridiques et MGT_ pour les groupes de gestion. Cela permet de différencier les types de groupe d'un seul coup d'œil.
Ce tableau affiche des exemples de deux structures de propriété de groupes juridiques avec la même entité parent :
| Groupe juridique 1 | Entité propriétaire | Intersociétés (entités détenues) | Pourcentage de propriété | Groupe juridique 2 | Entité propriétaire | Intersociétés (entités détenues) | Pourcentage de propriété |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entité parent 1 | Entité parent 1 | ||||||
| Entité parent 1 | Entité 1 | 50 % | Entité parent 1 | Entité 1 | 50 % | ||
| Entité parent 1 | Entité 2 | 90 % | Entité parent 1 | Entité 2 | 90 % | ||
| Entité 2 | Entité 3 | 90 % | Entité 2 | Entité 3 | 90 % |
Dans le cas de la création de deux groupes juridiques avec la même entité parent, les deux structures doivent être identiques, y compris les valeurs des pourcentages de propriété. Elles ne peuvent différer en aucune manière. En effet, les relations entités-intersociétés sont configurées globalement, indépendamment d'un groupe. L'attribution d'une entité parent à un groupe entraîne la prise en compte de toutes les relations intersociétés affectées au parent dans le processus de calcul de la propriété. Les résultats des calculs sont les mêmes pour les deux groupes juridiques. Par conséquent, l'existence de groupes juridiques identiques n'a de sens que dans le cas d'une consolidation parallèle.
Ce tableau affiche des exemples de deux structures de propriété d'un groupe de gestion avec la même entité parent :
| Groupe de gestion 1 | Entité propriétaire | Intersociétés (entités détenues) | Pourcentage de propriété | Groupe de gestion 2 | Entité propriétaire | Intersociétés (entités détenues) | Pourcentage de propriété |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entité parent 1 | Entité parent 1 | ||||||
| Entité parent 1 | Entité 1 | 50 % | Entité parent 1 | Entité 1 | 100 % | ||
| Entité parent 1 | Entité 2 | 90 % | Entité parent 1 | Entité 2 | 100 % | ||
| Entité 2 | Entité 3 | 90 % | Entité 2 | Entité 3 | 100 % | ||
| Entité 3 | Entité 4 | 100 % |
Créer plusieurs groupes de gestion avec la même entité parent permet de créer toutes les structures nécessaires sous l'entité parent. Il est possible de modifier, par exemple, les valeurs de pourcentage de propriété dans toutes les relations entités-inter sociétés ou d'ajouter de nouveaux programmes entités-intersociétés.
Dans les groupes juridiques et les groupes de gestion, les valeurs du pourcentage de propriété ne peuvent pas dépasser 100 % pour chaque relation entités-intersociétés.