Élimination des investissements dans les filiales
Pour éliminer une partie des parts détenues par une entité propriétaire au sein d'un groupe, il faut créer un journal de groupe.
La part de parts à éliminer ne correspond pas toujours au pourcentage de propriété. Dans ce cas, l'élimination doit être effectuée par l'intermédiaire d'un processus personnalisé ou des comptabilisations manuelles. Si la portion de parts à éliminer correspond au pourcentage de propriété, il est possible d'exécuter le processus standard fourni dans Financial Consolidation.
La consolidation de capital est toujours effectuée dans le contexte d'un groupe. Toutefois, les éliminations sont effectuées au niveau de l'entité.
Le journal créé élimine l'ensemble de la valeur d'investissement comptabilisée sur les comptes d'investissement de l'entité de propriétaire. La comptabilisation est effectuée par rapport aux valeurs partagées de la filiale qui sont comptabilisées dans les comptes de capitaux propres des filiales et sont basées sur le pourcentage de propriété effective. Capital partagé dans le montant x, où x est le pourcentage de propriété effective d'une entité détenue (inter sociétés), est éliminé en tant que comptabilisation de débit.
Le capital partagé d'une entité détenue est toujours entré et éliminé dans l'élément Externe de la dimension Inter sociétés.
Le montant de l'élimination dépend toujours de la propriété effective. Les intérêts minoritaires (participation non majoritaire) sont pris en compte dans une règle distincte.
Les écarts de débit se produisent si la valeur comptable d'un investissement d'une entité qui possède une filiale est supérieure à la part de la valeur des capitaux propres d'une filiale qui est basée sur le pourcentage de propriété effective. Ensuite, l'entité propriétaire reçoit un écart de débit qui est comptabilisé dans le compte Propriété d'investissement. Le débit et le crédit sont donc égaux. Un tel cas est appelé écart d'acquisition positif.
Les écarts de crédit se produisent si la valeur comptable d'un investissement d'une entité qui possède une filiale est inférieure à la part de la valeur des capitaux propres d'une filiale qui est basée sur le pourcentage de propriété effective. Ensuite, l'entité propriétaire reçoit un écart de crédit qui est comptabilisé dans le compte Réserve de consolidation. Le débit et le crédit sont donc égaux. Un tel cas est appelé écart d'acquisition négatif.
Exemple de suppression des investissements dans les filiales
| Entité (Propriétaire) | Intersociétés (propriété) | Compte | Valeur |
|---|---|---|---|
| RU0001 - Genesis Cars | RU0002 Genesis Finance | (A131110) Investissements dans les entités liées (valeur brute) | 8 953 815,75 |
Genesis Cars possède 80 % de Genesis Finance. Genesis Cars a une valeur de comptabilisation d'un investissement vis-à-vis de Genesis Finance dans le montant de 8 953 815 75 sur le compte Investissements dans les entités liées.
Genesis Finance possède les sections de valeurs partagées suivantes :
| Section Valeurs partagées | Valeur | Part de la partie prenante (80 %) | Part des intérêts minoritaires (20 %) |
|---|---|---|---|
| Capital partagé | 7 928 621,03 | 6 342 896,82 | 1 585 724,21 |
| Capital d'apport supplémentaire | 1 631 897,48 | 1 305 517,98 | 326 379,5 |
| Bénéfices non répartis avant acquisition | 1 658 947,03 | 1 327 157,60 | 331 789,43 |
La somme de la part de la partie prenante (part de Genesis Cars) dans les valeurs partagées de Genesis Finance est 8 975 572,43. Les montants qui composent cette somme sont éliminés en tant que comptabilisations de débit sur les comptes de Genesis Finance. Pour ces montants, il est nécessaire de spécifier l'intersociétés comme externe. Le montant éliminé dépend de la propriété effective. Les intérêts minoritaires sont pris en compte par une règle distincte. La consolidation de capital est effectuée dans le contexte d'un groupe, mais les éliminations ne sont effectuées que dans les entités affectées.
La déduction de la valeur de l'investissement de Genesis Cars dans Genesis Finance de la somme de la part de Genesis Cars dans les valeurs partagées de Genesis Finance donne un écart de -21 756,68. L'écart peut être un écart d'acquisition positif si la valeur d'un investissement dépasse la valeur d'une partie de part, ou un écart d'acquisition négatif si la valeur d'un investissement est inférieure à celle d'une partie de part.
8 953 815,75 (investissement) - 8 975 572,43 (somme des parties prenantes) = -21 756,68 (écart négatif)Ce tableau montre un exemple d'élimination des investissements de Genesis Cars dans Genesis Finance avec un journal de groupe créé manuellement. Dans cet exemple, les segments 1, 2, 3 et les intersegments 1, 2, 3 ne sont pas affectés.
| Entité | Compte | Intersociétés | Détail du plan | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|---|---|
| Genesis Cars (propriétaire) | (A13110) Investissements dans les entités liées | Genesis Finance (détenue) | Hausses | 8 953 815,75 | |
| Genesis Finance | (L110100) - Capital-actions | Externe | Hausses | 6 342 896,82 | |
| Genesis Finance | (L110200) - Capital d'apport supplémentaire | Externe | Hausses | 1 305 517,98 | |
| Genesis Finance | (L110510) Bénéfices non répartis avant acquisition | Externe | Hausses | 1 305 400,94 | |
| Genesis Finance | (L110510) Bénéfices non répartis avant acquisition | Externe | Réévaluations | 21 756,68 | |
| Genesis Cars (propriétaire) | (L110400) Réserve de consolidation | Genesis Finance (détenue) | Autres mouvements | 21 756,68 |
La valeur de l'investissement de Genesis Cars dans Genesis Finance est comptabilisée comme crédit sur le compte de Genesis Cars. La part de la partie prenante des valeurs partagées de Genesis Finance est comptabilisée comme débit sur les comptes de Genesis Finance. Les bénéfices non répartis avant acquisition sont fractionnés en deux détails du plan, augmentations et réévaluations. Les réévaluations contiennent le montant d'écart d'acquisition négatif et les augmentations contiennent la partie restante des bénéfices non répartis avant l'acquisition. Dans cet exemple, l'écart d'acquisition négatif est divulgué dans la réserve de consolidation du compte Genesis Cars, mais la manière dont l'écart d'acquisition positif ou l'écart d'acquisition négatif dépend des exigences d'une entité.
Les processus d'élimination suivent l'ordre hiérarchique suivant :
- Compte
- Entité
- Intersociétés
- Détail du plan
- Segment 1
- Intersegment 1
- Segment 2
- Intersegment 2
- Segment 3
- Intersegment 3
Il est nécessaire de créer une ligne de journal pour chaque combinaison correspondante.