Élimination des investissements dans les filiales

Pour éliminer une partie des parts détenues par une entité propriétaire au sein d'un groupe, il faut créer un journal de groupe.

Les parts à éliminer ne correspondent pas toujours au pourcentage de propriété. Dans ce cas, l'élimination doit être effectuée par le biais d'un processus personnalisé ou de comptabilisations manuelles. Si la portion de parts à éliminer correspond au pourcentage de propriété, il est possible d'exécuter le processus standard fourni dans Financial Consolidation.

La consolidation de capital est toujours effectuée dans le contexte d'un groupe. Toutefois, les éliminations sont effectuées au niveau de l'entité.

Le journal créé élimine l'ensemble de la valeur d'investissement comptabilisée sur les comptes d'investissement de l'entité propriétaire. La comptabilisation est effectuée par rapport aux valeurs partagées de la filiale qui sont comptabilisées dans les comptes de capitaux propres des filiales et sont basées sur le pourcentage de propriété effective. Capital partagé d'un montant x, où x est le pourcentage de propriété effective d'une entité détenue (intersociétés), est éliminé comme comptabilisation de débit.

Le capital partagé d'une entité détenue est toujours entré et éliminé dans l'élément Externe de la dimension Intersociétés.

Le montant de l'élimination dépend toujours de la propriété effective. Les intérêts minoritaires (participation non majoritaire) sont pris en compte dans une règle distincte.

Des écarts de débit se produisent si la valeur comptable d'un investissement d'une entité qui possède une filiale est supérieure à la part de la valeur des capitaux propres d'une filiale qui est basée sur le pourcentage de propriété effective. Ensuite, l'entité propriétaire reçoit un écart de débit qui est comptabilisé dans le compte Propriété d'investissement. Le débit et le crédit sont donc égaux. Un tel cas est appelé écart d'acquisition positif.

Des écarts de crédit se produisent si la valeur comptable d'un investissement d'une entité qui possède une filiale est inférieure à la part de la valeur des capitaux propres d'une filiale qui est basée sur le pourcentage de propriété effective. Ensuite, l'entité propriétaire reçoit un écart de crédit qui est comptabilisé dans le compte Réserve de consolidation. Le débit et le crédit sont donc égaux. Un tel cas est appelé écart d'acquisition négatif.

Exemple de suppression des investissements dans les filiales

Entité (propriétaire) Intersociétés (propriété) Compte Valeur
RU0001 Genesis Voitures RU0002 Genesis Finance (A131110) Investissements dans les entités liées (valeur brute) 8 953 815,75

Genesis Voitures possède 80 % de Genesis Finance. Genesis Voitures a une valeur de comptabilisation d'un investissement vis-à-vis de Genesis Finance d'un montant de 8 953 815 75 sur le compte Investissements dans les entités liées.

Genesis Finance possède les sections de valeurs partagées suivantes :

Section Valeurs partagées Valeur Part de la partie prenante (80 %) Part de la participation minoritaire (20 %)
Capital partagé 7 928 621,03 6 342 896,82 1 585 724,21
Capital d'apport supplémentaire 1 631 897,48 1305517,98 326 379,5
Bénéfices non répartis avant acquisition 1 658 947,03 1 327 157,60 331 789,43

La somme de la part de la partie prenante (part de Genesis Voitures) dans les valeurs partagées de Genesis Finance est de 8 975 572,43. Les montants qui composent cette somme sont éliminés en tant que comptabilisations de débit sur les comptes de Genesis Finance. Pour ces montants, il est nécessaire de spécifier l'intersociétés comme externe. Le montant éliminé dépend de la propriété effective. Les intérêts minoritaires sont pris en compte par une règle distincte. La consolidation de capital est effectuée dans le contexte d'un groupe, mais les éliminations ne sont effectuées que dans les entités affectées.

La déduction de la valeur de l'investissement de Genesis Voitures dans Genesis Finance de la somme de la part de Genesis Voitures dans les valeurs partagées de Genesis Finance donne un écart de -21 756,68. L'écart peut être un écart d'acquisition positif si la valeur d'un investissement dépasse la valeur d'une partie de part, ou un écart d'acquisition négatif si la valeur d'un investissement est inférieure à celle d'une partie de part.

8,953,815.75 (investment) - 8,975,572.43 (sum of stakeholder's portion) = -21,756.68 (badwill)

Ce tableau montre un exemple d'élimination des investissements de Genesis Voitures dans Genesis Finance avec un journal de groupe créé manuellement. Dans cet exemple, les segments 1, 2, 3 et les intersegments 1, 2, 3 ne sont pas affectés.

Entité Compte Intersociétés Détails du plan Débit Crédit
Genesis Voitures (propriétaire) (A13110) Investissements dans les entités liées Genesis Finance (propriété) Hausses 8 953 815,75
Genesis Finance (L110100) - Capital-actions Externe Hausses 6 342 896,82
Genesis Finance (L110200) - Capital d'apport supplémentaire Externe Hausses 1 305 517,98
Genesis Finance (L110510) Bénéfices non répartis avant acquisition Externe Hausses 1 305 400,94
Genesis Finance (L110510) Bénéfices non répartis avant acquisition Externe Réévaluations 21 756,68
Genesis Voitures (propriétaire) (L110400) Réserve de consolidation Genesis Finance (propriété) Autres mouvements 21 756,68

La valeur de l'investissement de Genesis Voitures dans Genesis Finance est comptabilisée comme crédit sur le compte de Genesis Voitures. La part des valeurs partagées de Genesis Finance de la partie prenante est comptabilisée comme débit sur les comptes de Genesis Finance. Les bénéfices non répartis avant acquisition sont fractionnés en deux détails du plan, augmentations et réévaluations. Les réévaluations contiennent le montant d'écart d'acquisition négatif et les augmentations contiennent la partie restante des bénéfices non répartis avant l'acquisition. Dans cet exemple, l'écart d'acquisition négatif est divulgué dans la réserve de consolidation du compte Genesis Voitures, mais la manière dont l'écart d'acquisition positif ou l'écart d'acquisition négatif est divulgué dépend des exigences d'une entité.

Remarque

Les processus d'élimination suivent l'ordre hiérarchique suivant :

  • Compte
  • Entité
  • Intersociétés
  • Détails du plan
  • Segment 1
  • Intersegment 1
  • Segment 2
  • Intersegment 2
  • Segment 3
  • Intersegment 3

Il est nécessaire de créer une ligne de journal pour chaque combinaison correspondante.