À propos des remises pour paiement anticipé
La remise pour paiement anticipé est basée initialement sur le total de la pièce comptable, y compris tous les frais et la TVA y figurant. Lors du paiement, si la remise pour paiement anticipé s'applique, le montant de remise est divisé en deux parties :
- Montant net de la remise, calculé en appliquant le pourcentage de remise défini dans les conditions de paiement au total de la pièce comptable, à l'exclusion de la TVA.
- Ajustement de la TVA, calculé en appliquant le pourcentage de remise défini dans les conditions de paiement au montant total de la TVA.
Cette remise affecte les zones suivantes du système :
- Impression/Enregistrement du chèque CF
- Distributions des paiements CF
- Paiements CF
- Détail des transactions enregistrées CF
- Condensé transac. enregistrées CF
- Application rapide du paiement CF
- Pièces comptables et ajustements CF
- Distributions des paiements CC
- Paiements CC
- Détail des transactions enregistrées CC
- Récap transactions enreg CC
- Application rapide du paiement CC
- Rapport TVA UE
- Génération des transactions CF
- Génération des pièces comptables de coûts en magasin
- Réception de l'ordre d'achat
- Rapport TVA
Exemple : Distributions de pièces comptables CF
Le montant de la remise est calculé en fonction de la somme du montant d'achat et du montant de la TVA, comme indiqué dans la table suivante :
| Concept | Taxation | % TVA |
|---|---|---|
| Montant achat | 400,00 | |
| Taxation | 400,00 | |
| Plus TVA | 76,00 | 19 % |
| Total pièce comptable | 476,00 | |
| Moins remise | 14,28 | 3 % |
| Montant net pièce comptable | 461,72 |
Date de taxe pour remises pour paiement anticipé
Dans le cas des paiements de comptes client et comptes fournisseur effectués avant la date de remise et où la remise de taxe a été appliquée, l'État TVA UE affiche la date de paiement comme date de taxe. Si ces dates se trouvent en dehors des options Début période taxe et Fin période taxe, ces lignes ne sont pas incluses dans l'état.
Pour les transactions multidevises qui comprennent un paiement anticipé, le taux de change utilisé pour la TVA est basé sur la date de facturation de la transaction.