Simplification de la triangulation de la TVA
Par exemple, une société espagnole inscrite à la TVA espagnole vend des biens à un client allemand, mais la société espagnole doit d'abord acheter les biens à un fournisseur français, avant de les expédier directement au client allemand. En principe, il faudrait que la société espagnole s’inscrive à la TVA française en France, afin d'enregistrer l'achat et la vente au client allemand. La société espagnole devrait également s'inscrire au registre de la TVA allemande.
Afin d'éviter aux sociétés de s’inscrire au registre de la TVA dans plusieurs pays, l’exemption de simplification de la triangulation a été créée dans le cadre de la législation de l’UE sur la TVA et est appliquée dans tous les États membres.
La simplification de la triangulation est prise en charge dans SyteLine grâce à des fonctionnalités de base telles que l'autoliquidation de la TVA, la liste des ventes UE et la déclaration Intrastat.
Règles de simplification de la triangulation
Pour éviter l’inscription au registre de la TVA UE du vendeur espagnol dans le scénario ci-dessus, les conditions suivantes doivent être remplies :
- Les trois parties doivent résider dans trois États membres distincts de l'UE.
- Le fournisseur français émet une facture de vente à la société espagnole, sur laquelle figure son numéro de TVA. Aucune TVA n'est appliquée, car il s'agit d’une attribution régulière de biens intracommunautaire.
- Le client allemand devient responsable de l'enregistrement de l'arrivée des marchandises en Allemagne en tant que livraison intracommunautaire. L'obligation de déclaration incombe donc à la société espagnole.
- La société espagnole inclut l'acquisition et l’attribution dans sa déclaration de TVA
Comment la triangulation touche-t-elle les listes de vente Intrastat et CE ?
Dans l'exemple ci-dessus, la société espagnole doit déclarer la vente au client allemand dans sa Liste des ventes CE espagnole. Pour Intrastat, le fournisseur français indique l’attribution, et le client allemand indique l'arrivée des biens. La société espagnole n'a pas à déclarer de mouvements de biens puisque ceux-ci n'ont pas transité par l'Espagne.