Paramétrage de codes taxe par défaut
Code TVA par endroit pour le client et pour le fournisseur
Utilisez l'écran Valeur/défaut du code TVA/adresse pour entrer les codes taxe par défaut par emplacement (pays, Etat et code postal) pour les nouveaux enregistrements client et fournisseur. Vous pouvez entrer tous les codes taxe à la fois ou selon les besoins pour commercer avec les clients et fournisseurs à différents endroits.
Lorsqu'un nouvel enregistrement d’adresse d’expédition d'un client ou un enregistrement fournisseur est créé dans SyteLine, ou lorsqu'un nouvel enregistrement d'adresse d'expédition est créé depuis le portail client, un code TVA de cet écran - associé à la nouvelle adresse d'expédition ou du fournisseur - est utilisé comme code TVA par défaut sur l'enregistrement de l'adresse d'expédition du client ou sur l'enregistrement fournisseur. Si aucun code TVA correspondant n’est trouvé, la valeur par défaut du code TVA SyteLine standard de l'écran Systèmes de taxe est utilisée.
Faire correspondre les adresses pour le codes taxe
Le processus de correspondance pour le code TVA par défaut utilise les valeurs de l'écran Valeur/défaut du code TVA/adresse tel que décrit ici :
- Si un code TVA par défaut existe dans cet écran, et que le pays, l'état, le code postal correspondent à l'adresse, utilisez ce code TVA.
- Sinon, si vous trouvez un code par défaut correspondant au pays et à l'état, mais avec un code postal vierge, utilisez-le.
- Sinon, si vous trouvez un code par défaut correspondant au pays et au code postal, mais avec un état vierge, utilisez-le.
- Sinon, si vous trouvez un code par défaut correspondant au pays, mais avec un état et un code postal vierges, utilisez-le.
Par exemple, vous pouvez spécifier un code TVA par défaut avec un pays et un état, et laisser le code postal vierge, pour utiliser ce code par défaut pour toutes les adresses de cet état. Ou, si vous envoyez des commandes dans un pays pour lequel vous n'imputez pas de taxes, vous pouvez définir un code TVA par défaut pour ce pays comme Exonér et ne pas indiquer d'état ou de code postal.
Codes taxe et Portail client
Pour les nouveaux enregistrements d'adresses d'expédition client créés dans SyteLine, l'utilisateur de SyteLine peut remplacer le code TVA par défaut par un code approprié. Toutefois, pour les nouveaux enregistrements de clients ajoutés depuis le portail, il n'y a aucune intervention humaine, avoir un code TVA adéquat est donc crucial.
Durant le paramétrage du Portail clients, il est utile de définir autant de codes taxe par défaut que possible dans l'écran Valeur/défaut du code TVA/adresse. Il faudrait créer dans chaque site du groupe du portail clients au moins un code TVA pour chaque pays avec lequel une vente ou un achat est possible. Si l'écran Valeur/défaut du code TVA/adresse n'a aucun enregistrement, le portail ne peut afficher aucun montant de taxe valable pour la zone des clients lorsqu'ils ajoutent des commandes via le portail. Dans ce cas, les clients soumettent la commande sans savoir le montant des taxes à payer sur la commande. Pour veiller à ce que les nouveaux enregistrements de clients créés depuis le portail aient les bons codes taxe, une alerte est envoyée aux utilisateurs inscrits de SyteLine lorsque quelqu'un se connecte au portail ou que quelqu'un crée une adresse d'expédition mais qu'aucun code TVA par défaut n'est trouvé pour l'adresse. Le client et la commande sont alors placés en attente d'expédition jusqu'à ce qu'un utilisateur de SyteLine puisse entrer un code TVA valide pour le client et la commande.
Nous vous recommandons de commencer par créer au moins un code TVA pour chaque pays. Au fil du temps, vous créerez davantage de codes taxe correspondants, et l’écran Valeur/défaut du code TVA/adresse deviendra plus utile. Les adresses des clients pourront être harmonisées beaucoup plus précisément avec les codes taxe et davantage de nouveaux clients et de nouvelles commandes pourront passer automatiquement dans le système sans devoir attendre l'introduction manuelle d'un code TVA valable.
Pour plus d'informations, reportez-vous au guide d’administration des portails.
Codes taxe, portails et interface de taxation
Si vous utilisez le module Interface de taxation pour la taxation des commandes de clients via le portail, vous pouvez spécifier le code TVA EXTRNL comme code TVA par défaut dans le système de taxation 1 de l'écran Valeur/défaut du code TVA/adresse. Dès lors, tout nouvel enregistrement d'adresse d'expédition de client créé depuis le portail utilisera le code TVA par défaut EXTRNL en cas de correspondance d'adresse. Le code TVA EXTRNL déclenche la logique de calcul de la taxe pour la commande client afin de calculer les montants de taxe à l'aide du module Interface taxation plutôt que la logique de calcul standard de SyteLine.
Pour les enregistrements des fournisseurs, un code TVA par défaut EXTRNL n'est pas valable et doit être modifié manuellement en un code TVA valable.
Traitement général pour déterminer les codes taxe par défaut
Le système utilise le traitement ci-dessous pour déterminer le code TVA par défaut lorsque vous fournissez une adresse dans un nouvel enregistrement d'adresse d'expédition de client ou de fournisseur. Ce traitement est utilisé dans les systèmes de taxation basés sur la région et sur l'article.
Dans un système de taxes basé sur les régions, le code TVA du client / fournisseur est nécessaire. Lorsqu'un nouvel enregistrement de client ou de fournisseur est ajouté, le code TVA par défaut dans l'écran adresse d'expédition du client ou Fournisseurs est défini comme décrit ci-dessus. Vous pouvez changer la valeur par défaut. La valeur de l'écran Adresses expédition client ou Fournisseurs constitue alors les valeurs par défaut dans l'en-tête de commande client ou d'achat, respectivement. Ce code de taxe est transmis à la facture et aux enregistrements de taxe. Dans un système de taxes basé sur les régions, le code TVA pour un article dans l'écran article est soit vierge soit de type exonération.
Dans un système de taxes basé sur les articles, le code TVA de l'article est nécessaire dans l'écran Articles. Lorsqu'un nouvel article est saisi dans l'écran Articles, le code de taxe de l'article est paramétré sur le Code TVA syst par défaut provenant de l'écran Systèmes de taxe. Vous pouvez changer la valeur par défaut. Le code TVA de l'écran Articles constitue alors les valeurs par défaut de la commande du client ou de la ligne d'achat / libérations. Ce code de taxe est transmis à la facture et aux enregistrements de taxe. Dans un système basé sur l'article, le code TVA du client ou du fournisseur est vierge ou est un code TVA d'exonération.
A partir de là, dès qu'une nouvelle ligne est ajoutée, que ce soit en mode Rég. ou en mode Article, les codes de taxes des nouveaux articles sont définis en fonction des codes de taxes de l'écran Articles, sauf lorsqu'un code d'exonération spécial (par exemple, un taux de taxe différent de zéro) est entré dans l'écran En-tête. Les codes taxe d'exonération sont définis comme suit :
- Exonération avec taux zéro : Dans des systèmes basés sur les régions ou les articles, la ligne d'article n'est pas taxable.
- Exonération avec taux non zéro : Dans des systèmes basés sur les régions, la taxe repose sur le taux du code TVA dans l'en-tête. Dans un système de taxes basé sur les articles, utilisez la juridiction de taxes, un paramétrage spécial. Si une juridiction de taxe n'est pas spécifiée, taxez cette ligne en fonction du taux du code TVA pour la ligne d'article.
Si le code TVA de la ligne d'article est vide, le code TVA de l'en-tête de commande client ou d'OA est utilisé pour calculer les taxes sur les lignes d'article.
Les codes taxe port et diverse de la commande client ou de l'OA sont définis sur le code TVA indiqué dans les champs Code TVA port et Divers. Code TVA dans l'écran Systèmes de taxe.
Pour les transactions Comptes client et Comptes fournisseur, le code TVA par défaut est celui de l'adresse d'expédition client ou du fournisseur indiqué. Toutefois, les code de taxe et code de taxe diverse sont extraits du champ Code TVA CC/CF dans l'écran Systèmes de taxe.