Saisie d'informations sur les codes TVA (en fonction de la région)

Dans l'écran Systèmes de taxe :

Indiquez le système de taxes 1.

Sélectionnez le Mode taxe Région.

Indiquez un code TVA par défaut uniquement dans le champ Code TVA client/fournisseur.

Ouvrez l'écran TVA (param).

Vérifiez que l'option Saisir [syst. taxes (1)] est sélectionnée.

Dans l'écran Codes taxe, entrez tous les codes de taxe que vous utiliserez. Les taxes au niveau d'un département, d'une région ou d'une ville ainsi que les taxes au niveau local doivent être entrées avec un Type code TVA dont la valeur est Taux. Vous devriez également définir un code de taxe Exonér.

L'écran Valeur/défaut du code TVA/adresse permet d'entrer les codes taxe par défaut par endroit pour les nouveaux enregistrements client et fournisseur.

Dans l'écran Adresses expéd. client, entrez pour chaque client l'un des codes de taxe définis lors de l'étape 7 avec un type code txe défini sur la valeur Taux.

Dans l'écran Fournisseurs, indiquez pour chaque fournisseur un code TVA paramétré à l'étape 7 avec un type code txe défini sur la valeur Taux.

Ouvrez l'onglet Ventes de l'écran Articles. Pour chaque article taxable, le champ Code TVA devrait être vide. Si un article n'est pas taxable, entrez pour cet article un code de taxe Exonér dans le champ Code TVA.

Pour tester le système de taxes, ouvrez l'écran Commandes et introduisez une commande. Pour connaître le montant total de la TVA de la commande, vérifiez les informations de l'onglet Info TVA. La taxe devrait apparaître dans le champ Code TVA et les champs Port et Divers devraient être vides même s'ils sont taxables.

Imprimez l'état AR de commande (état). Vérifiez le montant des taxes dans cet état avant de continuer.

Les montants de taxe seront placés dans l'onglet Montants de l'écran Commandes client au moment de l'expédition. Les champs Val. taxab. retour et Déductible de l'écran Codes taxe ne sont actifs que pour les pièces comptables.
Ces informations ne sont pas stockées séparément dans les enregistrements de TVA. Ne modifiez pas les indicateurs en milieu de période, car cela entraînerait une modification de l'état. Si vous souhaitez apporter une modification, entrez un nouveau code de taxe avec les valeurs voulues.
Vous ne pouvez pas supprimer un code TVA s'il est utilisé dans les écrans Clients, Commandes ou Devis.