Paramétrage des systèmes de taxes
- Pour les entreprises opérant au Canada, le système suppose que le principal système de taxes (GST) est paramétré comme étant le Système de taxes 1 avec un mode de fonctionnement basé sur les articles ou sur les régions en fonction des besoins de chaque province. Le système suppose également que les systèmes de taxes PST et HST sont paramétrés comme étant des Systèmes de taxes 2 avec un mode de fonctionnement basé sur les régions.
- En ce qui concerne les pays de l'Union Européenne (UE) ainsi que l'Australie, le système suppose que le principal système de taxes (taxe sur les ventes ou TVA) est paramétré comme étant le Système de taxes 1 avec un mode de fonctionnement basé sur les articles.
Pour les autres pays qui utilisent la TVA (taxe basée sur les articles), le système de taxes 1 peut être basé sur la région, et le système de taxes 2 sur l'article ou l'inverse.
- Pour les Etats-Unis, le système suppose que le système de taxes principal (taxe sur les ventes) est paramétré comme étant le système de taxes 1, avec un mode de taxe basé sur les régions.
Système de taxes basé sur les régions
Le système de taxes basé sur les régions, qui s'applique aux sociétés américaines permet d'imputer les taxes au niveau de l'en-tête. Dans l'écran Codes taxe, vous affectez des taux de taxe à un code TVA province/département. Les champs Inclure prix et Inclure divers figurant dans cet écran doivent être sélectionnés et le numéro de compte CC doit être défini.
Dans le cadre d'un système de taxes basé sur les régions, si un article est exonéré de taxe (comme indiqué dans l'écran Articles), le système ignore le code de taxe indiqué au niveau de l'en-tête et ne facture pas de taxe sur les ventes.
Si un article est taxable, le système facture le montant de la taxe en se basant sur le code TVA du client destinataire (ou sur le code TVA du client facturé s'il est le même que celui du client destinataire).
Les escomptes et remises sur taxe peuvent être ajustés dans les systèmes de taxes basés sur les régions.
Si une ligne article est livrée directement, la taxe facturée est basée sur le code TVA du Client livr. directe. Cela modifie le statut taxe de la ligne article et le code TVA au niveau de l'en-tête. Si vous désirez faire apparaître un message demandant si la taxe sur les ventes doit être facturée en fonction du code TVA associé au client en livraison directe, vous devez sélectionner les options suivantes :
- Modif Taxe sur lignes (dans l'écran Systèmes de taxe) - demande si un article est taxable ou non au niveau de la ligne article d'une commande.
-
Saisir [Système de taxes (1)] (dans l'écran Taxe (paramètres) - Demande si un article est taxable ou non dans l'onglet Ventes de l'écran Articles. S'il existe deux systèmes de taxes, l'écran contient deux Saisir... champs, un pour chaque système de taxes.
La partie [Système de taxes (1)] du champ est remplacée par le nom du système de taxes.
Si vous utilisez uniquement un système de taxes basé sur les régions, ne définissez pas une valeur par défaut pour les champs suivants de l'écran Systèmes de taxe ; sinon, vous risquez de rencontrer des problèmes :
- Code TVA syst
- Code TVA CC/CF
- Code TVA port
- Code TVA div.
Ces quatre champs ne sont utilisés que pour les systèmes de taxes basés sur les articles. Vous pouvez choisir entre Incl. frais divers ? et Inclure port lorsque vous définissez le code de taxe dans l'écran Codes taxe.
Système de taxes basé sur les articles
Le système de taxes basé sur les articles concerne principalement le Canada, le Royaume-Uni et l'Union européenne (UE). Il permet de facturer des taxes sur les ventes au niveau des lignes articles et de spécifier des codes de taxe dans l'écranArticles. (Ce type de taxe est par exemple utilisé pour le système canadien GST). Le système consulte le taux de taxe associé à l'article et remplace le code de taxe au niveau de l'en-tête.
Système de TVA paramétrique
Le système de TVA paramétrique offre la flexibilité principalement pour l'UE. De nombreux champs et options doivent être ignorés (ou définis sur N) pour les sociétés américaines
Ecran Paramètres généraux
Cet écran permet de définir les paramètres utilisés d'un bout à l'autre du système. Les champs suivants figurant dans l'écran Paramètres généraux (param) concernent les systèmes de taxes :
| Champ | Libellé |
|---|---|
| Activer l'enreg UE | Sélectionné pour activer les informations sur la TVA UE |
| Coef. Coef. conversion | Convertit le champ Poids du fichier Article en kilogrammes (poids unitaire dans l'intrastat UE) |
| Nom prov/dépt abrégés majuscules | Sélectionné pour utilisation de majuscules |
Ecran Systèmes de taxe
Cet écran permet d'établir le système de TVA et des codes TVA utilisés dans le traitement des informations relatives à la TVA. La fonction TVA traite les articles dans Saisie commande client, Achats, Comptes client et Comptes fournisseur.
Définissez le mode taxe sur Région pour les sociétés américaines. Ceci permet d'entrer les taux de taxe au niveau de l'en-tête.
Affectez la valeur Article à Mode taxe pour les entreprises européennes et britanniques. sociétés. Ceci permet uniquement de saisir les taux de taxe au niveau de l'article. (Les taxes sont basées sur chaque composante d'une vente, par exemple la TVA).
Par exemple, si le champ Actif pour achat est défini sur Oui lorsque des ordres d'achat ont déjà été saisis dans le système, l'ordre d'achat en cours NE CONTIENDRA PAS les codes taxe corrects et il n'y aura aucun enregistrement de taxes côté OA.
Utilisez l'onglet Codes TVA dans cet écran pour définir les informations de code TVA par défaut.
- Si des commissions, des frais divers non CF ou non CC existent, associez les codes de taxe correspondants au système de taxes 1.
- Les champs Code TVA CF transfert et Code TVA CC transfert sont utilisés lorsque TVA transfert est sélectionné dans l'écran Codes taxe.
Utilisez l'onglet Etiquettes pour personnaliser les étiquettes de codes taxe, montants de taxe et ID taxe.
Ecran TVA (param)
Cet écran permet de spécifier les besoins spécifiques de votre société en termes d'édition et de fonctionnalités.
Ecran Juridiction de taxe
Cet écran permet d'enregistrer le lieu où sont appliquées les taxes. Il permet de regrouper les codes de taxe dans des juridictions. Chaque code TVA peut être affecté à une juridiction.
L'écran Juridiction de taxe n'est pas applicable pour les sociétés américaines.
Ecran Codes taxe
Cet écran permet d'indiquer le pourcentage de taxes à facturer à un client et le compte CG dans lequel enregistrer la TVA. Ces codes taxe sont utilisés lors de l'introduction de factures et de reçus. Vous pouvez créer un seul ensemble de codes de taxe par système de taxes. Voir les deux rubriques Saisie d'informations sur les codes TVA dans les rubriques connexes ci-dessous.
Sélectionnez TVA transfert si vous voulez activer la fonction de reconnaissance de la TVA lors du rapprochement bancaire des pièces comptables et des paiements de factures.
Ecran Valeur/défaut du code TVA/adresse
Utilisez cet écran pour entrer les codes taxe par défaut par endroit pour les nouveaux enregistrements client et fournisseur.
Ecran Plan comptable
Utilisez cet écran pour définir les comptes de taxes. Par exemple, si votre système gère la TVA, des comptes d'entrée et de sortie de TVA sont nécessaires.