Utilisation de l'auto-liquidation UE et des frais d'acquisition UE avec MTD

Les champs MTD de l'écran Codes taxe sont utilisés pour calculer les valeurs de la déclaration de TVA.

Si vous sélectionnez Auto-liquidation MEC ou Frais d'acquisition UE MEC pour un code TVA, les transactions utilisant ce code TVA n'utilisent pas le taux de taxe standard. Les transactions utilisant ce code de taxe auront une assiette taxe différente de zéro et une valeur de TVA nulle.

Un code TVA ne doit pas être marqué en même temps pour Acquisition UE MEC etAuto-liquidation MEC.

Autoliquidation MTD

Si vous cochez cette case, vous devez définir les valeurs suivantes dans l'onglet MTD :

  • Définir les cases base de taxe sur 6,7
  • Définissez les cases montant TVA sur 1,4.
  • Définissez Auto-liquidation/Taux acquisitions UE sur une valeur différente de zéro.

Avec ce paramétrage, les transactions utilisant ce code TVA sont calculées correctement dans les cases de déclaration de TVA 1, 4, 6 et 7. Auto-liquidation/Taux acquisitions UE est multiplié par l'assiette taxe de la transaction, et le montant obtenu est ajouté au montant total des cases 1 et 4. Au sens commercial, les montants s'annulent simplement les uns les autres en déterminant si la société a des comptes client ou fournisseur avec HMRC ; toutefois les montants restent requis pour calculer correctement les montants individuels de chaque case. Les montants de l'assiette taxe d'autre part, sont utilisés dans la somme des cases de déclaration de TVA 6 et 7. Les montants de l'assiette taxe sont extraits de la table vch_stax, car il s'agit essentiellement d'une transaction d'achat, mais les montants sont également déclarés dans les cases de vente (1 et 6).

Exemple :

Pour le code TVA AB, Auto-liquidation MEC est sélectionné et les valeurs suivantes sont utilisées :

  • Assiette de l'assiette de taxes = 6,7
  • montant TVA autorisé = 1,4
  • Annuler taux d'acquisition UE = 10

Pour un montant d'achat de 200, les calculs de déclaration de TVA suivants seraient effectués :

  • Case 1 = + 20
  • Case 4 = + 20
  • Case 6 = + 200
  • Case 7 = + 200

Acquisition UE MTD

Si vous cochez cette case, vous devez définir les valeurs suivantes dans l'onglet MTD :

  • Définir les cases base de taxe sur 7,9
  • Définissez les cases montant TVA sur 2,4.
  • Définissez Auto-liquidation/Taux acquisitions UE sur une valeur différente de zéro.

Avec ce paramétrage, les transactions utilisant ce code TVA sont calculées correctement dans les cases de déclaration de TVA 1, 4, 7 et 9. Auto-liquidation/Taux acquisitions UE est multiplié par l'assiette taxe de la transaction, et le montant obtenu est ajouté au montant total des cases 2 et 4. Au sens commercial, les montants s'annulent simplement les uns les autres en déterminant si la société a des comptes client ou fournisseur avec HMRC ; toutefois les montants restent requis pour calculer correctement les montants individuels de chaque case. Les montants de l'assiette taxe, d'autre part, sont utilisés dans la somme des cases de déclaration de TVA 7 et 9.

Exemple :

Pour le code TVA XY, Acquisition UE MEC est sélectionné et les valeurs suivantes sont utilisées :

  • Assiette de l'assiette de taxes = 7,9
  • montant TVA autorisé = 2,4
  • Annuler taux d'acquisition UE = 5

Pour un montant d'achat de 80, les calculs de déclaration de TVA suivants seraient effectués :

  • Case 2 = + 4
  • Case 4 = + 4
  • Case 7 = + 80
  • Case 9 = + 80

Toutes les acquisitions UE sont également considérées comme des achats de la société dans une juridiction ou un pays, de sorte qu'elles soient toujours incluses dans les calculs des cases 4 et 7.