Utilisation de MTD pour traiter les obligations et le passif de TVA

Cette rubrique est un aperçu général des étapes de traitement des obligations et passifs de TVA avec l'exigence “Making Tax Digital” (MTD) au Royaume-Uni.

Cliquez sur les liens de chaque étape pour afficher des informations détaillées.

Condition préalable d'accès Reportez-vous à la rubrique d'aide à propos de la définition des paramètres et des codes taxe pour MTD.

Dans un système multisite, si votre société a plusieurs sites qui utilisent le même numéro de TVA, vous pouvez consolider les informations de TVA pour ces sites, en mettant à jour à partir d'un seul site les informations consolidées. Reportez-vous à Paramétrage de MTD lorsque plusieurs sites ont le même ID TVA (VRN).

Utilisez l'écran MTD - Obligations de TVA pour demander et recevoir vos obligations TVA à/de HMRC. Vous pouvez récupérer vos obligations ouvertes (dues), remplies (payées), ou les deux.
Une obligation est l'exigence consistant à envoyer une déclaration de TVA pour une plage de dates donnée.

Reportez-vous à la rubrique Récupération obligations TVA (MTD).
Utilisez l'écran Obligations et déclarations MEC pour calculer et vérifier les montants à inclure dans chacune des cases de l'écran Déclaration TVA pour la période indiquée, qui correspond à l'obligation que vous avez reçue.
Les montants calculés pour le retour incluent les montants de taxe pour les transactions qui incluent, mais ne sont pas limités aux types suivants :
- CdV
- OA
- OS
- ARM
- Crédits
- Retours fournisseur ARMe
- Transactions directes CC et CF
- Projets
- Transactions de comptabilité générale affectant la TVA
Vous pouvez cliquer sur Entrer ajustements pour modifier les montants calculés selon besoins, en fournissant des notes sur les modifications à des fins d'audit. Les montants de révision sont ajoutés aux montants calculés pour produire la valeur finale de chaque case dans la déclaration de TVA.
Vous pouvez également cliquer sur Afficher transactions pour afficher les transactions liées à chaque case dans la déclaration de TVA.
Reportez-vous à la rubrique Affichage et modification des calculs d'obligation de TVA (MTD).
Lorsque les montants sont corrects et confirmés, utilisez le bouton Soumettre déclarations sur l'écran Obligations et déclarations MEC pour vous connecter à HMRC et soumettre la déclaration de TVA.
Reportez-vous à la rubrique Soumission d'une déclaration de TVA à HMRC (MTD).
Utilisez le bouton Obtenir passif sur Obligations et déclarations MTD pour récupérer vos montants de passif TVA de HMRC. Ces informations indiquent ce que vous avez déjà payé et combien vous restez devoir. L'exigible est directement lié à l'obligation que vous avez téléchargée précédemment.
Utilisez l'écran Obligations et déclarations MEC, onglet Paiements, pour afficher tous les paiements enregistrés (montants et dates) pour une obligation particulière.
Vous pouvez cliquer sur le bouton Obtenir paiements pour les mettre à jour avec les dernières informations de HMRC.
Reportez-vous à la rubrique Récupération et paiement de TVA exigible (MTD).
En dehors de l'application SyteLine, utilisez les modalités de la méthode de paiement HMRC pour payer la facture TVA en retard
Pour plus de commodité, le bouton Payer exigible sur Obligations et déclarations MEC peut être utilisé pour se connecter à la fonctionnalité de paiement HMRC.