Récupération obligations TVA (MTD)

Utilisez l'écran MTD - Obligations de TVA pour demander et recevoir vos obligations TVA à/de HMRC. Vous pouvez récupérer vos obligations ouvertes (dues), remplies (payées), ou les deux.

  1. Ouvrez l'écran MTD - Obligations de TVA.
    Si un site différent est utilisé pour consolider les informations MTD du site actuel, cet écran est désactivé sur le site actuel. Reportez-vous à Paramétrage de MTD lorsque plusieurs sites ont le même ID TVA (VRN).
  2. Indiquez la plage de dates pour laquelle vous souhaitez récupérer des obligations.
    HMRC envoie des obligations pour tous les trimestres ou tous les mois de la plage de dates demandée, selon le paramètre Période de l'écran Taxe (paramètres).
  3. Indiquez le statut des obligations que vous souhaitez récupérer :
    • Obligations ouvertes (dues)
    • Obligations remplies (payé)
    • Obligations ouvertes et remplies
  4. Cliquez sur Récupérer.
    Cette opération envoie une demande à HMRC et met à jour la table Obligation de la base de données avec des obligations supplémentaires.
  5. Cliquez sur Obligations ouvrir l'écran Obligations et déclarations MEC, où vous pouvez afficher les calculs de déclaration de TVA pour toutes les obligations qui ont été reçues de HMRC.