Affichage et modification des calculs d'obligation de TVA (MTD)

Utilisez l'écran Obligations et déclarations MEC pour calculer et vérifier les montants à inclure dans chacune des cases de l'écran Déclaration TVA pour la période indiquée.

  1. Ouvrez l'écran Obligations et déclarations MEC.
    Si un site différent est utilisé pour consolider les informations MTD du site actuel, cet écran est désactivé sur le site actuel. Reportez-vous à Paramétrage de MTD lorsque plusieurs sites ont le même ID TVA (VRN).
  2. Indiquez la plage de dates pour l'obligation.
  3. Les informations suivantes relatives à l'obligation s'affichent dans l'en-tête :
    Date échéance
    Ce champ affiche la date limite d'exécution de l'obligation.
    Date réception
    Ce champ affiche la date à laquelle le paiement final de l'obligation a été enregistré et aucun solde ne reste.
    Statut
    Ce champ affiche le statut de l'obligation : Rempli (payé en totalité) ou Ouvert
  4. Dans l'onglet Déclarations, indiquez le système de taxes et la juridiction de taxes sur lesquels les calculs seront basés.
  5. Cliquez sur Calculer pour calculer et afficher les informations suivantes, à utiliser dans la déclaration de TVA :
    Champ Calcul
    TVA due Inclure les ventes et montants de TVA sur vente de TVA (état) et Registre TVA ventes (état)
    TVA collectée due Incluez les montants de taxe lorsque le code TVA associé à Acquisition UE MEC sélectionné et que lescases montant TVA sont définies sur 2.
    TVA totale due Somme de la TVA sur vente due et de la TVA collectée due.
    TVA récupérée due Incluez les montants d'achat et de TVA sur achat de TVA (état) et Registre TVA achat (état).
    TVA nette due TVA totale due moins TVA récupérée due
    Valeur totale des ventes hors TVA TVA sur vente due moins toutes les taxes sur ventes
    Total des valeurs d'achats hors TVA TVA récupérée due moins toutes les taxes d'achat
    Valeur totale des marchandises fournies hors TVA Incluez les montants de taxe lorsque le code TVA associé a Acquisition UE MEC sélectionné et que les cases base de taxe sont définies sur 8.
    Total acquisitions hors TVA Incluez les montants de taxe lorsque le code TVA associé a Acquisition UE MEC sélectionné et que les cases base de taxe sont définies sur 9.
    Remarque : Ces calculs excluent tous les journaux de comptabilité générale qui incluent des valeurs de code TVA.
  6. Vérifiez les montants calculés. Pour les comparer aux transactions correspondantes :
    1. Cliquez sur Afficher transactions.
      L'écran Transactions MTD s'affiche.
    2. Vous pouvez filtrer les transactions en fonction de ces champs. Cliquez sur Actualiser pour mettre à jour la liste des transactions.
      Case retour TVA
      Sélectionnez un numéro de case (1- 9) pour afficher toutes les transactions incluses dans le calcul du montant de cette case.
      Syst. taxes
      Sélectionnez un système de taxes pour filtrer davantage les transactions. Cette valeur prend par défaut la valeur du système de taxes 1.
      Juridiction de taxation
      Facultativement, sélectionnez une juridiction pour filtrer davantage les transactions.
      Site
      Sélectionnez un site ici pour afficher uniquement les transactions générées par ce site. Ceci peut s'avérer utile si vous consolidez des transactions provenant de plusieurs sites.
      Remarque : Vous pouvez exporter les informations de transaction de la grille vers Excel, si vous souhaitez enregistrer les données de transaction pour affichage ultérieur.
    3. Lorsque vous avez fini de comparer les montants de transaction aux montants calculés, fermez l'écran et revenez à l'écran Obligations et déclarations MEC.
  7. Si vous devez modifier l'un des montants calculés :
    1. Cliquez sur Entrée d'ajustements.
      L'écran Ajustements MTD s'affiche.
      Remarque : Les enregistrements d'ajustement MTD sont des enregistrements permanents qui font partie de la tenue de dossier numérique requise. Si un ajustement exige également une mise à jour des soldes de la comptabilité générale, vous devez en outre traiter un journal CG distinct, qui n'inclut aucun code TVA.
    2. Utilisez la grille de cet écran pour entrer des ajustements aux valeurs calculées pour les cases Déclaration TVA.
      Indiquez les informations suivantes :
      Début obligation / Fin obligation
      Ces champs affichent les dates de début et de fin de la période d'obligation. Si vous avez ouvert cet écran à partir de l'écran Obligations et déclarations MEC, les dates sont par défaut celles de cet écran.
      N° cadr
      Indiquez le numéro de la case Déclaration TVA qui doit être ajustée. Si un ajustement peut être effectué sur 2 cases ou plus, utilisez des lignes différentes pour chaque case. Vous pouvez également ajouter plusieurs lignes pour un numéro de case.

      Pour chaque calcul de case que vous souhaitez ajuster, vous devez créer une ligne dans l'écran Ajustement MTD et indiquer la case à ajuster.

      Montant
      Indiquez le montant de cet ajustement.
      Date d'ajustement
      Indiquez la date de l'ajustement. Par défaut, ce champ affiche la date actuelle.
      Notes
      Entrez des notes pour expliquer l'ajustement.
      Statut
      Ce champ affiche un statut Attente jusqu'à ce que la déclaration de TVA soit soumise. A ce moment-là, le statut passe alors à Soumis.
    3. Lorsque vous enregistrez vos modifications et fermez l'écran, les ajustements de chaque case à cocher Déclaration TVA sont additionnés et affichés dans le champ Ajustement approprié dans Obligations et déclarations MEC.
  8. Les champs Montants finaux affichent la somme des montants calculés plus les ajustements de chaque case Déclaration TVA.
  9. Lorsque vous avez vérifié que les montants sont corrects pour cette obligation, vous pouvez soumettre votre déclaration de TVA.
    Reportez-vous à la rubrique Soumission d'une déclaration de TVA à HMRC (MTD).