Paramétrage de MTD lorsque plusieurs sites ont le même ID TVA (VRN)

Si votre société a plusieurs sites, que vous utilisez différents emplacements et que vous effectuez des transactions commerciales distinctes, mais qui sont enregistrées avec le même numéro de TVA (ID sur l'écran Taxe (paramètres)), vous pouvez regrouper les informations de déclaration de TVA de ces sites sur un seul site, dans le cadre de l'exigence “Making Tax Digital” (MTD) du Royaume-Uni. Vous pouvez ensuite mettre à jour et soumettre les informations de TVA pour ce groupe VRN uniquement à partir de ce site.

Le site que vous choisissez comme votre site de soumission pour la déclaration de TVA doit être un site, et non une entité. Vous devez avoir paramétré un système multisite, où les sites répliquent des données. Reportez-vous au manuel Multi-Site Implementation Guide pour plus d'informations.

Seuls les sites qui utilisent le même numéro de TVA doivent consolider leurs données.

  1. Déterminez le site à utiliser comme site de consolidation, où les informations MTD seront mises à jour.
  2. Dans l'onglet MTD de l'écran Taxe (paramètres) au niveau du site de consolidation, indiquez le nom de ce site dans le champ Site soumission déclaration.
    L'onglet MTD de cet écran n'est disponible que si MTD est activé pour ce site.
  3. Dans l'écran Taxe (paramètres) sur d'autres sites ayant le même numéro de TVA, indiquez le nom du site de consolidation dans le champ Site soumission déclaration.
    Remarque : Dès que vous enregistrez vos modifications dans cet écran, les écrans MTD sont désactivés pour le site actuel. Les utilisateurs ne peuvent effectuer que des tâches MTD au niveau du site de consolidation.
  4. Dans l'écran Règles de réplication, créez des règles qui répliquent la catégorie MTD entre le site de consolidation et chacun des autres sites qui partagent ce numéro de TVA. Les règles doivent répliquer les données dans les deux sens
  5. Régénérer les règles de réplication sur chacun des sites concernés.
  6. Dans le site de consolidation, ouvrez les écrans MTD et effectuez les tâches appropriées pour récupérer et traiter les obligations de TVA et le passif pour tous les sites qui partagent le même numéro de TVA.
    Dans l'écran Transactions MTD, vous pouvez utiliser la colonne Site pour filtrer les transactions pour un site particulier.