A propos des catégories d'état TVA UE
Les catégories qui sont décrites dans cette rubrique sont définies dans l'écran Catégories d'état TVA UE.
Si Activer l'enreg UE est sélectionné dans l'écran Paramètres généraux, vous pouvez utiliser les catégories dans les écrans suivants :
- Ecran Codes taxe : vous pouvez indiquer une catégorie pour chaque code TVA.
- TVA (état) : vous pouvez choisir de trier l'état par catégories de codes taxe et obtenir les sous-totaux pour les catégories.
Descriptions de catégorie
Les catégories prédéfinies suivantes sont incluses :
| Catégorie | Libellé | Créer écritures fiscales de contrepartie ? |
|---|---|---|
| Taxe | Peut être à la fois la TVA et la taxe sur les achats, mais uniquement pour les transactions locales. | Non |
| TVA | TVA nationale. | Non |
| Taxe achat | Taxe sur les achats nationaux | Non |
| Ventes UE | TVA UE pour les marchandises. Les montants de base doivent être indiqués également dans l'état de la liste des ventes UE, l'indic. trait restant vide. | Non |
| Achats UE | La taxe doit être calculée en utilisant le pourcentage renseigné pour chaque enregistrement. Un compte de taxe est enregistré au débit et un autre compte de taxe au crédit. | Oui |
| Ventes triangulaires UE | TVA UE pour les transactions triangulaires lorsque trois différents pays de l'UE sont concernés par une commande. Les montants de base doivent être indiqués également dansDEB - Liste des ventes (état), la valeur de l'indic. trait étant 2. | Non |
| Taxe à l'import | Taxe UE sur un achat provenant de pays non membres de l'UE. Il n'existe qu'une seule facture des douanes avec la taxe, et rien d'autre. Lorsque vous enregistrez cette facture dans l'application, le montant de la taxe est indiqué directement dans la ligne de taxe et donc dans l'état des taxes. | Non |
| Taxe ancienne partie | Taxe, où seule une partie du montant net de la facture est valide pour le calcul de la taxe. | Non |
| Taxe manuelle | Identique à la taxe à l'importation, mais pour une taxe sur les achats locaux. | Non |
| Annuler frais | Taxe sur des transactions locales spécifiques telles que l'importation de services. La taxe doit être calculée en utilisant le pourcentage renseigné pour chaque enregistrement. Un compte de taxe est enregistré comme débit et un autre compte de taxe est enregistré comme crédit. Cette imputation est utilisée pour créer des écritures de contrepartie pour les marchandises entre les pays, lorsque vous voulez enregistrer la transaction, mais pas effectuer un paiement. | Oui |
| SAV UE | TVA UE pour les services. Les montants de base doivent être indiqués également dans DEB - Liste des ventes (état), la valeur de l'indic. trait étant 1. | Non |
Ecritures fiscales de contrepartie
Pour certaines catégories de TVA, le système doit créer des écritures de débit et de crédit de contrepartie.
Lorsque les codes taxe qui sont attribués à ces catégories sont utilisés dans certaines zones du système, un traitement spécifique est effectué :
- Lors de la génération d'une pièce comptable dans l'écran Générer transactions CF, le système génère simultanément deux distributions par rapport au code TVA, dans l'onglet Taxes et dans la table aptrxd.
- Lors de la génération d'une pièce comptable dans le Générer la pièce cptable multisite, le système génère simultanément deux distributions par rapport au code TVA, dans la table aptrxd.
- Lors de la génération automatique d'une pièce comptable au cours de la réception d'OA, le système génère simultanément deux distributions par rapport au code TVA, dans la table aptrxd.
- Les écritures de taxe de contrepartie sont déclenchées à l'aide d'un code d'exonération de TVA sur l'en-tête de l'OA et le code de taux de TVA sur les lignes. Dans ce cas, les entrées de contrepartie créent les valeurs sur la base des lignes, mais ensuite il faut les contrepasser les unes les autres afin de garantir que la TVA totale sur la pièce comptable reste nulle.
Dans tous ces cas, une distribution de taxe est calculée comme étant à payer (base de taxe * taux de taxe), et l'autre est calculée comme étant déductible (base de taxe * taux de taxe). Quel que soit le taux de taxe défini, les ventes calculées sont égales à zéro.