A propos des escomptes pour paiement anticipé

Si le champ Allègement/abattement fiscal est sélectionné pour le système de taxes 1 dans l'écran Systèmes de taxes, et qu'un escompte pour paiement anticipé existe, les montants de remise et ceux ne faisant pas l'objet d'une remise doivent alors être calculés de manière différente, lorsqu'une pièce comptable standard ou une pièce comptable avec frais d'approche est créée.

L'escompte pour paiement anticipé est basé initialement sur le total de la pièce comptable, y compris tous les frais et la TVA y figurant. Lors du paiement, si l'escompte pour paiement anticipé s'applique, le montant de l'escompte est divisé en deux parties :

Montant de l'escompte net, calculé en appliquant le pourcentage d'escompte défini dans les conditions de paiement au total de la pièce comptable, à l'exclusion de la TVA.
Ajustement de la TVA, calculé en appliquant le pourcentage d'escompte défini dans les conditions de paiement au montant total de la TVA.

Cet escompte affecte les zones suivantes du système :

Enreg/impr chèques CF
Distrib paiement CF
Paiements fourn
Détail transactions enregistrées CF
Récap transactions enreg CF
Paiement fourn rapide
Pièce cptable et ajustement
Distrib Paiement CC
Paiement client
Détail transactions enregistrées CC
Récap transactions enreg CC
Paiement rapide CC
Etat TVA UE
Générer Pc cpt fourn
Générer Pc frais d'approche
Réception OA
TVA (état)

Exemple : Distributions de pièces comptables CF

Le montant de l'escompte est calculé par rapport à la somme du montant d'achat et du montant de la TVA, comme indiqué dans la table suivante :


Concept	Assiette taxe	% TVA
Montant achat	400,00
Assiette taxe	400,00
Plus TVA	76,00	19 %
Total pièce comptable	476,00
Moins escompte	14,28	3 %
Montant pièce comptable	461,72

Date de taxe pour escomptes paiement anticipé

Pour les paiements comptes client et comptes fournisseur effectués avant la date d'escompte et où la remise de taxe a été appliquée, l'Etat TVA UE affiche la date de paiement comme date taxe. Si ces dates se trouvent en dehors des options de l'état Début période taxe et Fin période taxe, ces lignes ne sont pas incluses dans l'état.

Pour les transactions multi-devise incluant un paiement anticipé, le taux de change utilisé pour la TVA est basé sur la date de facture de la transaction.