Soumission d'une déclaration de TVA à HMRC (MTD)

Après avoir récupéré l'obligation de TVA pour une plage de dates, affichez les calculs de déclaration de TVA pour l'obligation et modifiez-les autant que nécessaire, vous pouvez envoyer électroniquement le retour de la TVA à HRMC via SyteLine.

  1. Dans l'écran Obligations et déclarations MEC, vérifiez que tous les montants finaux sont corrects.
    Reportez-vous à Affichage et modification des calculs d'obligation de TVA (MTD).

    Si un site différent est utilisé pour consolider les informations MTD du site actuel, cet écran est désactivé sur le site actuel. Reportez-vous à la rubrique Paramétrage de MTD lorsque plusieurs sites ont le même ID TVA (VRN)

  2. Sélectionnez Final et Achevé.
    Un avertissement de confirmation s'affiche. Cliquez sur Oui. Le bouton Soumettre retours est activé.
  3. Cliquez sur Soumettre retours pour enregistrer électroniquement les taxes calculées pour la période spécifiée dans HMRC.
    Vous recevrez un message de confirmation et la case Soumis est cochée.
    Remarque : Si la valeur d'ajustement net est supérieure au seuil autorisé, un message d'erreur s'affiche et l'envoi de la TVA est abandonné. Contactez HMRC pour obtenir de l'aide.