TVA sur les factures groupées

Le calcul de TVA sur les factures groupées s'effectue à l'impression et à l'enregistrement de la facture en attente avec l'activité Facturer la cde/expédition groupée.

Les codes de taxes de la facture en attente sont utilisés dans le calcul des taxes des lignes commande, des frais de port et des frais divers. Le code TVA d'une ligne de facture provient de la commande client contenant la ligne. Les codes de taxes des frais de port et des frais divers sont saisis en en-tête de la facture. L'en-tête couvre plusieurs commandes client, pouvant contenir plusieurs codes taxe de port et de frais divers.

Cette rubrique explique comment les activités Générer Facture groupée et Bureau des factures grpées sélectionnent les codes taxes par défaut pour les frais de port et les frais divers.

Remarque : Vous pouvez modifier les codes taxes par défaut dans les champs Codes taxe port et Codes taxe sur frais divers de l'écran Bureau des factures grpées.

Système de taxes régional

Dans un système de taxes régional, les codes de taxes par défaut des frais de port et des frais divers d'une facture groupée sont définis comme suit :

Si les codes taxe figurent dans l'écran Systèmes de taxe, dans les champs Code TVA port et Code TVA sur frais divers, ils sont utilisés par défaut dans la facture groupée. Ce sont des codes de type exonération ; les montants des taxes ne sont pas calculés pour le port et les frais divers dans la facture.
Si les codes taxe ne sont pas indiqués dans l'écran Systèmes de taxe, les codes taxe par défaut proviennent de la première commande client de la facture en attente.

Remarque : Dans un système de taxes basé sur les régions, les taxes sur frais de port et frais divers sont calculées si des codes taxe de type taux figurent en en-tête de la facture, dans la spécification des codes dans l'écran Codes taxe, dans le champ Inclure port ou si le champ Inclure divers. est respectivement sélectionné.

Système de taxes basé sur les articles

Dans un système de taxes basé sur les articles, les codes de taxes par défaut des frais de port et des frais divers d'une facture groupée sont définis comme suit :

Si les codes taxe figurent dans l'écran Systèmes de taxe, dans les champs Code TVA port et Code TVA sur frais divers, ils sont utilisés par défaut dans la facture groupée. Ce sont des codes de type taux.
Si les codes taxe ne figurent pas dans l'écran Systèmes de taxe, le code TVA indiqué dans l'écran Adresses d'expédition pour l'enregistrement Expéd. à avec le numéro de séquence 0 est utilisé par défaut pour les frais de port et/ou les frais divers dans la facture groupée.

Remarque : Vous pouvez prévisualiser le montant de la TVA dans l'écran Bureau des factures grpées.