A propos des emplacements de livraison directe et des taxes sur les lignes de commande client

Si vous ajoutez un client en livraison directe à une ligne de commande, le système compare le code TVA de ce client, le code TVA du client existant et le code TVA de la ligne de commande afin de déterminer si ce dernier doit être modifié.

Dans un système de taxes basé sur les régions, le code TVA de la ligne de commande client est remplacé par celui du nouveau client en livraison directe que vous aurez ajouté si le code TVA de ce dernier est différent de celui du client initial. Néanmoins, si le code TVA de la ligne de commande client est un code de type taux et que le code TVA du client ajouté est le même que celui du client initial, le système efface le code TVA de la ligne de commande client.

Dans un système de taxes basé sur les articles, si le code TVA du client en livraison directe nouvellement ajouté est différent de celui de la ligne de commande client, ce dernier est remplacé par le code TVA spécifié dans le fichier Codes taxe article/juridiction. Cet enregistrement est obtenu à partir du code article entré pour cette ligne de commande et de la juridiction associée au code exonération pour le client en livraison directe.

Remarque : Cette opération a lieu uniquement si le code exonération pour le client en livraison directe indique un taux différent de zéro, si le champ de la juridiction n'est pas vierge et s'il existe un enregistrement dans le fichier Codes de taxes article par juridiction.

Le système vous demande si le code TVA au niveau de la ligne de commande client doit être remplacé par le code TVA de livraison directe. Pour laisser le code TVA tel quel, répondez Non. Pour modifier le code TVA de la ligne de commande client, répondez Oui. Si la case Modif Taxe sur lignes de l'écran Systèmes de taxe n'est pas cochée, le système ne vous posera pas de question. Toutefois, le code TVA est modifié.