Créditer les clients exonérés de taxe

Si un client vous informe qu’il a reçu une facture comprenant des taxes et que le client est exonéré de taxe, procédez comme suit pour corriger le problème :

  1. Dans l’écran Interface de taxation - Crédit taxe facture, sélectionnez la facture commande client pour laquelle vous souhaitez créditer le montant de la taxe.
  2. Les informations concernant la facture s’affichent. Vérifiez que celles-ci décrivent la facture que vous voulez.
  3. Cliquez sur Vérifier facture dans AvaTax pour rechercher la facture sélectionnée dans la base de données AvaTax. Le système affiche le montant de TVA qui avait été calculé pour la facture.
  4. Si AvaTax a déterminé la possibilité d’annuler la transaction, Peut créditer taxe est sélectionné et le bouton Traiter crédit de taxe est activé. Si Peut créditer taxe n’est pas sélectionné, allez dans AvaTax et assurez-vous que le client figure comme exonéré de taxe. Ensuite, réessayez de traiter la facture dans cet utilitaire.
  5. Cliquez sur Traiter crédit de taxe pour enregistrer l’exonération via AvaTax.

Après traitement de l’exonération, Taxe créditée est sélectionné pour indiquer que la facture a déjà été créditée via AvaTax.

Remarques :

  • Pendant la recherche dans AvaTax (étape 3), les tâches suivantes sont effectuées :
    • Vérifiez les montants de taxe de la facture d’origine dans CloudSuite Industrial par rapport à AvaTax.
    • Vérifiez que cette facture n’a pas déjà été exonérée à l'aide de l’utilitaire.
    • Enregistrez une nouvelle facture de retour dans AvaTax à la date d’aujourd’hui avec le numéro de facture de type OriginalInvNum_TC accompagné de toutes les informations de ligne/en-tête, afin que la facture d’origine qui avait été enregistrée soit annulée.
  • Pendant le traitement par AvaTax (étape 5), les tâches suivantes sont effectuées :
    • Enregistrer une nouvelle facture de vente dans AvaTax pour toutes les informations de ligne/en tête d’origine identiques sauf ce qui est forcé en exonération. La nouvelle facture a un numéro de facture dans AvaTax de type OriginalInvNum_EI.
    • Créer une note de crédit dans la comptabilité CC par rapport à la commande client pour le montant de taxe sur la facture d’origine et ajuster la commande client pour refléter la note de crédit sur facture.
  • Les clients doivent être paramétrés comme exonérés dans AvaTax pour toute facture à générer dans le futur.
  • Cet utilitaire ne vous permet que de créditer le montant complet de la taxe sur la facture.
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