À propos des réglementations
Utilisez l'écran Normes pour ajouter, modifier ou supprimer des réglementations susceptibles d'avoir des conséquences sur la gestion d'un article. Vous pouvez ensuite indiquer facultativement l'une de ces réglementations pour un article dans l'écran Articles CQ.
Les réglementations peuvent être internes ou externes à la société. Plusieurs réglementations peuvent être référencées sur une seule entrée dans cet écran.
Cette table présente certains exemples :
| Normes | Description |
|---|---|
| HAZMAT | Matières dangereuses |
| EPI | Équipement de protection individuelle requis (interne) |
| RCRA | Resource Conservation and Recovery Act (loi sur la préservation et la récupération des ressources) |
| RoHS | Limitation de l'utilisation des substances dangereuses (UE) |
| RoHS + HAZMAT | Limitation de l'utilisation des substances et matières dangereuses |