Paramétrage des systèmes de taxes
- Pour les entreprises opérant au Canada, le système suppose que le principal système de taxes (GST) est paramétré comme étant le Système de taxes 1 avec un mode de fonctionnement basé sur les articles ou sur les régions en fonction des besoins de chaque province. Le système suppose également que les systèmes de taxes PST et HST sont paramétrés comme étant des Systèmes de taxes 2 avec un mode de fonctionnement basé sur les régions.
- En ce qui concerne les pays de l'Union européenne (UE) et l'Australie, le système suppose que le système de taxes principal (système de taxes de vente ou système de TVA) est paramétré comme étant le Système de taxes 1 avec un mode de fonctionnement basé sur les articles.
Pour les autres pays qui utilisent la TVA (qui est une taxe basée sur des articles), le système de taxe 1 peut être basé sur des régions et le système fiscal 2 peut être basé sur des articles, ou l'inverse.
- Pour les États-Unis, le système suppose que le système de taxes principal (taxes de vente) est paramétré comme étant le Système de taxes 1, avec un mode de fonctionnement basé sur les régions.
Système de taxes basé sur les régions
Ce système fiscal applicable aux sociétés américaines permet de facturer les taxes au niveau de l'en-tête. Dans l'écran Codes taxe, vous attribuez des taux de taxes à des codes de taxe. Les champs Inclure prix et Inclure divers figurant dans cet écran doivent être sélectionnés et le numéro de compte CC doit être défini.
Dans le cadre d'un système de taxes basé sur les régions, si un article est exonéré de taxe (comme indiqué dans l'écran Articles), le système ignore le code de taxe indiqué au niveau de l'en-tête et ne facture pas de taxe sur les ventes.
Si un article est taxable, le système facture le montant de la taxe en se basant sur le code taxe du client destinataire (ou sur le code taxe du client facturé s'il est le même que celui du client destinataire).
Les escomptes et remises sur taxe peuvent être ajustés dans les systèmes de taxes basés sur les régions.
Si une ligne article est livrée directement, la taxe facturée est basée sur le code taxe du Client livr. directe. Cela modifie le statut taxe de la ligne article et le code taxe au niveau de l'en-tête. Si vous désirez faire apparaître un message demandant si la taxe sur les ventes doit être facturée en fonction du code taxe associé au client en livraison directe, vous devez sélectionner les options suivantes :
- Modif Taxe sur lignes (dans l'écran Systèmes de taxe) - demande si un article est taxable ou non au niveau de la ligne article d'une commande.
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Saisir [Système de taxes (1)] (dans l'écran Taxe (paramètres)) - demande si un article est taxable ou non dans l'onglet Ventes de l'écran Articles. S'il existe deux systèmes de taxes, l'écran a deux champs Saisir..., un pour chaque système de taxes.
La partie [Système de taxes (1)] du champ est remplacée par le nom du système de taxes.
Si vous utilisez uniquement un système de taxes basé sur les régions, ne définissez pas une valeur par défaut pour les champs suivants de l'écran Systèmes de taxe ; sinon, vous risquez de rencontrer des problèmes :
- Code taxe article
- Code taxe CC/CF
- Code TVA port
- Code taxes div.
Ces quatre champs ne sont utilisés que pour les systèmes de taxes basés sur les articles. Vous pouvez choisir entre Incl. frais divers ? et Inclure port lorsque vous définissez le code de taxe dans l'écran Codes taxe.
Système de taxes basé sur les articles
Le système de taxes basé sur les articles concerne principalement le Canada, le Royaume-Uni et l'Union européenne (UE). Il permet de facturer des taxes sur les ventes au niveau des lignes articles et de spécifier des codes de taxe dans l'écranArticles. (Ce type de taxe est par exemple utilisé pour la TPS au Canada.) Le système consulte le taux de taxe associé à l'article et remplace le code de taxe au niveau de l'en-tête.
Système de TVA paramétrique
Le système de TVA paramétrique permet une certaine flexibilité, principalement au sein de l'UE. Un grand nombre de champs et d'options doivent être ignorés (ou définis sur N) pour les sociétés américaines.
Ecran Paramètres généraux (param)
Cet écran permet de définir les paramètres utilisés d'un bout à l'autre du système. Les champs suivants figurant dans l'écran Paramètres généraux (param) concernent les systèmes de taxes :
| Champ | Description |
|---|---|
| Activer déclaration UE | Sélectionné pour activer les informations sur la TVA UE |
| Coefficient de Conversion UE | Convertit le champ Poids du fichier Article en kilogrammes (poids unitaire dans l'intrastat UE) |
| Nom prov/état abrégé en majuscules | Sélectionné pour utilisation de majuscules |
Ecran Systèmes de taxe
Cet écran permet d'établir le système de taxes et des codes taxes utilisés dans le traitement des informations relatives à la TVA. La fonction TVA permet de traiter les articles dans les modules d'entrée de commande, d'achats, de comptabilité clients et de comptabilité fournisseurs.
Définissez le mode taxe sur Rég. pour les sociétés américaines. Ceci permet d'entrer les taux de taxe au niveau de l'en-tête.
Affectez la valeur Article à Mode taxe pour les entreprises européennes et britanniques. Ceci permet uniquement de saisir les taux de taxe au niveau de l'article. (Les taxes sont basées sur chaque composante d'une vente, par exemple la TVA.)
Par exemple, si le champ Actif pour achat est défini sur Oui lorsque des ordres d'achat ont déjà été saisis dans le système, l'ordre d'achat en cours NE contiendra PAS les codes taxe corrects, et il n'y aura aucun enregistrement de taxes côté OA.
Utilisez l'onglet Codes taxe dans cet écran pour définir les informations de code taxe par défaut.
- Si des commissions, des frais divers non CF ou non CC existent, associez les codes de taxe correspondants au système de taxes 1.
- Les champs Code TVA CF transfert et Code TVA CC transfert sont utilisés lorsque TVA transfert est sélectionné dans l'écran Codes taxe.
Utilisez l'onglet Etiquettes pour personnaliser les codes de taxe, les montants de taxes et les ID taxe.
Ecran Taxe (param)
Cet écran permet de spécifier les besoins spécifiques de votre société en termes d'édition et de fonctionnalités.
Ecran Juridiction de taxe
Cet écran permet d'enregistrer le lieu où sont appliquées les taxes. Il permet de regrouper les codes de taxe dans des juridictions. Chaque code de taxe peut être rattaché à une juridiction.
L'écran Juridiction fiscale n'est pas applicable pour les sociétés américaines.
Ecran Codes taxe
Cet écran permet d'indiquer le pourcentage de taxes à facturer à un client et le compte GL dans lequel enregistrer la TVA. Ces codes taxe sont utilisés lors de l'introduction de factures et de reçus. Vous pouvez créer un seul ensemble de codes de taxe par système de taxes. Voir les deux rubriques Saisie d'informations sur les codes de taxe dans les rubriques connexes ci-dessous.
Sélectionnez TVA transfert si vous voulez activer la fonction de reconnaissance de la TVA lors du rapprochement bancaire des pièces comptables et des paiements de factures.
Ecran Valeurs par déf. code taxe adresse
Utilisez cet écran pour entrer les codes taxe par défaut par endroit pour les nouveaux enregistrements client et fournisseur.
Ecran Plan comptable
Utilisez cet écran pour définir les comptes de taxes. Par exemple, si votre système gère la TVA, des comptes d'entrée et de sortie de TVA sont nécessaires.