Utilisation de l'autoliquidation et des frais d'acquisition avec MTD
Si vous sélectionnez Annuler frais MTD ou Frais d'acquisition MTD EU pour un code de taxe, les transactions qui utilisent ce code n'utilisent pas le taux normal. Les transactions utilisant ce code de taxe auront une assiette fiscale non nulle et une valeur de TVA nulle.
Un code de taxe ne doit pas être étiqueté à la fois pour Frais d'acquisition MTD EU et Annuler frais MTD.
Annuler frais MEC
Si vous cochez cette case, vous devez définir ces valeurs dans l'onglet MTD :
- Réglez la valeur Cases base taxe à 6,7
- Réglez la valeur Cases montant TVA à 1,4
- Réglez la valeur Annuler taux frais/acquisitions UE à n'importe quelle valeur autre que zéro.
Avec cette configuration, les transactions utilisant ce code de taxe sont correctement calculées dans les cases 1, 4, 6, et 7 des déclarations de TVA. La valeur Annuler taux frais/acquisitions UE est multipliée selon la base de taxation de la transaction, et le montant résultant est ajouté au montant total des cases 1 et 4. Dans leur sens commercial, les montants s'annulent simplement les uns les autres pour déterminer si la société a des sommes à payer ou à récupérer auprès du HMRC ; toutefois, les montants sont toujours nécessaires pour calculer les montants corrects des cases individuelles. Les montants de l'assiette fiscale, en revanche, sont utilisés pour faire la somme des cases 6 et 7 des déclarations de TVA. Ces montants sont tirés de la table vch_stax, puisqu'il s'agit encore essentiellement d'une transaction d'achat, mais les montants sont également déclarés dans les cases de vente (1 et 6).
Exemple :
Pour le code de taxe AB, Annuler frais MTD est sélectionné et ces valeurs sont utilisées :
- Cases base taxe = 6,7
- Cases montant TVA = 1,4
- Annuler taux frais/acquisitions UE = 10
Pour un montant d'achat de 200, les calculs seraient effectués pour la déclaration de TVA :
- Case 1 = + 20
- Case 4 = + 20
- Case 6 = + 200
- Case 7 = + 200
Acquisitions MEC UE
Si vous cochez cette case, vous devez définir ces valeurs dans l'onglet MTD :
- Réglez la valeur Cases base taxe à 7,9
- Réglez la valeur Cases montant TVA à 2,4
- Réglez la valeur Annuler taux frais/acquisitions UE à n'importe quelle valeur autre que zéro.
Avec cette configuration, les transactions utilisant ce code de taxe sont correctement calculées dans les cases 1, 4, 7, et 9 des déclarations de TVA. La valeur Annuler taux frais/acquisitions UE est multipliée selon la base de taxation de la transaction, et le montant résultant est ajouté au montant total des cases 2 et 4. Dans leur sens commercial, les montants s'annulent simplement les uns les autres pour déterminer si la société a des sommes à payer ou à récupérer auprès du HMRC ; toutefois, les montants sont toujours nécessaires pour calculer les montants corrects des cases individuelles. Les montants de l'assiette fiscale, en revanche, sont utilisés pour faire la somme des cases 7 et 9 des déclarations de TVA.
Exemple :
Pour le code de taxe XY, Acquisitions MTD UE est sélectionné et ces valeurs sont utilisées :
- Cases base taxe = 7,9
- Cases montant TVA = 2,4
- Annuler taux frais/acquisitions UE = 5
Pour un montant d'achat de 80, les calculs seraient effectués pour la déclaration de TVA :
- Case 2 = + 4
- Case 4 = + 4
- Case 7 = + 80
- Case 9 = + 80
Toutes les acquisitions de l'UE sont également considérées comme des achats de la société par toutes les autorités et tous les pays, de sorte qu'elles sont toujours incluses dans les calculs des cases 4 et 7.