À propos des composants importés exonérés
La législation de certains pays impose aux industriels d'effectuer le suivi des composants importés exonérés utilisés dans la fabrication de certains de leurs produits qui, une fois achevés, seront ré-expédiés dans leur pays d'origine. Le système vous permet de suivre les stocks des composants importés exonérés. Vous pouvez activer cette fonctionnalité en cochant la case Suivi des cmpsnts importés exonérés dans l'écran Stock (param).
Vous pouvez paramétrer le système de taxes pour qu'il permette l'échange de composants sans taxes à l'importation, douane, ou TVA sur les composants qui seront suivis comme des composants importés exonérés.
Remarque : L'activation de l'option Suivre Cpsnts importés exonérés n'a aucun impact sur la façon dont le système calcule les taxes sur ces articles. Vous devez donc configurer votre systèmes de taxes en conséquence.
Utilitaires des composants exonérés
Avec les composants importés exonérés, vous pouvez exécuter l'un des utilitaires suivants :
- Suppr Importation exonérée (util) : Cet utilitaire supprime les importations exonérées et les enregistrements associés.
- Suppr exportation exonérée (util) : Cet utilitaire supprime les exportations exonérées et les enregistrements associés.
- Traitmnt cpsnts importés exonérés (util) : Exécutez cet utilitaire pour rechercher les nomenclatures actuelles et activer le suivi par lot des articles parents contenant des composants importés exonérés.
Remarque : Le module Collecte de données ne gère pas le suivi des composants importés exonérés.