Consultation et modification des calculs de l'obligation de TVA (MTD)

Utilisez l'écran MTD Obligations et déclarations pour calculer et vérifier les montants à inclure dans chacune des cases de l'écran de déclaration de la TVA pour la période spécifiée.

  1. Ouvrez l'écran MTD Obligations et déclarations.
    Si un site différent du site actuel est utilisé pour regrouper les informations MTD, cet écran est désactivé sur le site actuel. Reportez-vous à Configuration de MTD lorsque plusieurs sites ont le même ID de TVA.
  2. Indiquez la plage de dates de l'obligation.
  3. Ces informations sur l'obligation sont affichées dans l'en-tête :
    Date d'échéance
    Ce champ affiche la date limite pour l'exécution de l'obligation.
    Date de réception
    Ce champ affiche la date à laquelle le paiement final de l'obligation a été enregistré et qu'il n'y a pas de solde.
    Statut
    Ce champ affiche le statut de l'obligation : Rempli (payé intégralement) ou Ouvert.
  4. Dans l'onglet Déclarations, indiquez les valeurs Système de taxes et Autorité fiscale sur lesquelles les calculs seront basés.
  5. Cliquez sur Calculer pour calculer et afficher ces informations, qui seront utilisées dans la déclaration de TVA :
    Champ Calcul
    TVA vente à payer Inclure les montants des ventes et des taxes perçues sur les ventes à partir du Rapport TVA et du rapport TVA sur vente
    Achats TVA à payer Inclure les montants de taxe pour lesquels le code de taxe associé est MTD EU Acquisition et Cases montant TVA est réglée à 2.
    TVA totale à payer Somme de la TVA sur les ventes à payer et de la TVA à payer au titre des achats.
    TVA réclamée à payer Inclure les montants des achats et des taxes sur les achats à partir du Rapport TVA et du rapport TVA sur achat.
    TVA nette à payer TVA totale à payer moins la TVA réclamée à payer
    Valeur totale des ventes hors TVA TVA sur les ventes à payer moins toutes les taxes sur les ventes
    Valeur totale des achats hors TVA TVA réclamée à payer moins toutes les taxes sur les achats
    Valeur totale des produits fournis hors TVA Inclure les montants de taxe pour lesquels le code de taxe associé est MTD EU Acquisition et Cases base taxe est réglé à 8.
    Total des acquisitions hors TVA Inclure les montants de taxe pour lesquels le code de taxe associé est MTD EU Acquisition et Cases base taxe est réglé à 9.
    Remarque : Ces calculs excluent les journaux du Grand livre qui comprennent des valeurs de code de taxe.
  6. Vérifiez les montants calculés. Pour les comparer aux transactions correspondantes :
    1. Cliquez sur Afficher les transactions.
      L'écran MTD Transactions s'affiche.
    2. Vous pouvez filtrer les transactions en fonction de ces champs. Cliquez sur Actualiser pour mettre à jour la liste des transactions.
      Case remise TVA
      Sélectionnez un numéro de case (1 - 9) pour afficher toutes les transactions qui ont été incluses dans le calcul du montant dans cette case.
      Syst. taxes
      Sélectionnez un système de taxes pour filtrer davantage les transactions. Par défaut, cette valeur est Système de taxe 1.
      Autorité fiscale
      Si vous le souhaitez, sélectionnez une autorité fiscale pour filtrer davantage les transactions.
      Site
      Sélectionnez un site ici, pour afficher uniquement les transactions générées par ce site. Cela peut être utile si vous regroupez les transactions de plusieurs sites.
      Remarque : Vous pouvez exporter les informations de transaction dans la grille vers Excel, si vous souhaitez enregistrer les données de transaction pour les consulter ultérieurement.
    3. Lorsque vous avez terminé de comparer les montants des transactions aux montants calculés, fermez l'écran et revenez à l'écran MTD Obligations et déclarations.
  7. Si vous devez modifier l'un des montants calculés :
    1. Cliquez sur Saisir ajustements.
      L'écran Ajustements MTD s'affiche.
      Remarque : Les enregistrements d'ajustement MTD sont des enregistrements permanents qui font partie de la tenue de documents numériques requise. Si un ajustement nécessite également la mise à jour des soldes du Grand livre, vous devez également traiter un journal GL distinct, qui n'inclura aucun code de taxe.
    2. Utilisez la grille de cet écran pour saisir des ajustements aux valeurs calculées pour les cases Déclaration TVA.
      Indiquez les informations suivantes :
      Début obligation / Fin obligation
      Ces champs indiquent la date de début et de fin de la période de l'obligation. Si vous avez ouvert cet écran à partir de l'écran MTD Obligations et déclarations, les dates viennent par défaut de cet écran.
      N° cadr
      Indiquez le numéro de la case Déclaration TVA qui doit être ajusté. Si un ajustement peut être effectué sur 2 cases ou plus, utilisez des lignes différentes pour chaque case. Vous pouvez également ajouter plusieurs lignes pour un numéro de case.

      Pour chaque calcul de case que vous souhaitez ajuster, vous devez créer une ligne dans l'écran Ajustements MTD et préciser la case à ajuster.

      Montant
      Entrez le montant de cet ajustement.
      Date ajustement
      Entrez la date de l'ajustement. Cette valeur est par défaut la date courante.
      Notes
      Saisissez des notes pour expliquer cet ajustement.
      Statut
      Ce champ affiche le statut En attente jusqu'à ce que la déclaration de TVA soit transmise. À ce moment, le statut passe à Soumis.
    3. Lorsque vous enregistrez vos modifications et fermez l'écran, les ajustements pour chaque case de déclaration de TVA sont additionnés et affichés dans le champ Ajustement approprié dans l'écran MTD Obligations et déclarations.
  8. Les champs Montants finaux affichent la somme des champs Montants calculés plus tout Ajustements pour chaque case de la déclaration de TVA.
  9. Lorsque vous avez fini la vérification des montants pour cette obligation, vous pouvez transmettre votre déclaration de TVA.