À propos de la déclaration de taxe à la consommation

Utilisez l'écran État taxe à la consommation (Japon) pour déclarer les données sur la taxe de consommation en fonction de l'activité enregistrée, pendant une période fiscale donnée. Vous pouvez ensuite utiliser les informations de l'état pour remplir vos déclarations de taxe à la consommation.

La taxe à la consommation signifie que les sociétés paient des taxes sur les fournitures qu'elles achètent, et qu'elles perçoivent des taxes sur les marchandises qu'elles vendent. Les sociétés doivent périodiquement régler la différence entre la taxe à la consommation réglée sur les approvisionnements et la taxe à la consommation imputée sur les biens ou services.

La fréquence de déclaration de la taxe à la consommation dépend de votre chiffre d'affaires. La déclaration fiscale répertorie toutes les transactions de votre société liées à l'approvisionnement en biens et services pertinents. Les taxes dues doivent être payées au moment du dépôt de la déclaration fiscale. Dans le cas d'un crédit de taxe, lorsque la taxe à la consommation encourue par la société est supérieure à celle imputée sur les biens ou services pendant la période de déclaration, des justificatifs liés aux transactions sont souvent demandés.

La taxe à la consommation est constatée lors de la facturation des biens et des services.

Si le Pack pays - Japon est sous licence et activé, le montant peut être calculé dans l'en-tête de la facture ou dans les lignes de la facture. En ce qui concerne les grandes sociétés, où les prix unitaires ont tendance à être élevés, ces dernières peuvent préférer des calculs de taxes au niveau de la ligne. En ce qui concerne les sociétés plus petites, où les prix unitaires ont tendance à être moins élevés, ces dernières peuvent préférer des calculs de taxes au niveau de l'en-tête. Vous définissez cette préférence dans l'écran Clients.

Si le Pack pays - Japon est sous licence et activé, le montant de la taxe calculée peut être arrondi au plus près (par exemple, 4,4 devient 4,0 et 4,5 devient 5,0) ou vers le haut (4,4 devient 5,0). La règle d'arrondi doit faire l'objet d'un accord entre les clients et les fournisseurs et est également définie dans l'écran Clients.

La taxe à la consommation inclut trois composants :

  • Taxe d'entrée sur les montants fournisseurs facturés
  • Taxe de sortie sur les montants facturés client
  • Saisies de taxe automatiques

Vous devez paramétrer des comptes de taxe CC et CF distincts pour enregistrer les montants de ces composants.

Les exemples de transactions de grand livre créées pour les ventes, les achats et les écritures de journal manuelles peuvent se présenter comme suit :

Transaction GL Compte Montant
Écriture manuelle 30000 1000
Écriture manuelle 15000 50
Écriture manuelle 30000 500
Facture 40000 2000
Facture 20200 100
Facture 40000 350
Pce cpt 50000 500
Pce cpt 50100 50
Pce cpt 50000 2500

Les enregistrements de taxe dans les diverses tables correspondant à ces enregistrements GL seraient :

Table Compte taxe Taxe Assiette taxe Code taxe Taux taxe
Table des taxes journal (Japon) 15000 50 1000 OH 5
Table des taxes journal (Japon) 15000 0 500 NT 0
Table des taxes de vente factures 20200 100 2000 OH 5
Table des taxes de vente factures 20200 0 350 NT 0
Table des taxes de vente pièces comptables 50100 50 500 US 10
Table des taxes de vente pièces comptables 50100 0 2500 NT 0

Pour le rapport Taxe à la consommation, vous créez des enregistrements dans l'écran Param cpte rapport taxe à la consommation pour les comptes 30000, 40000 et 50000 et vous leur attribuez une description du type de transactions qu'ils représentent. Le rapport généré afficherait :

Compte Description Mt total Montant non taxable Montant taxable Mt taxe
30000 Déplacement 1550 500 1000 50
40000 Ventes 2450 350 2000 100
50000 Achats 3050 2500 500 50

Si le Pack pays - Japon est sous licence et activé, le rapport Contrôle taxe afficherait alors pour ces mêmes transactions :

Code taxe : OH Description : Ohio   Type : Taux Taux : 5
Compte Description Date Base de taxe> Mt taxe
15000 Taxe de déplacement 12/11/13 1000 50
20200 TVA à payer 5/11/13 2000 100
Code taxe : US Description : États-Unis   Type : Taux Taux : 10
Compte Description Date Assiette taxe Mt taxe
50100 Frais TVA 13/11/13 2000 100
Code taxe : NT Description : non taxable   Type : Exonér Taux : 0
Compte Description Date Assiette taxe Mt taxe
15000 Taxe de déplacement 12/11/13 500 0
20200 TVA à payer 01/11/13 350 0
50100 Frais TVA 4/11/13 2500 0