À propos des catégories de déclaration de la TVA UE

Descriptions de catégorie

Les catégories prédéfinies suivantes sont incluses :

Catégorie	Description	Créer écritures fiscales de contrepartie?
Taxe	Peut être à la fois la taxe de vente et la taxe sur les achats, mais uniquement pour les transactions locales.	Non
TVA	Taxe de vente locale.	Non
Taxe achat	Taxe sur les achats domestiques.	Non
Ventes UE	Taxe de vente UE pour les marchandises. Les montants de base doivent être indiqués également dans le rapport de la liste des ventes UE; l'indicateur de traitement restant vide.	Non
Achats UE	La taxe doit être calculée en fonction du pourcentage indiqué pour chaque enregistrement. Un compte de taxe est enregistré comme un compte de débit et un autre compte de taxe est enregistré comme un compte de crédit.	Oui
Ventes triangulaires UE	Taxe de vente UE pour les transactions triangulaires lorsque trois différents pays de l'UE sont concernés par une commande. Les montants de base doivent être indiqués également dans lerapport Liste ventes UE; la valeur de l'indicateur de traitement étant 2.	Non
Taxe à l'importation	Taxe UE sur un achat provenant de pays non membres de l'UE. Il n'existe qu'une seule facture des douanes avec la taxe, et rien d'autre. Lorsque vous enregistrez cette facture dans l'application, le montant de la taxe est indiqué directement dans la ligne de taxe et donc dans le rapport des taxes.	Non
Taxe ancienne partie	Taxe, où seule une partie du montant net de la facture est valide pour le calcul de la taxe.	Non
Taxe manuelle	Identique à la taxe à l'importation, mais pour une taxe sur les achats locaux.	Non
Annuler frais	Taxe sur des transactions locales spécifiques telles que l'importation de services. La taxe doit être calculée en utilisant le pourcentage renseigné pour chaque enregistrement. Un compte de taxe est enregistré comme débit et un autre compte de taxe est enregistré comme crédit. Cette imputation est utilisée afin de créer des écritures de contrepartie pour les marchandises entre les pays lorsque vous voulez enregistrer la transaction, mais ne pas effectuer un paiement.	Oui
SAV UE	Taxe de vente UE pour les services.  Les montants de base doivent être indiqués également dans le rapport Liste ventes UE; la valeur de l'indicateur de traitement étant 1.	Non

Écritures fiscales de contrepartie

Pour certaines catégories de TVA, le système doit créer des écritures de débit et de crédit de contrepartie.

Lorsque les codes taxe qui sont attribués à ces catégories sont utilisés dans certaines zones du système, un traitement spécifique est effectué :

• Lors de la génération d'une pièce comptable dans l'écran Générer transactions CF, le système génère simultanément deux distributions en fonction du code taxe, dans l'onglet Taxes et dans la table aptrxd.
• Lors de la génération d'une pièce comptable dans le Générateur de pièces comptables, le système génère simultanément deux distributions en fonction du code taxe, dans la table aptrxd.
• Lors de la génération automatique d'une pièce comptable au cours de la réception d'OA, le système génère simultanément deux distributions en fonction du code taxe, dans la table aptrxd.
• Les écritures fiscales de contrepartie sont déclenchées par l'utilisation d'un code de taxe d'exonération de la TVA dans l'en-tête de l'OA et d'un code de taux de TVA sur les lignes. Dans ce cas, les écritures de contrepartie créent les valeurs selon les lignes, puis se compensent mutuellement pour s'assurer que la TVA totale sur le pièce comptable est toujours nulle.

Dans tous ces cas, une distribution de taxe est calculée comme étant à payer (base fiscale * taux de taxe), et l'autre est calculée comme étant déductible (base fiscale * taux de taxe). Quel que soit le taux de taxe défini, les ventes calculées sont égales à zéro.