TVA sur les factures groupées
Les codes de taxes de la facture en attente sont utilisés dans le calcul des taxes des lignes commande, des frais de port et des frais divers. Le Code taxe d'une ligne de facture provient de la commande client contenant la ligne. Les codes de taxes des frais de port et des frais divers sont saisis en en-tête de la facture. L'en-tête correspond à plusieurs commandes clients, pouvant contenir plusieurs codes taxes de port et de frais divers.
Cette rubrique explique comment les activités Générer Facture groupée et Bureau des factures groupées sélectionnent les codes taxes par défaut pour les frais de port et les frais divers.
Système de taxes régional
Dans un système de taxes régional, les codes de taxes par défaut des frais de port et des frais divers d'une facture groupée sont définis comme suit :
- Si les codes taxe figurent dans l'écran Systèmes de taxe, dans les champs Code taxe port et Code taxe sur frais divers, ils sont utilisés par défaut dans la facture groupée. Ce sont des codes de type exonération ; les montants des taxes ne sont pas calculés pour le port et les frais divers dans la facture.
- Si aucun code de taxe n'est indiqué dans l'écran Systèmes de taxe, les codes de taxe par défaut proviennent de la première commande client dans la facture en attente.
Système de taxes basé sur les articles
Dans un système de taxes basé sur les articles, les codes de taxes par défaut des frais de port et des frais divers d'une facture groupée sont définis comme suit :
- Si les codes taxe figurent dans l'écran Systèmes de taxe, dans les champs Code taxe port et Code taxe sur frais divers, ils sont utilisés par défaut dans la facture groupée. Ce sont des codes de type taux.
- Si les codes taxe ne figurent pas dans l'écran Systèmes de taxe, le code taxe indiqué dans l'écran Adresses d'expédition pour l'enregistrement Expéd. à avec le numéro de séquence 0 est utilisé par défaut pour les frais de port et/ou les frais divers dans la facture groupée.