Correction de l'autorité fiscale pour les lignes BC et TE d'une CD
Si vous utilisez l'interface de taxation, la fonction CR - Juridiction taxe n'est accessible que si vous créez une commande de correction (CR) pour un bon de commande (BC) de commande directe (CD) facturé ou un transfert d'entrepôt (TE) CD facturé. Utilisez la fonction CR - Juridiction taxe pour corriger les commandes sur lesquelles les taxes ont été calculées incorrectement, en créant une commande de correction (CR) pour contrepasser (débit) le montant de taxe incorrect, et en créant une nouvelle ligne (crédit) pour facturer le montant de taxe correct.
Par exemple, au lieu d'utiliser l'adresse d'origine de la commande, l'adresse à partir de laquelle la livraison directe du produit est effectuée (le fournisseur ou l'entrepôt) est utilisée. Aucune modification n'est apportée aux ventes, aux achats ou aux ordres de transfert d'entrepôt. La différence est facturée au client si le nouveau montant de taxe est supérieur, ou lui est créditée ou remboursée si le nouveau montant est inférieur.
Si vous avez besoin d'un bon de commande pour un client, le champ BC client doit être ajouté à la page Saisie des commandes, à l'aide de la fonction Personnalisation.
Le but de cette procédure est de retirer, dans un premier temps, le montant de taxe incorrect, puis, dans un deuxième temps, d'appliquer le montant de taxe approprié. Certaines corrections peuvent nécessiter une variation de ces étapes. Par exemple, selon la situation que vous corrigez, vous devrez peut-être préciser un numéro de bon de commande CD (étape 10) immédiatement après avoir précisé une ligne de débit (étape 7).