Configuration d'un enregistrement maître pour la taxe sur les produits et services

Pour créer ou modifier un enregistrement maître pour les taxes canadiennes, utilisez SA - Paramètres taxe produits et services.

Utilisez ces instructions illustratives pour créer un enregistrement maître Taxe sur les produits et services pour un type d'autorité-groupe. Vos étapes précises peuvent varier.

  1. Sélectionnez Administrateur système > Paramètres > Taxes sur les produits et services.
  2. Cliquez sur Nouveau.
  3. Dans Province, précisez une province, puis cliquez sur Enregistrer.
  4. Indiquez les informations suivantes :
    Description

    Indiquez une description concise pour identifier la province et le type de taxe perçue. Par exemple, TVP Québec.

    N° ID taxe

    Indiquez le numéro d'inscription de votre société pour la taxe de vente provinciale (TVP). Ce numéro est émis par le gouvernement provincial pour lequel vous percevez des taxes.

    T.V.P. sur TPS

    Dans certaines provinces, la taxe de vente provinciale sur les achats s'applique après que la taxe sur les produits et services (TPS) fédérale a été calculée. Sélectionnez cette option si vous devez appliquer le taux de taxe TVP au montant de la TPS.

    Taxe vente harmonisée

    (Facultatif) Pour utiliser la fonctionnalité Taxe de vente harmonisée (TVH), sélectionnez cette option et désactivez la fonction TVP sur TPS . La TVH est une combinaison de la taxe sur les produits et services (TPS) fédérale et de la taxe de vente provinciale (TVP) en une taxe unique. Vous devez sélectionner cette option pour les provinces touchées. Actuellement, celles-ci comprennent le Nouveau-Brunswick (NB), la Nouvelle-Écosse (NS), l'Ontario (ON) et l'Île-du-Prince-Édouard (PE).

    Pour ces provinces, réglez le champ Taux TVP à 0 %. Si vous modifiez ce champ, modifiez cet enregistrement, puis modifiez l'enregistrement SA - Paramètres - Taxes locales. Lorsque vous utilisez cette fonctionnalité, vous devez également a) régler tous les taux de TVP à zéro dans SA - Paramètres taxe produits et services, et b) régler toutes les valeurs de la colonne TPS dans SA - Paramètres taxes locales au pourcentage actuel approprié pour chaque société qui doit appliquer cette taxe. Les paramètres de taxe TPS dans l'enregistrement SA - Paramètres société ne seront pas utilisés.

    Un seul montant de taxe est affiché sur une facture pour une province assujettie à la TVH. Ce montant de TVH est enregistré et affiché au niveau TPS. Cette liste présente des exemples d'affichage des montants de TVH :
    • Dans Saisie des commandes - Taxes et totaux, le montant de TVH s'affiche dans le champ TPS de la section Totaux ; 0,00 s'affiche dans le champ TVP.
    • Dans Demande bon commande - Taxes, le montant de TVH s'affiche dans le champ Montant TPS ; 0,00 s'affiche dans le champ Montant taxe TVP.
    • Dans le rapport Liste principale commandes - Totaux, le montant de TVH s'affiche dans le champ TPS ; 0,00 s'affiche dans le champ TVP champ.
    • Dans le rapport Liste principale commandes - Autres informations sur l'en-tête, le montant de TVH s'affiche dans le champ Autre taxe ; 0,00 s'affiche dans le champ Montant taxe État champ.
    • Lorsque la facture est imprimée, le montant de TVH s'affiche dans les champs TPS/TVH avec les totaux des factures. Le champ TVP n'est pas affiché dans le rapport.
  5. Dans Taux TVP, les groupes de taxes (1 à 5) que vous avez créés dans SA - Paramètres société - Taxes s'affichent dans cette section. Indiquez un taux pour chaque groupe de taxe applicable. Le groupe fiscal et le taux correspondant déterminent les taxes provinciales à calculer. Les groupes de taxe sont utilisés lors de la configuration des enregistrements de stock pour identifier à quel groupe de taxe un produit appartient. Le groupe de taxe Standard est utilisé la majorité du temps. Le taux TVP est utilisé dans Saisie des commandes.
  6. Dans Comptes taxes, précisez le compte GL qui sera utilisé pour suivre la taxe de vente provinciale (TVP) que vous percevez sur les ventes à vos clients. Ce compte enregistre la TVP que vous devez remettre. Le compte doit exister dans GL - Paramètres compte. Les champs affichés dépendent du paramètre Analyse fiscale dans SA - Paramètres sociétés : Exercice ou Caisse.
    Remarque

    Vertex Cloud ne prend pas en charge la comptabilité de caisse. Si vous voulez une intégration à AvaTax, en comptabilité de caisse, vous devez d'abord contacter votre représentant AvaTax.

  7. Cliquez sur Enregistrer.