Taxe variable sur les frais supplémentaires
Si vous avez une intégration avec AvaTax, ou Sovos GTD, ou Vertex Cloud, les taxes variables sont gérées différemment. Si votre interface de taxation est Taux système, et si votre État applique une taxation variable sur certains frais supplémentaires, vous pouvez définir une taxabilité variable sur ces frais supplémentaires. Utilisez SA - Paramètres taxes SUT - Frais supplémentaires pour associer des frais supplémentaires, comme des frais PSL ou de transport, à une autorité d'État. Chaque description de frais supplémentaires doit avoir été établie précédemment dans SA - Paramètres frais supplémentaires saisie commande.
La taxabilité est généralement définie comme taxable ou non taxable. Cependant, pour tenir compte des situations où la taxabilité est conditionnelle ou variable, en particulier pour les frais supplémentaires, vous pouvez définir une taxabilité variable pour les frais supplémentaires pour une autorité fiscale d'État. Le champ Taxabilité vous permet d'indiquer comment les frais supplémentaires doivent être traités selon l'autorité fiscale pertinente (État) associée.
Par exemple, en Californie, la taxabilité des frais supplémentaires dépend de multiples facteurs. Des frais supplémentaires de livraison peuvent être taxables si un produit de la commande client est taxé, mais les frais supplémentaires peuvent ne pas être taxables si les produits de la commande ne sont pas taxés.
Options de taxabilité
Ce tableau illustre comment les options de taxabilité variable fonctionnent entre SA - Paramètres taxes SUT - Frais supplémentaires et l'option Paramètres client - Taxes - Statut de taxation.
| Option Taxabilité SASGS | Option Paramètres client | Résult |
| Oui | Taxable | Les frais supplémentaires sont taxés. |
| Non | Taxable | Les frais supplémentaires ne sont pas taxés. |
| Produit | Taxable | Les frais supplémentaires sont taxés si la taxe produit dans la commande client est supérieure à zéro. Les frais supplémentaires ne sont pas taxés si une exemption existe dans SA - Paramètres exemption. |
| Exemption | Taxable | Les frais supplémentaires sont taxés si aucun paramètre SA - Paramètres exemption n'est associé à la commande. Les frais supplémentaires ne sont pas taxés si une exemption existe dans SA - Paramètres exemption. |
| Oui | Variable | Les frais supplémentaires sont taxés. |
| Non | Variable | Les frais supplémentaires ne sont pas taxés. |
| Produit | Variable | Les frais supplémentaires sont taxés si la taxe produit dans la commande client est supérieure à zéro. Les frais supplémentaires ne sont pas taxés si une exemption existe dans SA - Paramètres exemption. |
| Oui, Non, Produit ou Exemption | Non taxable | Les frais supplémentaires ne sont pas taxés. |
Avertissements
- L'option de taxabilité Variable est dans le système aux autorités fiscales des États-Unis, au niveau des États.
- Étant donné que les taxes sont seulement calculées et enregistrées sur une commande client à partir de la saisie jusqu'à l'expédition, toute modification apportée au champ Taxabilité, entre le moment où la commande a été facturée et le moment où une commande de retour est saisie par rapport à la commande, n'est pas comptabilisée lorsque les taxes sont calculées sur la commande de retour. La commande de retour est taxée en fonction du paramètre SA - Paramètres taxes SUT - Frais supplémentaires actuel pour l'autorité.
- Infor ne sait pas quelles autorités fiscales autorisent la taxation variable des frais supplémentaires, et ne cherchera pas à déterminer ou à tenir à jour le statut de taxation de quelque autorité que ce soit. Cette responsabilité incombe uniquement à l'utilisateur et Infor n'accepte aucune responsabilité quant à l'application incorrecte de cette fonctionnalité.