Configuration des enregistrements client pour l'interface de taxation

Utilisez Paramètres client et Paramètres destinataire client pour configurer vos clients et toute information propre aux taxes. Les étapes exactes peuvent varier.

Lorsque vous configurez des enregistrements client qui utilisent des devises étrangères, assurez-vous que vous sélectionnez correctement la devise dans Paramètres généraux, et que ce paramètre correspond aux paramètres de devise étrangère dans SA - Paramètres devises.

Sélectionnez Client > Paramètres > Client.
Sélectionnez le client que vous souhaitez modifier.
Cliquez sur Modifier.
Dans la vue Général, vérifiez le nom, l'adresse et les numéros de téléphone. Votre code de pays doit avoir deux caractères, en conformité avec la norme ISO 3166.

Remarque
Si vous avez une intégration avec Sovos GTD, précisez le code géo approprié. Si nécessaire, sélectionnez l'option Extérieur ville. L'option Extérieur ville n'est utilisée que par l'interface Sovos GTD.

Si vous utilisez Vertex Cloud, le champ Code géo sert à préciser les ID de région fiscale sur lesquels Vertex s'appuie pour ce type d'information. Les ID des régions fiscales peuvent avoir plus de deux chiffres. Cet ID associe l'adresse à une autorité fiscale. Si vous sélectionnez le bouton de recherche dans le champ, les informations d'adresse saisies sont passées à l'appel de recherche d'adresse Vertex. L'ID de région fiscale retourné est ensuite chargé dans ce champ.
Dans la vue Taxes, vérifiez que dans Info taxation, la valeur État (Province) est la même que la valeur État ou Province dans la vue Général.
Dans Type taxable, sélectionner la taxabilité. En règle générale, sélectionnez Taxable. Si la taxabilité du client est Non taxable, vous devez également préciser une raison non taxable.

Remarque
Consultez votre représentant AvaTax lors de la configuration pour savoir comment un code d'entité AvaTax, Raison non taxable, peut être appliqué même aux clients assujettis aux taxes.
Dans Certification, si le client est exonéré, indiquer le n° certificat de taxe et la date d'expiration du certificat de taxe. Si votre société a une méthode de taxation Taxe valeur ajoutée (TVA), indiquez le n° de certificat TVA ou le n° d'enregistrement TVA.

Remarque
Si vous utilisez Taux système, pour remplacer le paramètre au niveau société pour la Taxe d'escompte de règlement, brute ou nette, pour certains clients, modifiez l'option Taxe escompte règlement. Ce champ n'est disponible que si votre méthode de taxation dans SA - Paramètres société - Taxes est TVA et que l'interface des taxes est Taux système. Cette option détermine si un escompte de taxe est appliqué au montant de la facture du client avant que la TVA soit calculée.
Cliquez sur Enregistrer.