Sovos et codes de produit

Un code de produit est une valeur numérique attribuée à une catégorie de produits. Sovos effectue une recherche dans les lois fiscales et définit chaque catégorie de produit. Ces codes sont enregistrés dans le fichier Sovos sur la taxabilité des produits pour la Taxe de vente et d'utilisation.

Le fichier contient les combinaisons de code de produit et d'État pour les produits qui n'ont pas de taux de taxe standard quel que soit l'emplacement. Vous pouvez attribuer ces codes de produits à une ligne de produit ou à un produit précis dans Distribution SX.e, et les informations sont transmises par Distribution SX.e au fichier principal des taxes lors de la création de la ligne de commande dans Saisie des commandes. Voir la documentation Sovos pour une liste des codes de produit.

Vous pouvez attribuer un code de produit à une ligne de produit dans Paramètres ligne produit - Taxe en indiquant le code dans le champ Type exemption taxe. Cette valeur sur la ligne de produit est utilisée comme valeur par défaut dans Produit - Paramètres produit entrepôt lorsqu'un nouvel enregistrement Produit - Paramètres produit entrepôt est créé dans l'entrepôt de la ligne de produit avec le fournisseur de la ligne de produit.

Les codes de produit sont également utilisés pour le fret et d'autres frais supplémentaires qui peuvent être taxés différemment selon l'autorité fiscale. Lorsque vous attribuez des codes de produit aux frais supplémentaires, la fonction Taxe de vente et d'utilisation de Sovos calcule la taxe en s'appuyant sur le fichier de taxabilité des produits. Le code de produit Taxe de vente et d'utilisation, 89999, indique que les frais doivent toujours être exonérés. Si vous devez créer des frais supplémentaires qui doivent toujours être exonérés, dans toutes les autorités fiscales, créez un groupe de taxes 89999 et attribuez ce groupe aux frais supplémentaires dans SA - Paramètres taxes SUT - Frais supplémentaires.