Aperçu de la vue SA - Paramètres taxe produits et services

Administrateur système > Paramètres > Taxes sur les produits et services

Acronyme de fonction : SASGG

Utilisez cette page pour configurer un enregistrement maître pour les taxes pour chaque province canadienne où votre société fait des affaires et perçoit des taxes. SA - Paramètres taxes produits et services est réservé aux sociétés canadiennes.

Dans SA - Paramètres société, vous devez avoir sélectionné Taxe produits et services (TPS) comme méthode de taxation, et avoir configuré correctement les groupes de taxe.

Utilisez cette fonction pour créer, modifier ou supprimer un enregistrement de taxe maître. Lorsque vous créez un nouvel enregistrement, les champs obligatoires qui sont affichés varient en fonction du type de taxe et du groupe de taxe. Après avoir créé un enregistrement, utilisez les vues Général et Frais supplémentaires pour définir plus précisément l'enregistrement.

Lorsque vous configurez un nouvel enregistrement Taxe produits et services (TPS), le système crée deux enregistrements SA - Paramètres - Taxes locales pour stocker les informations sur le taux de TPS et les comptes du grand livre pour la TPS. Le premier enregistrement est local et le deuxième est gouvernemental.

Si l'autorité fiscale locale ou gouvernementale n'existe pas et qu'une modification est apportée à SA - Paramètres taxe produits et services, des enregistrements sont créés dans SA - Paramètres - Taxes locales. Dans ce cas, les cinq taux gouvernementaux s'établissent par défaut à zéro. Pour l'enregistrement local qui est créé, si la province n'est pas harmonisée, les taux 1, 2 et 5 s'arriment par défaut au taux de TPS de SA - Paramètres société. Si la province est harmonisée, les cinq taux par s'établissent par défaut à zéro.

Les comptes du grand livre de ces enregistrements proviennent par défaut de l'enregistrement de taxes canadiennes SA - Paramètres société. Par conséquent, chaque enregistrement de province que vous créez aura le même compte de grand livre pour la TPS perçue. Pour avoir des comptes distincts pour la TPS perçue dans chaque province, vous devez définir un compte GL spécifique pour chaque enregistrement SA - Paramètres - Taxes locales connexe, et chaque autorité (locale et gouvernementale).

Remarque

Si vous avez une intégration avec l'interface Taxe de vente et d'utilisation (SUT) Sovos, lorsque vous mettez en œuvre Sovos, vous remplacez toutes les tables de taxes Distribution SX.e que vous avez définies dans SA - Configuration des taxes de vente. Vous ne pouvez pas utiliser à la fois le système Taxe de vente et d'utilisation Sovos et les tables de taxes standard Distribution SX.e en même temps dans une seule société.