Aperçu de la vue SA - Paramètres exemption

Administrateur système > Paramètres > Exemption

Acronyme de fonction : SASGE

Si votre interface de taxation est Taux système, utilisez cette page pour exonérer un client ou un destinataire des taxes suivantes :

Des exemptions peuvent être appliquées aux taxes suivantes :

  • Taxe de vente et d'utilisation pour toutes les transactions à l'intérieur d'un État particulier
  • Taxes sur un produit spécifique
  • Taxes sur une ligne de produits spécifique
Attention
Infor ne recommande pas l'utilisation de la fonctionnalité SA - Paramètres exemption dans Sovos GTD, ou AvaTax, Vertex Cloud. Avant d'utiliser cette fonction avec une solution tierce, contactez les services de conseil Infor (ICS) pour planifier votre mise en œuvre.

Vous pouvez exonérer un produit ou une ligne de produits spécifique pour un ou tous les clients. Pour établir un lien avec un produit ou une ligne de produit, vous devez configurer un type d'exemption de taxe correspondant dans l'enregistrement SA - Paramètres exemption et dans l'enregistrement Produit – Paramètres produit entrepôt - Taxes ou Paramètres ligne produit - Taxes.

Si vous créez un enregistrement de produit en fonction des valeurs par défaut de l'enregistrement de la ligne de produit, puis que vous remplacez le statut d'exemption de taxe du nouvel enregistrement de produit, le statut de l'enregistrement de ligne de produit ne s'applique plus. Le statut d'exemption de taxe de la ligne de produit n'est pas utilisé dans la hiérarchie de la logique de taxation.