Configuration de votre société pour l'intégration des taxes

Utilisez SA - Paramètres société pour configurer de manière plus détaillée votre société pour l'intégration des taxes. Ces instructions supposent que vous avez configuré votre société, de sorte que tous les paramètres ne sont pas couverts ici. Les étapes exactes peuvent varier. Vous devez avoir déjà défini votre méthode de taxation et l'interface de taxation.
Remarque

Lorsque vous utilisez une application de taxation externe, vous devez consulter le fournisseur pour déterminer les paramètres de société appropriés, y compris les adresses d'origine et d'acceptation, pour votre société, votre emplacement et la situation. Votre représentant recommandera les paramètres exacts pour ces champs.

La vue Taxes contient des sections propres à l'interface de taxation que vous avez intégrée.

  1. Sélectionnez Administrateur système > Paramètres > Société.
  2. Sélectionnez la société que vous souhaitez modifier. Vous pouvez modifier uniquement la société à laquelle vous êtes connecté actuellement.
  3. Cliquez sur Modifier.
  4. Dans la vue Requis, assurez-vous que le champ État reflète le code à deux caractères défini dans les normes ISO-3166-2. Sauvegardez l'enregistrement.
  5. Si vous utilisez Sovos GTD, dans Code géo, précisez le Code géo de votre société. Si vous utilisez Vertex Cloud, précisez l'ID de région fiscale fourni par Vertex.
    Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour Vertex Cloud.
  6. Dans la section Devise, assurez-vous que la devise locale de votre société est indiquée dans les champs Symbole devise, Code devise et Code standard à trois caractères, même si votre société a une adresse aux États-Unis. Le Code standard doit refléter le code à trois caractères défini dans les normes ISO 4217. Sauvegardez l'enregistrement.
  7. Sélectionnez la vue Taxes. Sautez les étapes non liées à votre interface de taxation.
  8. Si vous avez une intégration avec AvaTax :
    1. Indiquez le point d'origine. Vous pouvez aussi sélectionner Destinataire pour indiquer le client. avec
    2. Indiquez le point d'acceptation. Vous pouvez aussi sélectionner Expéditeur pour vous indiquer, vous, le distributeur.
    3. Vous pouvez aussi, si vous utilisez AvaTax dans les fonctions Comptes fournisseurs, sélectionner Appliquer taxation CF. Cette option permet à la fonction Centre de facturation fournisseur de percevoir, enregistrer et reporter correctement les taxes exigibles et les crédits dans le Centre de facturation fournisseur et dans le grand livre.
    4. Pour activer la fenêtre contextuelle Validation d'adresse et la fonction Remplacer adresse, sélectionnez l'option Validation d'adresse.
    5. Vous pouvez aussi définir plusieurs codes société au niveau de l'entrepôt. Par exemple, votre société dans sa quasi-totalité peut être enregistrée pour percevoir des taxes dans plusieurs États, mais un emplacement d'entrepôt en particulier est une entité fiscale distincte auprès de l'IRS et de l'autorité fiscale de l'État. Pour activer cette fonctionnalité, sélectionnez l'option Autorité fiscale par entrepôt.
    Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour AvaTax.
  9. Si vous avez une intégration avec Sovos GTD :
    1. Assurez-vous que l'interface STEP est définie à Ne pas utiliser. N'utilisez pas le système STEP (traitement de l'exemption des taxes de vente) pour traiter et gérer les certificats d'exemption de la taxe de vente et d'utilisation dans Sovos GTD pour indiquer le client.
    2. Dans Type taxe LOA et Type taxe LOR, indiquez la valeur d'acceptation de l'emplacement de la commande, et la valeur d'origine de l'emplacement de la commande, que vous voulez par défaut dans Sovos GTD.
    3. Effacer l'interface Geo Sovos GTD.
    4. (Facultatif) Si vous utilisez l'option Sovos GTD. La fonctionnalité Code géo est incluse dans les fonctions Comptes fournisseurs, sélectionnez Appliquer taxation CF. Cette option permet à la fonction Centre de facturation fournisseur de percevoir, enregistrer et reporter correctement les taxes exigibles et les crédits dans le Centre de facturation fournisseur et dans le grand livre.
  10. Si vous avez une intégration avec Vertex Cloud :
    1. Indiquez l'origine administrative. Vous pouvez aussi sélectionner Destinataire pour indiquer le client.
    2. Indiquer la destination administrative. Vous pouvez aussi sélectionner Expéditeur pour vous indiquer, vous, le distributeur.
    3. Vous pouvez aussi, si vous utilisez Vertex Cloud dans les fonctions Comptes fournisseurs, sélectionner Appliquer taxation CF. Cette option permet à la fonction Centre de facturation fournisseur de percevoir, enregistrer et reporter correctement les taxes exigibles et les crédits dans le Centre de facturation fournisseur et dans le grand livre.
    4. Pour activer la fenêtre contextuelle Validation d'adresse et la fonction Remplacer adresse, sélectionnez l'option Validation d'adresse.
    5. Vous pouvez aussi définir plusieurs codes société au niveau de l'entrepôt. Par exemple, votre société dans sa quasi-totalité peut être enregistrée pour percevoir des taxes dans plusieurs États, mais un emplacement d'entrepôt en particulier est une entité fiscale distincte auprès de l'IRS et de l'autorité fiscale de l'État. Pour activer cette fonctionnalité, sélectionnez l'option Autorité fiscale par entrepôt.
    Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour Vertex Cloud.
  11. Si vous avez une intégration avec Sovos - SUT :
    1. Dans l'interface STEP, sélectionnez une option.
    2. Dans Type taxe POA, indiquez la valeur d'acceptation du point de commande à utiliser pour inscrire automatiquement la valeur par défaut Système Taxe de vente et d'utilisation. Ce paramètre est également utilisé dans TI - Administrateur - Compétence fiscale pour indiquer les informations d'adresse qui sont transmises à Taxe de vente et d'utilisation pour déterminer la compétence fiscale utilisée par le calculateur.
      • Blancs : Il est recommandé de ne pas sélectionner Blancs. Si vous sélectionnez Blancs (vides), contactez un fournisseur de services fiscaux externe, comme Sovos GTD, pour vous aider à configurer toutes les informations nexus.
      • Destinataire : L'adresse Paramètres client ou Paramètres destinataire client est utilisée pour déterminer les autorités fiscales.
      • Centre d'appels : Si cette option est sélectionnée, vous devez vérifier tous les enregistrements Paramètres représentant pour voir si la configuration du code géo et de l'adresse est appropriée. Si des données d'autorité fiscale sont incomplètes ou inexistantes, le calcul des taxes échoue.
      • Expéditeur : Dans la plupart des cas, l'adresse sera l'adresse de l'entrepôt dans lequel la commande a été passée. Pour les bons de commande directe, l'adresse de l'expéditeur est l'adresse du fournisseur. Pour les transferts d'entrepôt de commande directe, l'adresse de l'entrepôt d'expédition est utilisée.
    3. Dans Type taxe POO, indiquez la valeur d'origine du point de commande à utiliser pour inscrire automatiquement la valeur dans Système Taxe de vente et d'utilisation. Ce paramètre est également utilisé dans TI - Administrateur - Compétence fiscale pour indiquer les informations d'adresse qui sont transmises à Taxe de vente et d'utilisation pour déterminer la compétence fiscale utilisée par le calculateur.
    4. Sélectionnez l'option Interface géo uniquement si vous utilisez une solution de validation de codes de taxe externe, tel que Verazip ou GeoCoder. Si vous utilisez l'une de ces applications, mais que vous exécutez l'interface en mode sans mise à jour, ne sélectionnez pas cette option.
  12. Si vous êtes assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, dans la section Paramètres TVA, indiquez les informations suivantes :
    N° enregistrement TVA
    Indiquez le numéro d'inscription de votre société à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
    Taxe esc. règlement
    TVA CF
    Indiquez le compte GL configuré pour enregistrer les taxes TVA calculées dans les modules Fournisseur ou Prix et escompte.
    TVA CF - Espèces
    Indiquez le compte GL configuré pour enregistrer les taxes TVA si le champ SA - Paramètres société - Analyse de taxes est Espèces.
  13. Si vous avez une intégration avec Sovos GTD, utilisez la section Groupes de taxe si vous avez des frais supplémentaires qui ne sont pas taxables dans certains territoires. Le groupe de taxes 1 doit être réservé au groupe de taxes Standard. Créez un groupe de taxes 2, 3, 4 ou 5, nommé selon le code de produit approprié, comme les frais de port, qui a un code de produit 40000. Ce numéro doit être utilisé comme description de l'un des groupes de taxes. Voir la documentation Sovos GTD pour une liste des codes de produit. Si vous avez une intégration avec AvaTax, n'utilisez pas les groupes 2 à 5. Si vous êtes assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, indiquez le groupe applicable pour chaque niveau de taxation TVA. Pour chaque groupe de taxe qui est exonéré de la TVA, sélectionnez l'option Exemption TVA.
  14. Si vous avez une intégration à Sovos - SUT, dans Paramètres SUT, indiquez les informations suivantes :
    1099 Nom

    Le nom de la société tiré de la vue Requis s'inscrit automatiquement dans ce champ. Si le nom de la société dépasse 30 caractères, le nom est tronqué. Le nom 1099 que vous indiquez doit être le nom de la société, car cette valeur doit être affichée sur le formulaire 1099 et partout où un nom de remise doit être utilisé.

    ID taxe fédérale

    Indiquez le numéro d'identification de taxe fédérale de votre société.

    Taxe CF
    Indiquez le compte GL utilisé pour suivre les taxes payées par la société lorsque vous achetez des produits, et les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité d'exercice. Ce compte est utilisé si votre méthode de taxation est Taxe vente et utilisation (SUT) ou Sovos GTD, et que la fonctionnalité Sovos GTD est utilisée dans les modules CF ; c'est-à-dire que l'option Appliquer taxation CF est sélectionnée.
    Taxe CF - Esp.
    Indiquez le compte GL utilisé pour suivre les taxes payées par la société lorsque vous achetez des produits, et les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité de caisse. Ce compte est utilisé si votre méthode de taxation est Taxe vente et utilisation (SUT) ou Sovos GTD, et que la fonctionnalité Sovos GTD est utilisée dans les modules CF ; c'est-à-dire que l'option Appliquer taxation CF est sélectionnée.
  15. Si vous utilisez une solution de taxation externe, ou si vous utilisez les taux système et que vous êtes assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, dans la section Paramètres supplémentaires, indiquez les informations suivantes :
    Taxe CF - Autoévaluation
    Si cela est autorisé par votre autorité fiscale, indiquez le compte GL à utiliser pour le report des montants de TVA lors d'une autoévaluation sur les factures fournisseur.
    Taxe CF - Dépense
    Indiquez le compte GL à utiliser pour le report des taxes calculées sur les factures pour comptabiliser les taxes calculées sur les factures non commerciales (charges).
    Taxe CF - % tolérance
    Indiquez le pourcentage de tolérance à appliquer lorsque vous constatez des écarts entre le montant de la taxe sur la facture du fournisseur et le montant calculé par le système ou une application de taxation tierce. Les différences sont généralement très petites et sont attribuables à l'arrondissement des montants calculés. Si l'écart est supérieur à ce paramètre de tolérance, un message s'affiche dans le Centre de facturation fournisseur et vous devez accepter l'un ou l'autre des montants.
  16. Cliquez sur Enregistrer.
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