Descriptions des champs de la vue SA - Paramètres société - Taxes

Les champs sont présentés par ordre alphabétique dans chaque section.

Taxes

Autoriser grpes taxe élargis

Les groupes de taxe 1 à 5 sont configurés dans SA - Paramètres société. Des groupes de taxe étendus 6 à 99 peuvent être configurés dans SA - Paramètres valeurs code table. Les groupes de taxes étendus sont généralement utilisés pour les taxes sectorielles. Lorsqu'elles sont activées, les taxes sectorielles sont calculées lors de la saisie des commandes clients. Vous devez activer l'utilisation des groupes de taxes étendus en sélectionnant l'option Autoriser groupes taxe élargis dans SA - Paramètres société - Taxes - Taxes. De plus, le paramètre de société pour l'interface de taxation doit être réglé à Taux système. La méthode de taxation doit être réglée à Taxe vente et utilisation (SUT).

Pt expéd. cmde directe

Si désiré, vous pouvez définir le point d'expédition pour les commandes directes au niveau de la société à des fins de taxation. Le point d'expédition peut être l'emplacement du fournisseur ou de l'entrepôt de commande. Le champ Point expédition commande directe vous permet de sélectionner Fournisseur ou Entrepôt. Si vous sélectionnez Entrepôt pour les lignes Commande directe (CD) liées à un bon de commande (BC), ou pour des commandes CD, les taxes seront calculées en fonction de l'adresse de l'entrepôt de commande plutôt que de l'adresse du fournisseur. Sélectionnez Fournisseur pour maintenir la fonctionnalité actuelle.

Cette fonctionnalité peut être utilisée dans Avalara's AvaTax, ou Sovos Global Tax Determination (GTD), ou Vertex Cloud.

Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour AvaTax, le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour Sovos Global Tax Determination, ou le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour Vertex Cloud.

Analyse fisc.

Peu importe la méthode de taxation ou l'interface de taxation, vous devez sélectionner une méthode Analyse fiscale. Cette méthode définit comment vous cumulez et déclarez les taxes exigibles au gouvernement. Si votre société utilise la comptabilité de caisse, vous enregistrez les taxes de vente une fois que les produits ou les services sont payés [date de paiement]. Si vous utilisez la comptabilité d'exercice, vous enregistrez les taxes de vente une fois que la commande est facturée [par date de facturation] ou lorsqu'un rabais est appliqué [par date de rabais].

Pour Vertex Cloud, vous devez sélectionner Exercice.

Pour utiliser la comptabilité de caisse avec AvaTax, vous devez contacter votre représentant Avalara's AvaTax.

Avant de sélectionner Caisse, assurez-vous d'être en règle par rapport aux lois nationales et d'État concernant la déclaration des taxes de vente. Si votre comptabilité générale se fait selon la comptabilité d'exercice et que vous sélectionnez Caisse, vous pouvez créer des incohérences internes.

N'oubliez pas que, en association avec la fonction de contrepassation des paiements client automatisée, le champ Analyse fiscale doit être réglé à Exercice. Sinon, l'option Autoriser contrepassations paiements CC dans SA - Options administrateur - Clients - Encaissements n'est pas disponible pour activer cette fonctionnalité.

Si vous devez percevoir la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), utilisez ce paramètre pour indiquer à quel moment vous comptabilisez les taxes exigibles dans le grand livre, et s'il faut imprimer le rapport Gestionnaire des ventes (SM) - Registre de taxes selon la comptabilité de caisse ou la comptabilité d'exercice. Si vous sélectionnez Exercice, les taxes exigibles sont comptabilisées dans le compte CC de TVA configuré dans SA - Paramètres taxes valeur ajoutée - Requis - Comptes TVA pour les taux de taxe de chaque autorité lorsque la commande est facturée dans le rapport de traitement des factures de vente. Cela signifie que vous comptabilisez les montants des taxes sur les commandes en tant que passif dès que la commande est facturée.

Si vous sélectionnez Caisse, vous ne comptabilisez pas les montants de taxe des commandes en tant que passif tant que la commande n'est pas payée par le client. Les montants comptabilisés dans le compte Comptabilité de caisse CC lors de la saisie des commandes sont compensés et reportés sur les comptes Taxes à payer lorsque la facture est payée dans CC - Saisie des encaissements. Le tableau suivant présente un exemple de la comptabilisation :

	Dt	CR
Taxes courues	$100,00	X
Taxes à payer	X	$100,00

Les codes de compte Taxes à payer figurant dans l'exemple sont configurés dans SA - Paramètres société - Taxes - Paramètres TVA.

Interface de taxes

Sélectionnez l'interface de taxation que vous utilisez pour calculer les taxes de vente et d'utilisation. Vous pouvez sélectionner l'une des valeurs suivantes :

• Taux système : Sélectionnez cette option si vous n'utilisez pas de logiciel de taxation tiers ; à la place, vous mettez à jour et utilisez les taux de taxe figurant dans les tables Administrateur système dans Distribution SX.e.
• Sovos - SUT : Sélectionnez cette option si vous utilisez les tables de taux de l'interface Taxe de vente et d'utilisation (SUT) de Sovos pour déterminer vos taxes de vente et d'utilisation.
• Sovos GTD : Sélectionnez cette option si vous utilisez l'interface Sovos GTD.
• AvaTax : Sélectionnez cette option si vous utilisez l'interface AvaTax.
• Vertex : Sélectionnez cette option si vous utilisez l'interface Vertex Cloud.

Méthode tax.

Sélectionnez la méthode de taxation utilisée par votre société. Vous pouvez sélectionner l'une des valeurs suivantes :

• Taxe vente et utilisation (SUT) : Sélectionnez cette option si votre société est basée aux États-Unis et doit percevoir et déclarer les taxes de vente et d'utilisation en fonction des ventes effectuées dans l'État, la ville et d'autres autorités compétentes aux États-Unis.
• Taxe produits et services (TPS) : Sélectionnez cette option si votre société est basée au Canada et doit percevoir et déclarer la taxe sur les produits et services (TPS) au Canada.
• Taxe valeur ajoutée (TVA) : Sélectionnez cette option si votre société est établie dans un pays qui perçoit la TVA, comme le Royaume-Uni ou le Mexique.

Selon votre méthode de taxation, les champs appropriés de configuration ou de mise à jour des taxes sont affichés lorsque vous accédez à ces fonctions :

• Paramètres client - Taxes
• Paramètres fournisseur - Taxes
• Centre de facturation fournisseur
• Paramètres ligne produit - Taxes
• Produit – Paramètres descriptions entrepôt - Taxes
• Saisie des commandes - Revoir taxes et totaux

Remarque

Sovos GTD utilise la valeur Méthode de taxation plutôt que le pays pour déterminer la logique ou l'interface de taxation qui s'applique lors du calcul des taxes sur les commandes clients et les factures des fournisseurs.

RegistreTaxe

Cette option indique que vous intégrez une application de conformité fiscale tierce et active celle-ci pour l'enregistrement des données. Durant le rapport de traitement des factures de vente, le rapport Gestionnaire des ventes (SM) - Registre de taxes est mis à jour pour chaque article et frais supplémentaires. Un seul registre de taxes est mis à jour par toutes les sociétés. Si vous ne souhaitez pas que le registre de taxes soit mis à jour par les transactions Saisie des commandes de cette société, décochez cette option. Cela peut être le cas si vous configurez ou modifiez une société de test. Si les données sur les taxes ne sont pas inscrites dans le fichier d'audit, il n'y a aucune façon de produit un rapport sur les taxes.

Taxware

Appl. taxation CF

L'interface Sovos GTD prend en charge les calculs des taxes pour les fonctions client [Comptes clients] et fournisseur [Comptes fournisseurs]. Vous devez sélectionner l'option Appliquer taxation CF pour activer le traitement de la taxation CF. Cette option permet à la fonction Centre de facturation fournisseur de percevoir, enregistrer et reporter correctement les taxes exigibles et les crédits dans le Centre de facturation fournisseur et dans le grand livre. Si vous activez le traitement CF, vous devez configurer vos comptes de charges et de taxes exigibles CF dans le Grand livre, puis les indiquer dans SA - Paramètres société - Taxes - Paramètres supplémentaires. Selon la méthode d'analyse des taxes de votre société (caisse ou exercice), vous devez configurer les comptes GL pour comptabiliser les taxes exigibles dans un compte GL Taxe CF ou Trésorerie CF. Si vous activez le traitement CF, les taxes sont calculées dans plusieurs fonctions.

La logique de taxation de Sovos GTD s'applique uniquement au coût d'une facture, d'un crédit divers, d'une note de crédit, d'une note de débit, d'un paiement manuel et d'un renversement. Sovos GTD ne s'applique pas au coût des frais de service, d'un rabais, des liquidités non affectées ou d'un PSL.

Interface Geo

Si vous avez une intégration avec Sovos GTD - SUT, sélectionnez cette valeur uniquement si vous utilisez une solution de validation de codes de taxe externe, tel que Verazip ou GeoCoder. Si vous utilisez l'une de ces applications, mais que vous exécutez l'interface en mode sans mise à jour, ne sélectionnez pas cette option. Si vous avez une intégration avec Sovos GTD, décochez cette option. La fonctionnalité Code géo est incluse dans Sovos GTD.

Type Tax POA

Si vous avez une intégration avec Sovos - SUT, indiquez le point d'acceptation de la commande à utiliser pour remplir automatiquement la valeur Taxe de vente et d'utilisation. Le point d'acceptation de commande (POA) est l'endroit où le fournisseur accepte contractuellement la commande de produits ou de services. Pour le traitement des Comptes clients, ce champ contient l'adresse Expéditeur, l'adresse Destinataire, ou l'adresse du centre d'appels de la société. Ce champ ne s'applique pas au traitement des Comptes fournisseurs. Le POA sera toujours l'adresse du fournisseur dans Paramètres fournisseur, Paramètres expédition fournisseur, ou l'adresse d'expédition indiquée dans l'en-tête du bon de commande. Ce paramètre est également utilisé dans TI - Administrateur - Compétence fiscale pour indiquer les informations d'adresse qui sont transmises à Taxe de vente et d'utilisation pour déterminer la compétence fiscale utilisée par le calculateur.

Ce tableau montre que les valeurs que vous pouvez sélectionner pour ce paramètre :

Valeur	Description
Destinataire	L'adresse Paramètres client ou Paramètres destinataire client est utilisée pour déterminer les autorités fiscales. C'est le paramètre par défaut.
Expéditeur	L'adresse Produit - Paramètres descriptions entrepôt est utilisée pour déterminer les autorités fiscales. C'est le paramètre par défaut, sauf dans les conditions suivantes : Si la ligne est liée à un BC de CD, l'adresse du fournisseur est utilisée comme adresse d'expédition. Si la ligne est liée à un TE de CD, l'adresse de l'entrepôt d'expédition est utilisée comme adresse d'expédition. Lors de la détermination de l'autorité fiscale pour une facture complète, une facturation forfaitaire ou des frais supplémentaires sur une commande directe client, l'en-tête de Saisie des commandes est vérifié pour y repérer toute information de lien pour un fournisseur ou un entrepôt spécifique. Si une telle information est trouvée, l'adresse du fournisseur ou de l'entrepôt est utilisée comme adresse d'expédition. Si la commande est de type Commande directe, et que l'approvisionnement par défaut est la source de réapprovisionnement autorisée (SRA), aucun fournisseur ou entrepôt n'est indiqué dans l'en-tête de Saisie des commandes. Dans ce cas, l'adresse de l'entrepôt d'expédition est utilisée.
Centre d'appels	L'adresse SA - Paramètres société est utilisée pour déterminer les autorités fiscales. Si cette option est sélectionnée, vous devez vérifier tous les enregistrements Paramètres représentant pour voir si la configuration du code géo et de l'adresse est appropriée. Si des données d'autorité fiscale sont incomplètes ou inexistantes, le calcul des taxes échoue.
Blancs	Il est recommandé de ne pas sélectionner Blancs. Si vous sélectionnez Blancs (vides), contactez un fournisseur de services fiscaux externe, comme Sovos GTD, pour vous aider à configurer toutes les informations nexus.

Type Tax POA

Si vous avez une intégration avec Sovos GTD - SUT, indiquez le point d'origine de la commande à utiliser pour remplir automatiquement la valeur Taxe de vente et d'utilisation. Le point d'origine de commande (POO) est l'endroit où le fournisseur a pris initialement la commande de produits ou de services. Pour le traitement des Comptes clients, ce champ contient l'adresse Expéditeur, l'adresse Destinataire, ou l'adresse du centre d'appels de la société. Ce champ ne s'applique pas au traitement des Comptes fournisseurs. Ce paramètre est également utilisé dans TI - Administrateur - Compétence fiscale pour indiquer les informations d'adresse qui sont transmises à Taxe de vente et d'utilisation pour déterminer la compétence fiscale utilisée par le calculateur.

Interface STEP

STEP (traitement des exemptions de taxe de vente) est une application tierce facultative que vous pouvez acheter séparément pour utilisation avec Sovos GTD et Distribution SX.e. Contactez votre représentant Sovos GTD pour plus d'informations.

Remarque

Infor ne recommande pas l'utilisation de la fonctionnalité SA - Paramètres exemption en combinaison avec Sovos GTD. L'utilisation de SA - Paramètres exemption peut interférer avec le fonctionnement de Sovos GTD, sur le plan des échéances et de la validation. Vous devez rendre les clients et les produits taxables, puis laisser Sovos GTD déterminer pour quelle raison un client ou un produit ne devrait pas être taxé. Entre les codes de produit Sovos GTD et la fonctionnalité de certificat d'exemption de taxes que Sovos GTD fournit, vous pouvez configurer tout ce qui est nécessaire pour que Sovos GTD détermine correctement la taxabilité. Ceci est particulièrement vrai pour la gestion des frais supplémentaires. Vous pouvez régler la taxabilité des frais supplémentaires à Exemption, mais il n'y a aucune façon de préciser la valeur Type exemption taxe dans SA - Paramètres exemption pour les frais supplémentaires. Par conséquent, avant de les utiliser ensemble, nous vous recommandons de faire appel aux Services de conseil Infor (ICS) pour vous aider à planifier la mise en œuvre.

Les options et une description de chacune sont affichées dans le tableau suivant :

Option Interface STEP	Description
Ne pas utiliser	L'interface STEP n'est pas activée.
Util. val. p. défaut	Sélectionnez cette option pour activer l'interface STEP et utiliser l'enregistrement par défaut lors de la recherche d'un certificat d'exemption correspondant. Si un certificat contenant des informations clés correspondantes et un code de motif n'est pas trouvé par STEP, le système STEP utilise le premier enregistrement avec les informations correspondantes.
Pas de val. p. défaut	N'utilisez pas d'enregistrement par défaut lors de la recherche d'un certificat d'exemption correspondant. Si aucun certificat contenant des informations clés correspondantes n'est trouvé par STEP, la commande n'est pas considérée comme exonérée et les taxes s'appliquent. Si un numéro de travail existe dans Paramètres destinataire client - Projet, le numéro de travail remplace le code de motif.
Utiliser produit	La base de données STEP est parcourue pour y repérer des certificats contenant des informations clés correspondantes et une liste de produits inclus ou exclus. Cette option vous permet de savoir si le produit doit être exonéré ou taxé au taux régulier.
Utiliser client	La base de données STEP est parcourue pour y repérer des certificats contenant des informations clés correspondantes. Le client par défaut est accepté. Si aucune correspondance exacte avec l'information clé n'est trouvée, la base de données est parcourue pour y repérer un certificat qui a une valeur par défaut dans le champ ID client dans STEP.

AvaTax

Validation adresse

Sélectionnez cette option pour activer la fonctionnalité de fenêtre contextuelle Validation adresse. Déconnectez-vous, puis reconnectez-vous à Distribution SX.e pour activer ce paramètre.

La validation d'adresse est disponible avec l'intégration AvaTax. Lorsque cette fonctionnalité est activée, si la validation de l'adresse échoue ou si une simple correction est trouvée, la fenêtre contextuelle Validation adresse s'affiche automatiquement à partir des sections d'adresse liées aux taxes dans certaines fonctions spécifiques. La fenêtre affiche l'adresse actuelle à côté de l'adresse AvaTax suggérée. Une alerte s'affiche également dans la fenêtre. Le message pointe les erreurs dans l'adresse actuelle ou les différences entre les adresses. Par exemple, le message peut indiquer : L'adresse actuelle n'est pas de forme standard. Ces champs de l'adresse suggérée sont différents : Code postal. Vous pouvez comparer les adresses puis, à partir de la fenêtre, effectuer l'une des actions suivantes : gardez l'adresse actuelle, corriger et revalider l'adresse actuelle, ou accepter l'adresse suggérée.

Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour AvaTax.

Appl. taxation CF

L'interface AvaTax prend en charge les calculs des taxes pour les fonctions client [Comptes clients] et fournisseur [Comptes fournisseurs]. Vous devez sélectionner l'option Appliquer taxation CF pour activer le traitement de la taxation CF. Cette option permet à la fonction Centre de facturation fournisseur de percevoir, enregistrer et reporter correctement les taxes exigibles et les crédits dans le Centre de facturation fournisseur et dans le grand livre. Si vous activez le traitement CF, vous devez configurer vos comptes de charges et de taxes exigibles CF dans le Grand livre, puis les indiquer dans SA - Paramètres société - Taxes - Paramètres supplémentaires. Selon la méthode d'analyse des taxes de votre société (caisse ou exercice), vous devez configurer les comptes GL pour comptabiliser les taxes exigibles dans un compte GL Taxe CF ou Trésorerie CF. Si vous activez le traitement CF, les taxes sont calculées dans plusieurs fonctions. En comptabilité de caisse dans AvaTax, vous devez d'abord contacter votre représentant AvaTax.

Point d’acceptation

Sélectionnez Destinataire pour indiquer le client.

Point d’origine

Sélectionnez Expéditeur pour vous indiquer, vous, le distributeur.

Autorité fiscale par entrepôt

Avec l'intégration AvaTax, vous pouvez définir plusieurs codes de société au niveau de l'entrepôt. Par exemple, votre société dans sa quasi-totalité peut être enregistrée pour percevoir des taxes dans plusieurs États, mais un emplacement d'entrepôt en particulier est une entité fiscale distincte auprès de l'IRS et de l'autorité fiscale de l'État. Vous pouvez définir un profil AvaTax pour cet entrepôt. Ensuite, activez l'option Autorité fiscale par entrepôt dans SA - Paramètres société - Taxes - AvaTax. Ensuite, définissez le code de société d'entrepôt dans le champ Nom de l'autorité fiscale dans Paramètres descriptions entrepôt - Taxes. Lorsqu'il est activé, lors d'un appel de taxation, le nom de l'autorité fiscale de l'entrepôt est envoyé à AvaTax. Si aucun nom d'autorité fiscale n'est indiqué dans l'enregistrement d'entrepôt, la valeur Nom de l'autorité fiscale indiquée dans SA - Options administrateur - Intégrations - Options interface taxation - Paramètres société interface taxation est utilisée.

Remarque

Préalablement, vous devez également configurer un profil AvaTax et un code de société d'entrepôt pour cet entrepôt.

Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour AvaTax.

Vertex

Validation adresse

Sélectionnez cette option pour activer la fonctionnalité de fenêtre contextuelle Validation adresse. Déconnectez-vous, puis reconnectez-vous à Distribution SX.e pour activer ce paramètre.

La validation d'adresse est disponible avec l'intégration Vertex Cloud. Lorsque cette fonctionnalité est activée, si la validation de l'adresse échoue ou si une simple correction est trouvée, la fenêtre contextuelle Validation adresse s'affiche automatiquement à partir des sections d'adresse liées aux taxes dans certaines fonctions spécifiques. La fenêtre affiche l'adresse actuelle à côté de l'adresse suggérée Vertex Cloud. Une alerte s'affiche également dans la fenêtre. Le message pointe les erreurs dans l'adresse actuelle ou les différences entre les adresses. Par exemple, le message peut indiquer : L'adresse actuelle n'est pas de forme standard. Ces champs de l'adresse suggérée sont différents : Code postal. Vous pouvez comparer les adresses puis, à partir de la fenêtre, effectuer l'une des actions suivantes : gardez l'adresse actuelle, corriger et revalider l'adresse actuelle, ou accepter l'adresse suggérée.

Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour Vertex Cloud.

Destination admin

Sélectionnez Destinataire pour indiquer le client.

Origine admin

Sélectionnez Expéditeur pour vous indiquer, vous, le distributeur.

Appl. taxation CF

L'interface Vertex Cloud prend en charge les calculs des taxes pour les fonctions client [Comptes clients] et fournisseur [Comptes fournisseurs]. Vous devez sélectionner l'option Appliquer taxation CF pour activer le traitement de la taxation CF. Cette option permet à la fonction Centre de facturation fournisseur de percevoir, enregistrer et reporter correctement les taxes exigibles et les crédits dans le Centre de facturation fournisseur et dans le grand livre. Si vous activez le traitement CF, vous devez configurer vos comptes de charges et de taxes exigibles CF dans le Grand livre, puis les indiquer dans SA - Paramètres société - Taxes - Paramètres supplémentaires. Selon la méthode d'analyse des taxes de votre société (caisse ou exercice), vous devez configurer les comptes GL pour comptabiliser les taxes exigibles dans un compte GL Taxe CF ou Trésorerie CF. Si vous activez le traitement CF, les taxes sont calculées dans plusieurs fonctions. Pour Vertex Cloud, vous devez sélectionner Exercice.

Autorité fiscale par entrepôt

Avec l'intégration Vertex Cloud, vous pouvez définir plusieurs codes de société au niveau de l'entrepôt. Par exemple, votre société dans sa quasi-totalité peut être enregistrée pour percevoir des taxes dans plusieurs États, mais un emplacement d'entrepôt en particulier est une entité fiscale distincte auprès de l'IRS et de l'autorité fiscale de l'État. Vous pouvez définir un profil Vertex Cloud pour cet entrepôt. Ensuite, activez l'option Autorité fiscale par entrepôt dans SA - Paramètres société - Taxes. Ensuite, définissez le code de société d'entrepôt dans le champ Nom de l'autorité fiscale dans Paramètres descriptions entrepôt - Taxes. Lorsqu'il est activé, lors d'un appel de taxation, le nom de l'autorité fiscale de l'entrepôt est envoyé à Vertex Cloud. Si aucun nom d'autorité fiscale n'est indiqué dans l'enregistrement d'entrepôt, la valeur Nom de l'autorité fiscale indiquée dans SA - Options administrateur - Intégrations - Options interface taxation - Paramètres société interface taxation est utilisée.

Remarque

Préalablement, vous devez également configurer un profil Vertex Cloud et un code de société d'entrepôt pour cet entrepôt.

Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour Vertex Cloud.

Noms grpes taxe

1-5

Les groupes de taxe sont des codes spéciaux qui identifient des besoins particuliers en matière de taxation. Ces besoins sont liés à des produits ou à des frais supplémentaires. Vous pouvez utiliser un groupe de taxe pour répondre aux besoins en matière de taxation d'un produit (comme une taxe sur les produits de luxe, sur les déchets dangereux, ou une exemption de taxe) ou de frais supplémentaires (comme le fret et la manutention). Certains noms de groupes de taxe peuvent être régis par des codes de produit d'un logiciel tiers ou par le fisc canadien.

Dans Taxe vente et utilisation, les groupes de taxe sont utilisés conjointement avec les enregistrements de société, de produit/frais supplémentaires, de client, de vente et de taxes pour calculer et appliquer la taxe appropriée lors de la saisie des commandes, et mettre à jour le grand livre. Par conséquent, les groupes de taxe doivent être correctement configurés pour qu'ils soient disponibles dans les autres modules et que les calculs soient exacts.

Lancez la configuration des groupes de taxe dans SA - Paramètres société. Le nom du groupe de taxe 1 doit être désigné et créé d'abord et doit établir une base d'informations de taxation. Le premier groupe de taux doit toujours correspondre au taux standard appliqué à la majorité des articles ou des achats. Nommez le groupe standard dans SA - Paramètres société, puis définissez le fichier principal standard, les montants, les taux et l'autorité fiscale dans SA - Paramètres taxe vente et utilisation.

Si vous avez une intégration avec Sovos GTD, utilisez la section Groupes de taxe si vous avez des frais supplémentaires qui ne sont pas taxables dans certains territoires. Le groupe de taxes 1 doit être réservé au groupe de taxes Standard. Créez un groupe de taxes 2, 3, 4 ou 5, nommé selon le code de produit approprié, comme les frais de port, qui a un code de produit 40000. Ce numéro doit être utilisé comme description de l'un des groupes de taxes. Voir la documentation Sovos GTD pour une liste des codes de produit.

Si vous avez une intégration avec AvaTax ou Vertex Cloud, n'utilisez pas les groupes 2 à 5.

Si la société utilise la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), vous pouvez indiquer si un groupe de taxe est exempté. Indiquez si un groupe de taxes est exempté en sélectionnant l'option Exemption TVA correspondante. Les options d'exemption de TVA ne sont disponibles que si vous avez sélectionné Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans Méthode taxation.

Param. SUT

Ces paramètres sont affichés si la méthode de taxation est réglée à la Taxe vente et utilisation (SUT).

1099 Nom

Le nom de la société tiré de la vue Requis s'inscrit automatiquement dans ce champ. Si le nom de la société dépasse 30 caractères, le nom est tronqué. Le nom 1099 que vous indiquez doit être le nom de la société, car cette valeur doit être affichée sur le formulaire 1099 et partout où un nom de remise doit être utilisé.

Taxe CF

Indiquez le compte GL utilisé pour suivre les taxes payées par la société lors de l'achat de produit, et les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité d'exercice. Ce compte est utilisé si votre méthode de taxation est Taxe vente et utilisation (SUT). Votre interface de taxation doit être l'une des options suivantes : AvaTax, Sovos, ou Vertex Cloud. Vous devez également utiliser la fonctionnalité d'interface dans les modules CF ; c'est-à-dire que l'option Appliquer taxation CF est sélectionnée.

Taxe CF - Esp.

Indiquez le compte GL utilisé pour suivre les taxes payées par la société lors de l'achat de produit, et que les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité de caisse. Ce compte est utilisé si votre méthode de taxation est Taxe vente et utilisation (SUT) et que votre interface de taxation est Sovos, et que la fonctionnalité Sovos est utilisée dans les modules CF ; c'est-à-dire que l'option Appliquer taxation CF est sélectionnée.

ID taxe fédérale

Indiquez le numéro d'identification de taxe fédérale de votre société.

Param. TPS/TVP

Les champs de cette section sont disponibles si vous gérez une société basée au Canada. La méthode de taxation dans la section Taxes doit être Taxe produits et services (TPS) pour que vous puissiez gérer ces champs.

Compte TPS

Indiquez le compte du grand livre (GL) utilisé pour suivre la Taxe sur les produits et services perçues par la société lors de la vente de produits, et que les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité d'exercice. Vous devez configurer ce code de compte dans GL - Paramètres compte avant de pouvoir saisir le numéro de compte ici. Si vous modifiez ce compte, vous devez également modifier le compte dans chaque enregistrement SA - Paramètres - Taxes locales correspondant. Si ce client canadien utilise la comptabilité de caisse, vous devez indiquer un numéro de compte dans ce champ. Si vous laissez ce champ vide, des reports dans un compte d'attente peuvent se produire.

Cpte TPS - Espèces

Indiquez le compte GL utilisé pour suivre la TPS perçue par la société lors de la vente de produits, et que les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité de caisse.

Taux TPS

Indiquez le taux de TPS pour votre société basée au Canada. Ce taux est utilisé dans Saisie des commandes. Cette valeur est également utilisée si la méthode de taxation est Taxe produits et services (TPS) et si l'interface de taxe est Taux système.

N° inscription TPS

Indiquer le numéro d'inscription à la TPS de votre société.

#GST achat

Indiquez le code du compte GL pour le Crédit de taxe sur les intrants (CTI) pour cette société. Le module Comptes fournisseurs utilise ce compte pour suivre l'ensemble de la TPS payée par votre société lorsqu'elle achète des produits. Vous devez configurer ce code de compte dans GL - Paramètres compte avant de pouvoir saisir le numéro de compte ici.

Cpte CTI - Espèces

Indiquez le compte Crédit de taxe sur les intrants (CTI) utilisé pour suivre la TPS payée par la société lors de l'achat de produits, et que les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité de caisse.

Compte TVP

Indiquez le code du compte GL pour la taxe de vente provinciale (TVP) pour cette société. Le module Comptes fournisseurs utilise ce compte GL pour comptabiliser l'ensemble des taxes de vente provinciales (TVP) que vous payez sur les produits que votre société utilise pour sa propre utilisation. Si vous achetez des produits pour la revente, la TVP n'est pas perçue. Certains organismes de bienfaisance et autres groupes sont exonérés de payer la TVP ; toutefois, il s'agit d'une rare exception. Vous devez configurer ce code de compte dans GL - Paramètres compte avant de pouvoir saisir le numéro de compte ici.

Cpte TVP - Espèces

Compte GL utilisé pour suivre les taxes de vente provinciales (TVP) payées par la société lors de l'achat de produits, et que les taxes sont comptabilisées selon la comptabilité de caisse.

Param. TVA

Ces paramètres sont affichés si la méthode de taxation est réglée à la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

TVA CF

Indiquez le code de compte que vous avez configuré dans le grand livre pour suivre la TVA payée sur les produits, lorsque vous comptabilisez vos taxes exigibles selon la comptabilité d'exercice. Ce compte n'est utilisé que si votre méthode de taxe est Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Si vous utilisez une application de taxation tierce, vous devez également sélectionner l'option Appliquer taxation CF dans SA - Paramètres société - Taxes.

TVA CF - Espèces

Indiquez le code de compte que vous avez configuré dans le grand livre pour suivre la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) payée sur les produits, lorsque vous comptabilisez vos taxes exigibles selon la comptabilité de caisse. Ce compte n'est utilisé que si votre méthode de taxe est Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Si vous utilisez une application de taxation tierce, vous devez également sélectionner l'option Appliquer taxation CF dans SA - Paramètres société - Taxes.

URL API HMRC

Si vous soumettez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à HMRC (Her Majesty’s Revenue and Customs), vous devez utiliser les rapports numériques. Dans le cadre du processus d'activation de la fonctionnalité de taxation numérique pour la TVA, vous devez préciser l'URL indiquée dans SA - Point d'extrémité intégration application. Vous pouvez confirmer que l'URL indiquée peut accéder à l'API HMRC à l'aide du bouton Tester connexion.

Taxe esc. règlement

Un escompte de règlement est une remise supplémentaire qui est accordée à un client lorsqu'il paie rapidement. Utiliser cette option pour préciser si les escomptes de règlement sont calculés avant ou après application de la TVA. Au Royaume-Uni, la plupart des sociétés calculent les escomptes de règlement avant l'application de la TVA, ou en qu'escompte avant taxes. Les sociétés en dehors du Royaume-Uni n'utiliseront probablement pas cette option ; dans ce cas, nous vous recommandons de préciser Brut.

N° enregistrement TVA

Indiquez le numéro d'inscription de votre société à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Si vous utilisez une application de taxation externe, ce numéro doit correspondre au numéro d'inscription à la TVA enregistré dans cette application.

Utiliser rapports num. HMRC

Si vous soumettez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à HMRC (Her Majesty’s Revenue and Customs), vous devez utiliser les rapports numériques. Dans le cadre du processus d'activation de la fonctionnalité de taxation numérique pour la TVA, vous devez sélectionner cette option.

Paramètres supplém.

Taxe CF - Dépense

Lors du report des taxes calculées dans les modules CF sur le grand livre, certaines situations nécessitent un autre compte pour terminer les reports des débits et des crédits. Indiquez le compte GL à utiliser lors de la création d'écritures d'équilibrage pour les montants de taxe.

Taxe CF - Autoéval

Si vos fournisseurs ne perçoivent pas les taxes dans les territoires où ils sont taxés, vous devrez peut-être verser la taxe due directement aux autorités fiscales en tant qu'autocotisation de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Indiquez le compte GL utilisé pour suivre les taxes que vous devez payer directement aux autorités fiscales.

Taxe CF - % tolérance

Lors du calcul des taxes dans le Centre de facturation fournisseur, il peut y avoir de légers écarts entre les taxes sur la facture CF du fournisseur et les taxes calculées par le système ou une application de taxation tierce. Cet écart peut être attribuable à l'arrondissement. En indiquant un pourcentage de tolérance, vous pouvez vous épargner certaines étapes lors de la saisie de la facture pour afficher les montants de taxe de la facture CF comparativement aux montants de taxe calculés.