Classifications ECCN

Le code de classification de contrôle d'exportation (ECCN) est utilisé pour déterminer si une licence d'exportation doit être obtenue auprès Department of Commerce des États-Unis. Le code ECCN est généralement un code alphanumérique à cinq caractères qui identifie le niveau de contrôle d'exportation pour les articles, les technologies et les logiciels qui sont exportés à partir d'états membres.

Le code de classification ECCN s'applique à un article spécifique et est désigné selon une table de codes. Par exemple, le format de code ECCN 3A101 est : Catégorie (3), Groupe (A), Motif du contrôle (1), Unilatéral ou multilatéral (0) et Séquence (1). Ce code représente généralement une catégorie de produit électronique dans le groupe Systèmes, équipements et composants. Examinez vos stocks afin de déterminer le code ECCN approprié pour les articles que vous voulez exporter.

Vous pouvez préciser des codes ECCN dans SA - Paramètres valeur code table. Ces valeurs sont alors disponibles dans d'autres fonctions. Vous pouvez attribuer le code ECCN à un article dans Paramètres produits et Paramètres défaut produit. Un champ ECCN vide indique généralement que le produit n'est pas exporté. Une fois qu'un code est associé à un article ou à un produit, cette valeur s'affiche dans Saisie des commandes.

  • Pour les articles hors stock, vous pouvez attribuer le code ECCN dans Saisie des commandes à partir de la fenêtre Hors stock. Si le produit hors stock est un article de catalogue et que vous avez attribué un code dans Paramètres défaut produit, le code est défini par défaut à partir de l'article de catalogue.
  • Pour les articles de kit, le code ECCN est attribué au produit, ou à la ligne, et n'est pas attribué au niveau du composant.
  • Pour un produit de catalogue converti en produit en stock, le code ECCN attribué est copié dans le nouveau produit en stock. Toutes les commandes en souffrance conservent le code d'origine.
  • Dans certains cas, le code ECCN de la commande originale est copié dans la nouvelle commande. Si le code est vide, la nouvelle commande se voit attribuer le code basé sur ce qui est configuré dans Paramètres produits ou Paramètres défaut produit. Vous pouvez examiner ces commandes pour corriger le code de la ligne d'article. Les situations en cause sont les suivantes :
  • Copie de commande
  • Appels de livraison
  • Commandes permanentes
  • Soumissions converties
  • Commandes créées à partir de Gestion des travaux, Préparation d'offres ou Garantie de service
  • Commandes créées à partir de l'interface SX.api
    Remarque

    Tous les codes ECCN attribués sont validés en fonction de SA - Paramètres valeurs code table. Le message Code de classification ECCN inexistant dans SASTT (5083) s'affiche si un code attribué ne peut pas être validé.

    Remarque

    Le code ECCN est inclus dans le rapport SA - Copie des produits intersociétés.

Flux de données

Le code ECCN est inclus par le système pour l'expédition et dans le flux de données pour l'impression dans les fonctions suivantes :

  • Ventes - Traitement des bons de sortie
  • Rapport de traitement des factures de vente
  • Ventes - Rapport - Réimpression de facture
  • Ventes - Impression de manifeste
  • TE - Impression de transferts d'entrepôt
  • Produit – Ajustement hors stock/saisie commande directe
  • Produit - Liste principale produits
  • Rapport - Liste principale commandes

Code de pays

Pour utiliser les codes ECCN correctement, vous devez attribuer un code de pays à votre enregistrement de société et à chaque client et destinataire. Le code ECCN est requis uniquement pour les articles exportés vers un autre pays. Les commandes venant du même pays (pays d'origine) que le pays d'expédition (pays de destination) ne sont pas affectées. À des fins de contrôle d'exportation dans Saisie des commandes, le code du pays d'origine est le code de pays de la société. Le code du pays destinataire est le code du pays du client ou du destinataire. Dans le cas d'un retour, le pays destinataire et le pays d'origine sont inversés.

Remarque

Le pays d'origine et le pays destinataire sont des valeurs attribuées à l'interne qui ne peuvent pas être modifiées.

Rétention des commandes exportées pour approbation

Si vous utilisez des codes de classification ECCN avec vos produits, assurez-vous que le code ECCN est défini et attribué correctement. Vous pouvez définir une option dans SA - Options administrateur - Documents - Commandes - Procédure d'approbation pour passer des commandes d'exportation en attente. La valeur Pour exportations est similaire à Type approbation par défaut, sauf qu'elle est expressément liée aux commandes et aux produits exportés qui doivent avoir une classification ECCN.

Vous pouvez retenir des commandes en cours d'exportation ou qui contiennent un ou plusieurs articles avec un code ECCN vide. Lorsque cette condition est remplie, le message Commande d'exportation : Permettre code de classification vide (5084) s'affiche. Ces commandes ne peuvent pas être prélevées tant qu'elles ne sont pas approuvées. Cela vous permet de réviser la commande et d'apporter les corrections nécessaires à la classification ECCN. Cette validation s'applique également aux transferts d'entrepôt de commande directe. Une exception est notée et le bon de sortie n'est pas imprimé.

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