Taxe sectorielle

Si votre société perçoit des taxes là où une taxe sectorielle s'applique, par exemple une taxe sur les boissons gazeuses ou les produits du tabac, vous pouvez créer une structure de taxation dans Distribution SX.e pour permettre une taxation appropriée. Utilisez cette fonctionnalité au niveau de la société pour configurer plusieurs groupes de taxe, et pour percevoir ces taxes en fonction du poids du produit.

La fonctionnalité de taxe sectorielle n'est pas offerte avec les logiciels de taxation tiers. L'option Interface taxes doit être définie à Taux système. Les taux système doivent être mis à jour manuellement. Votre société doit être basée aux États-Unis et doit percevoir et déclarer les taxes de vente et d'utilisation en fonction des ventes effectuées dans l'État, la ville et d'autres autorités compétentes aux États-Unis. Lorsque vous utilisez les taux du système, vous devez également configurer toutes les autres taxes des autorités fiscales pour lesquelles votre société perçoit des taxes. Nous vous recommandons de terminer cette tâche avant de configurer les taxes sectorielles.

La fonctionnalité de taxe sectorielle calcule et enregistre ces taxes en tant que montants d'accise. Le flux des données dans les enregistrements du fichier d'audit des taxes (ARETT) et la mise à jour du grand livre par le rapport de traitement des factures de vente et dans Encaissements ne sont pas modifiés. Le poids utilisé pour la taxation et les paramètres des groupes de taxe élargis sont affichés, le cas échéant, dans les fonctions relatives aux ventes et aux taxes.

Sommaire de la configuration

SA - Paramètres société
- Dans la vue Taxes, dans méthode de taxation, sélectionnez Taxe vente et utilisation (SUT). Le système utilise l'option Méthode taxation pour déterminer la logique de taxation qui s'applique lors du calcul des taxes sur les commandes clients et les factures des fournisseurs. La fonctionnalité de taxe sectorielle est limitée aux sociétés des États-Unis qui perçoivent et déclarent des taxes de vente et d'utilisation en fonction des ventes effectuées dans l'État, le comté, la ville et d'autres autorités compétentes aux États-Unis.
- Dans Interface taxes, sélectionnez Taux système. La taxation sectorielle n'est pas offerte avec les logiciels de taxation tiers. Vous devez utiliser et mettre à jour manuellement les taux de taxe figurant dans les tables Administrateur système.
- Sélectionner l'option Autoriser groupes taxe élargis. Cette option n'est disponible que lorsque la méthode de taxation est réglée à Taxe vente et utilisation (SUT) et que Interface taxes est réglé à Taux système. Modifiez l'un ou l'autre de ces paramètres pour désactiver cette option. La sélection de cette option active l'utilisation des groupes de taxe élargis 6 à 99, qui sont configurés dans SA - Paramètres valeurs code table - Groupes taxe. Déconnectez-vous, puis reconnectez-vous à Distribution SX.e pour activer ce paramètre.

SA - Paramètres valeurs code table
- Les groupes de taxe sont des codes spéciaux qui identifient des besoins particuliers en matière de taxation. Les groupes de taxe 1 à 5 sont configurés dans SA - Paramètres société. Des groupes de taxe étendus 6 à 99 peuvent être configurés dans SA - Paramètres valeurs code table, et visent principalement les taxes sectorielles. Dans SA - Paramètres valeurs code table, sélectionnez Groupes taxe dans la liste des tables. Cliquez sur Nouveau et précisez votre groupe de taxe à deux chiffres et une description de huit caractères. Répétez ces étapes pour créer plusieurs groupes de taxe.
SA - Paramètres taxe vente et utilisation
- Les enregistrements de taxe sectorielle sont créés dans SA - Paramètres taxe vente et utilisation et sont basés sur le type, en combinaison avec le groupe de taxe élargi associé. Comme cela se fait normalement avec SA - Paramètres taxe vente et utilisation, si la taxe sectorielle est appliquée au niveau municipal, vous devez créer des enregistrements préalables pour créer un enregistrement plus granulaire. Par exemple, créez un enregistrement d'État d'abord : Type = État, Groupe = <groupe de taxe élargi>. Créez ensuite un enregistrement de comté : Type = Comté, Groupe = <groupe de taxe élargi>, État, Comté, Description. Créez ensuite un enregistrement de ville : Type = Ville, Groupe = <groupe de taxe élargi>, État, Comté, Ville, Autre, Description.
  Attention
  Lorsque vous créez une nouvelle taxe sectorielle au niveau municipal, le nom dans le champ Ville doit correspondre au champ Ville de votre groupe de taxe Standard. Les valeurs des champs Description peuvent être similaires sans être identiques.
- Lorsque vous créez un enregistrement, identifiez le fichier maître des taxes, les montants, les taux et l'autorité fiscale pour l'enregistrement. Vous pouvez aussi indiquer un Montant d'accise fixe qui est perçu sur la base du poids de taxation. Vous devez avoir précisé une valeur Poids taxation pour les produits liés à la taxe sectorielle dans Paramètres produits ou Paramètres défaut produit.
- Facultativement, dans SA - Paramètres taxes SUT - Grand livre, vous pouvez attribuer un compte d'accise spécifique à votre taxe sectorielle. La taxe sectorielle est calculée et enregistrée en tant que montants Accise dans le flux des données visant les enregistrements du fichier d'audit des taxes (ARETT) et la mise à jour du grand livre par le rapport de traitement des factures de vente et dans Encaissements.

Paramètres produits
- Facultativement, vous pouvez calculer la taxe sectorielle par poids. Dans Paramètres produits - Général - Logistique, indiquez le poids de taxation pour le produit lié à la taxe sectorielle. Par exemple, si la taxe est basée sur le poids de boissons gazeuses, indiquez le poids correspondant à ce produit dans le champ Poids taxation. Lorsque les taxes sont calculées, la valeur de ce champ est utilisée dans le calcul. La valeur par défaut est 1,00000. N'oubliez pas que le poids de taxation est différent du poids réel du produit, car les deux poids peuvent ne pas être les mêmes, et parce que le poids réel peut être utilisé pour calculer des montants non liés aux taxes.
- Répétez cette configuration dans Paramètres défaut produit - Général - Logistique.
Produit - Paramètres produit entrepôt
- Dans Produit – Paramètres produit entrepôt - Taxes, vous pouvez sélectionner le groupe de taxe élargi approprié pour cet enregistrement à partir du champ Groupe taxe. Tous les groupes de taxe élargis ajoutés avec SA - Paramètres valeurs code table sont inclus dans cette liste.
- Répéter cette configuration dans Paramètres lignes produit.

Sommaire des calculs

Une certaine planification est nécessaire pour configurer les données de produit. En raison de la souplesse de cette fonctionnalité, plus vous consacrez de temps à la planification et à la configuration, mieux vous réussirez à utiliser efficacement la fonctionnalité de taxe sectorielle. Le nombre de groupes de taxe que vous créez et leur configuration peuvent dépendre de la taxe sectorielle que vous percevez. La façon dont vous configurez les enregistrements de taxe peut dépendre des niveaux d'autorité fiscale qui demandent l'application d'une taxe sectorielle, et des taux ou pourcentages demandés. Ces exigences ont une incidence sur la façon dont vous configurez vos enregistrements de taxe et vos unités de stockage de produit. Une taxe sectorielle peut nécessiter l'utilisation d'un poids de taxation, et une autre non. Les produits peuvent également être soumis à d'autres taxes, en plus du montant d'accise fixe. Tous ces éléments jouent sur la façon dont la taxe est calculée. Ce tableau présente différents exemples de configuration et de calcul de la taxe sectorielle :


Grpe taxe	Enregistrement de taxe	Quantité de la ligne de commande	Paramètres produits : UDM de stockage (taux de conversion ligne=1)	UDM de taxation présumée	Paramètres produits : Poids de taxation (total en UDM de taxation)	SA - Paramètres taxe vente et utilisation : Mnt accise fixe	SA - Paramètres taxe vente et utilisation : Imput. A	Total
Produits du tabac	Prov.	1	1	each	1,00000	0,65	Unité	0,65 $
Produits du tabac	Fédéral	1	1	each	1,00000	1,01	Unité	1,01 $
Produits du tabac	Prov.	10	1 boîte	each	1,00000	0,65	Unité	6,50 $
Produits du tabac	Prov.	1	1 boîte	once	10,00000	0,65	Poids taxation	6,50 $
Produits du tabac sans fumée	Prov.	2	1,2 oz	once	1,20000	0,92	Poids taxation	2,21 $
Boisson gazeuse	Ville	1	Paquet de 6	once	72,00000	0,005	Poids taxation	0,36 $
Boisson gazeuse	Prov.	1	Paquet de 6	once	72,00000	0,0175	Poids taxation	1,26 $
Boisson gazeuse	Ville	2	Paquet de 6	once	72,00000	0,005	Poids taxation	0,72 $
Boisson gazeuse	Prov.	2	Paquet de 6	once	72,00000	0,0175	Poids taxation	2,52 $

Remarque

La taxe d'accise n'est pas calculée pour les frais supplémentaires.

Résumé du flux de travail

La taxe sectorielle est calculée lors du flux de travail normal Saisie des commandes, que vous saisissiez une nouvelle commande ou mettiez à jour une commande existante. Dans les produits sélectionnés, les champs Poids taxation et Groupe taxe s'affichent dans la section Champs étendus. La valeur du champ Poids taxation provient de l'enregistrement Paramètres produits. La valeur du champ Groupe taxe provient de l'enregistrement Produit - Paramètres produit entrepôt. Ces champs sont modifiables. Selon la sécurité des opérateurs configurée dans SA - Paramètres opérateur, votre représentant du service à la clientèle (RSC) peut remplacer le groupe de taxe par défaut dans une commande à l'aide du champ Groupe taxe. Examinez votre flux de travail afin que vos tâches reflètent la façon dont vous modifiez le poids de taxation et le groupe de taxe dans Champs étendus. Votre RSC doit remplacer ou modifier ces valeurs uniquement pour des raisons approuvées. Pour les produits hors stock, qui n'ont pas d'enregistrement de produit associé, les RSC doivent utiliser ces champs pour indiquer un poids de taxation et un groupe de taxe pour la ligne associée à une taxe sectorielle.

Si votre RSC dispose du niveau de sécurité voulu pour créer des enregistrements de stock à partir d'enregistrements de catalogue dans Saisie des commandes, et qu'un produit de catalogue est configuré avec une ligne de produits valide, un message peut s'afficher pendant la saisie d'un produit de catalogue dans une commande : Créer le produit de catalogue en stock ? Si vous cliquez sur Oui, le produit de catalogue est modifié en produit de stock. Ensuite, un enregistrement Paramètres produits et un enregistrement Produit - Paramètres produit entrepôt sont créés, la valeur Poids taxation est copiée dans ces enregistrements, et la ligne d'article est traitée comme une commande spéciale. Gardez à l'esprit que le groupe de taxe approprié doit être indiqué manuellement pour ce nouveau produit de stock avec taxe sectorielle créé à partir d'un produit de catalogue dans Produit - Paramètres produit entrepôt.

Dans Taxes et totaux, les taxes sectorielles pour la commande sont affichées dans la section Détail taxe. Vous pouvez y afficher tous les types et montants de taxes. La taxe sectorielle s'affiche dans la colonne Montant accise. Le cumul des taxes s'affiche dans la section Totaux.

Le poids de taxation pour une ligne de commande est affiché dans Demande bon commande - Détail ligne - Étendu - Général. Le groupe de taxe s'affiche dans Demande bon commande - Détail ligne - Étendu - Taxes. Dans Demande bon commande - Taxes, la grille Détails taxes affiche les données provenant de l'enregistrement du fichier d'audit pour les taxes (ARETT), semblables aux données affichées dans Saisie des commandes - Taxes et totaux.

La commande est prélevée, expédiée, facturée et payée suivant le traitement normal des commandes. Vous pouvez rechercher tous les déséquilibres à l'aide du rapport Ventes - Vérification des commandes. Utilisez le rapport Gestionnaire des ventes (SM) - Rapport - Recalcul de taxes pour une commande ouverte visée par la modification du poids de taxation ou du montant d'accise relativement à la taxe sectorielle. Le rapport recalcule et met en équilibre avant la facturation. Le rapport Gestionnaire des ventes (SM) - Registre de taxes résume les taxes calculées pour les commandes, les répertorie par autorité fiscale et fournit un total pour chaque autorité. Utilisez ce rapport pour préparer vos rapports de taxes mensuels ou trimestriels pour les autorités fiscales appropriées.

N'oubliez pas que les taux système doivent être mis à jour manuellement. Assurez-vous que vos tâches comprennent ces mises à jour.

Sommaire des rapports

Lorsque la fonctionnalité de taxe sectorielle est mise en œuvre, certains rapports relatifs à la taxation affichent des informations pertinentes.

Produit - Liste principale produits catalogue: La valeur Poids de taxation indiquée dans Paramètres défaut produit est affichée dans ce rapport.

Rapport CS - Liste principale lignes de produits: Le groupe de taxe affiché est basé sur le paramètre Paramètres lignes produit. Les groupes de taxe sont définis dans SA - Paramètres société et SA - Paramètres valeurs code table.

Produit - Liste principale produits: La valeur Poids de taxation indiquée dans Paramètres produits est affichée dans ce rapport.

Produit - Liste principale produits entrepôt: Le groupe de taxe affiché est basé sur le paramètre Produit - Paramètres produit entrepôt. Les groupes de taxe sont définis dans SA - Paramètres société et SA - Paramètres valeurs code table.

Ventes - Vérification des commandes: Traite tous les enregistrements du fichier d'audit pour les taxes (ARETT) pour tous les groupes de taxe définis dans SA - Paramètres société et SA - Paramètres valeurs code table à l'intérieur des autorités fiscales sélectionnées.

SA - Rapport principal Taxes: Ce rapport affiche les taux de taxe pour tous les groupes de taxe définis dans SA - Paramètres société et SA - Paramètres valeurs code table. Dans la grille, les groupes de taxe s'affichent sur un axe, et les taux de taxe sur l'autre axe. Les totaux sont également affichés. L'indicateur d'accise forfaitaire affiche le paramètre de l'enregistrement de taxe Imputer à : ligne, Unité ou Poids taxation.

SA - Rapport Valeurs de tables: Utilisez ce rapport pour présenter les informations sur les groupes de taxe élargis. Vous pouvez sélectionner ces enregistrements en fonction du type d'enregistrement GT ou d'une plage de rapports plus large. Le rapport affiche les numéros des groupes de taxe élargis et leurs descriptions associées.

Gestionnaire des ventes (SM) - Recalcul de taxes: Traite tous les enregistrements du fichier d'audit pour les taxes (ARETT) pour tous les groupes de taxe définis dans SA - Paramètres société et SA - Paramètres valeurs code table à l'intérieur des autorités fiscales sélectionnées. Ces enregistrements sont utilisés pour déterminer la liste des commandes admissibles, puis le total de ces commandes, ainsi que des taxes, est recalculé.

Gestionnaire des ventes (SM) - Registre de taxes: Traite tous les enregistrements du fichier d'audit pour les taxes (ARETT) pour tous les groupes de taxe définis dans SA - Paramètres société et SA - Paramètres valeurs code table à l'intérieur des autorités fiscales sélectionnées. Ces enregistrements sont utilisés pour déterminer la liste des commandes admissibles pour impression. Ce rapport est trié par groupe de taxe, puis par État, et donc les taxes sectorielles sont triées et présentées séparément des autres groupes de taxe.