Descriptions des champs de la vue Produit - Paramètres produit entrepôt - Taxes

Pays

Utilisez ce champ pour attribuer le pays d'origine, c'est-à-dire où le produit a été fabriqué, produit ou cultivé. Lorsqu'il est utilisé conjointement avec un code SH ou un code tarifaire, le pays d'origine définit plus précisément les critères pour un taux de taxe particulier. Vous pouvez configurer des codes de pays dans SA - Paramètres valeur code table.

Code HS

Utilisez ce champ pour attribuer des codes HS ou d'autres types de codes de tarifs à un produit. Un code tarifaire harmonisé fait partie de la description de marchandise harmonisée et du système de codage créé par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Une méthode de nomenclature logique est appliquée par le système SH pour classer les marchandises dans environ 5 000 groupes de marchandises. Les pays attribuent souvent des tarifs douaniers en fonction du code tarifaire harmonisé du produit. Vous devez configurer les codes HS dans SA - Paramètres taux tarifaire.

Motif non tax

Si le produit d'entrepôt n'est pas taxable, vous pouvez préciser un Motif non taxable. Les valeurs Motif non taxable sont configurées dans SA - Paramètres valeur code table. Les motifs sont définis par vous et doivent décrire pourquoi le produit d'entrepôt n'est pas taxable. S'il existe un motif, la fenêtre Saisie des commandes l'enregistre sur la ligne d'article de ce produit.

Lorsque vous sélectionnez un Motif non taxable valide, la description du motif est affichée à droite du champ.

Une valeur par défaut pour ce champ peut être configurée dans Paramètres ligne produit - Taxes. Lorsque vous précisez les valeurs Fournisseur et Ligne produit dans Paramètres produit entrepôt - Nouveau produit, les données de l'enregistrement Paramètres ligne produit qui correspondent au fournisseur et à la ligne de produit sont utilisées pour remplir les champs correspondants dans l'enregistrement Paramètres produit entrepôt. Cela garantit que les données initiales de tout nouvel enregistrement Paramètres produit entrepôt associé à cette ligne de produit sont créées avec les mêmes données par défaut. Cela accélère la création de l'enregistrement car vous avez moins de données à préciser dans un nouvel enregistrement.

Type Exemp Taxe

Champ défini par l'utilisateur qui vous permet de regrouper les produits à des fins de taxation. Ce champ est utilisé avec les champs Province et possiblement Client et Destinataire dans SA - Paramètres table des exemptions, afin de déterminer le caractère taxable des combinaisons de produits et de clients. Ce champ vous donne une certaine souplesse pour la comptabilisation des taxes pour les combinaisons de client, produit, destinataire et localité.

Une valeur par défaut pour ce champ peut être configurée dans Paramètres ligne produit - Taxes. Lorsque vous précisez les valeurs Fournisseur et Ligne produit dans Paramètres produit entrepôt - Nouveau produit, les données de l'enregistrement Paramètres ligne produit qui correspondent au fournisseur et à la ligne de produit sont utilisées pour remplir les champs correspondants dans l'enregistrement Paramètres produit entrepôt. Cela garantit que les données initiales de tout nouvel enregistrement Paramètres produit entrepôt associé à cette ligne de produit sont créées avec les mêmes données par défaut. Cela accélère la création de l'enregistrement car vous avez moins de données à préciser dans un nouvel enregistrement.

Remarque

Si vous utilisez Sovos GTD, vous pouvez définir un code de produit Sovos GTD afin que le module STEP utilise les règles de taxation attribuées à ce produit par toutes les autorités fiscales. Reportez-vous au Guide de l'utilisateur des codes de produit Sovos GTD pour obtenir une liste de codes de produit.

Grpe taxe

Les groupes de taxe sont des codes spéciaux qui identifient des besoins particuliers en matière de taxation. Ces besoins sont liés à des produits ou à des frais supplémentaires. Utilisez un groupe de taxe pour répondre aux besoins en matière de taxation d'un produit (comme une taxe sur les produits de luxe, sur les déchets dangereux, ou une exemption de taxe) ou de frais supplémentaires (comme le fret et la manutention). Certains noms de groupes de taxe peuvent être régis par des codes de produit d'un logiciel tiers ou par le fisc canadien.

Dans Taxe vente et utilisation, les groupes de taxe sont utilisés conjointement avec les enregistrements de société, de produit/frais supplémentaires, de client, de vente et de taxes pour calculer et appliquer la taxe appropriée lors de la saisie des commandes. Les groupes de taxe peuvent également mettre à jour le grand livre. Par conséquent, les groupes de taxe doivent être correctement configurés pour qu'ils soient disponibles dans les autres modules et que les calculs soient exacts.

Les groupes de taxe 1 à 5 sont configurés dans SA - Paramètres société. Les groupes de taxes étendus 6 à 99 peuvent être configurés dans SA - Paramètres valeurs code table - Groupes taxe, mais visent principalement les taxes sectorielles.

Lancez la configuration des groupes de taxe 1 à 5 dans SA - Paramètres société. Le nom du groupe de taxe 1 doit être désigné et créé d'abord et doit établir une base d'informations de taxation. Le premier groupe de taux doit toujours correspondre au taux standard appliqué à la majorité des articles ou des achats. Nommez le groupe standard dans SA - Paramètres société, puis définissez le fichier principal standard, les montants, les taux et l'autorité fiscale dans SA - Paramètres taxe vente et utilisation.

Statut de taxation

Le statut de taxation des clients et des produits peut être Taxable, Non taxable (exonéré) ou Variable selon le client. Le type taxable, défini comme valeur par défaut dans Paramètres client - Taxes, Paramètres destinataire client et Produit - Paramètres produit entrepôt - Taxes, ainsi que l'enregistrement SA - Paramètres table des exemptions déterminent le statut de taxation de chaque commande saisie dans Saisie des commandes. Le système calcule automatiquement les taxes pour les commandes et les bons de commande.