Configuration d'un enregistrement maître Taxe de vente et utilisation

Vous devez définir un enregistrement maître de taxe pour chaque combinaison de type d'autorité et de groupe pour laquelle vous devez percevoir, déclarer et payer des taxes. Définir toutes les combinaisons pertinentes de :

Types d'autorité fiscale, comme 1=Fédéral, 2=État, 3=Comté, 4=Ville, et 5=Autre.
Groupes de taxe, comme les groupes standard, de luxe, d'exonération, de déchets dangereux, de fret ou de taxe sectorielle.
Taux de taxe, comme les taxes de vente, d'utilisation, d'accise ou de transit.

Par exemple, vous pouvez créer un enregistrement de taxe maître pour chacune des combinaisons suivantes :

Taxe de vente standard d'État
Taxe de vente de luxe d'État
Taxe vente standard de comté
Taxe municipale sur les déchets dangereux

Pour créer ou modifier un enregistrement maître pour les taxes canadiennes, utilisez SA - Paramètres taxe produits et services.

Pour créer ou modifier un enregistrement maître de taxe pour un pays qui perçoit la TVA, comme le Royaume-Uni ou le Mexique, utilisez SA - Paramètres taxe valeur ajoutée.

Pour créer ou modifier des enregistrements maîtres de taxe pour les taxes des États-Unis, utilisez SA - Paramètres taxe vente et utilisation.

Attention

Utilisateurs du système Taxe de vente et d'utilisation : Si vous utilisez l'interface Sovos, vous devez définir l'État ou la province, et le compte du grand livre. Les traitements Sovos gèrent les autres données. Par exemple, dans la section Montants, conservez les taux de taxe de 0,000. Les taux de taxe sont calculés par Sovos. Dans la vue Frais supplémentaires, vous devez savoir que le fret entrant et le fret sortant peuvent être taxables ou non selon l'État. Ce groupe de taxe, pour le code de produit 40000 du système Taxe de vente et utilisation, doit être attribué à ces frais supplémentaires pour les identifier en tant que fret. Pour la Taxe de vente et utilisation, vous pouvez créer des frais supplémentaires uniquement pour la combinaison État-Standard.

Utilisez ces instructions illustratives pour créer un enregistrement maître Taxe de vente et utilisation pour un type d'autorité- groupe. Vos étapes précises peuvent varier.

Sélectionnez Administrateur système > Paramètres > Taxe vente et utilisation.
Cliquez sur Nouveau.

Indiquez les informations suivantes :

Type

Sélectionnez État ou Province.

Groupe

Sélectionner le groupe auquel cet enregistrement de taxe appartient.

Prov.

Indiquez le code à deux chiffres de l'État.


Si l'enregistrement est pour...	Indiquez ces valeurs pour le code d'État
un État américain,	le code de l'État à deux caractères
une province canadienne,	`CN`
toute autre autorité internationale,	`IT` ou le code de pays exact

Les valeurs Type et Groupe sont toujours requises. Les autres valeurs requises sont déterminées par le type. Par exemple, si vous sélectionnez État, le champ État est également requis. Si vous sélectionnez Autre, tous les champs sont obligatoires : État, Comté, Ville, Autre, Description. Chaque combinaison Type-Groupe détermine les champs requis lorsque vous créez un nouvel enregistrement.

Attention : vous devez créer et enregistrer des enregistrements préalables pour créer un enregistrement plus granulaire. Par exemple, si votre taxe se trouve au niveau municipal, créez un enregistrement d'État d'abord : Type=État, Groupe=Standard. Créez ensuite un enregistrement de comté : Type=Comté,Groupe=Standard, État, Comté, Description. Créez ensuite un enregistrement de ville : Type=Ville, Groupe=Standard, État, Comté, Ville, Autre, Description.

Cliquez sur Enregistrer.
Dans la vue Général, dans la section Fichier principal taxes, indiquez le numéro ID taxe attribué à la société.
Dans Description, le type et l'État définis à l'étape 3 sont affichés par défaut.
Si votre paramètre SA - Paramètres société - Interface de taxation est Taux système, dans Origine/destination, indiquez si les taxes doivent être évaluées pour cette autorité en fonction de l'origine de la commande ou de la destination des marchandises :
1. Origine : L'origine est déterminée par l'emplacement de l'entrepôt d'expédition dans l'en-tête de Saisie des commandes. Sélectionnez Origine pour calculer les taxes en fonction de l'origine de la commande client. Les taxes sont calculées par le système en fonction des taux définis pour l'autorité attribuée à l'enregistrement de l'entrepôt d'expédition : Produit – Paramètres descriptions entrepôt. Les exceptions sont les suivantes :
  - Lorsque l'État d'expédition et l'État de destination sont différents, le taux de la taxe d'utilisation venant de SA - Paramètres taxe vente et utilisation est utilisé dans le calcul des taxes.
  - Lorsque l'État d'expédition et l'État de destination sont différents, les taux de taxe de l'État de destination venant de SA - Paramètres taxe vente et utilisation sont utilisé dans le calcul des taxes.
  - Lorsque l'État d'expédition et l'État de destination sont identiques, le taux de la taxe de vente venant de SA - Paramètres taxe vente et utilisation est utilisé dans le calcul des taxes.
  - Lorsque l'État d'expédition et l'État de destination sont identiques, et que l'État est un État d'origine, les taxes sont calculées à l'aide des données de taxe venant de SA - Paramètres taxe vente et utilisation pour l'emplacement d'expédition.
  - Lorsque l'État d'expédition et l'État de destination sont identiques, et que l'État est un État de destination, les taxes sont calculées à l'aide des données de taxe venant de SA - Paramètres taxe vente et utilisation pour l'emplacement de destination.
2. Destination : La destination est l'emplacement de destination indiqué dans l'en-tête de Saisie des commandes. Si vous sélectionnez Destination, les taxes sont calculées par le système en fonction de l'autorité configurée dans Paramètres client ou Paramètres destinataire client.
3. Autre : Sélectionnez Autre si vous avez apporté des modifications personnalisées au programme.
Le paramètre Origine/Destination doit être défini en fonction de l'autorité fiscale de l'État. Par exemple, l'État du Colorado est un État de destination. Toutes les commandes expédiées à partir d'un emplacement à l'intérieur de l'État sont taxées, selon les taux définis pour l'autorité de destination, le destinataire, que ce soit à l'intérieur de l'État ou inter-État. Vous devez vérifier l'autorité fiscale de chaque État où vous faites des affaires pour déterminer si cet État est un État d'origine ou de destination.
Remarque
Si vous utilisez Sovos GTD, ou AvaTax, ou Vertex Cloud, la valeur Origine/Destination n'a pas d'effet sur votre mise en œuvre, car ces applications calculent ces taxes d'utilisation.
Dans la section Montants, indiquez un taux de vente, un taux d'utilisation, un taux de transit, un taux d'accise applicable pour cette autorité.
Si les taxes d'accise pour cette autorité sont appliquées en tant que taux forfaitaire plutôt qu'en fonction d'un pourcentage, précisez le taux fixe à évaluer.
Indiquez Ligne ou Unité pour indiquer si la taxe d'accise forfaitaire est évaluée par ligne d'article ou par unité.
Indiquez le montant de taxe maximum à facturer, le cas échéant.
Dans le champ Comparer à, indiquez si le montant de taxe maximum à facturer est basé sur la facture, le montant de la ligne ou la ligne.
Cliquez sur Frais supplémentaires.
Dans la grille, précisez Standard dans la colonne Groupe taxe pour chacun des frais supplémentaires qui doivent être taxés comme des frais de transport. Indiquez Oui dans la Taxabilité pour chacun des frais supplémentaires qui doivent être taxés.
Cliquez sur Grand livre.
Préciser les numéros de compte GL. Les montants des taxes s'accumulent dans ces comptes.
Cliquez sur Enregistrer.