Descriptions des champs de la vue Paramètres défaut produit - Intrastat

Si vous utilisez l'intégration Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) avec Sovos GTD, le système utilise des codes de marchandise pour identifier les enregistrements Intrastat qui prennent en charge les calculs et les obligations d'information pour la TVA. Configurez les codes marchandise pour qu'ils correspondent aux produits que vous vendez. Une fois défini, le code approprié peut être attribué à chaque article de catalogue dans Paramètres défaut produit. Les champs sont présentés par ordre alphabétique.

Classification iCN

Si ce produit de catalogue est vendu à un client établi dans un pays qui doit suivre et signaler les ventes à des fins Intrastat, il doit être associé à un code de marchandise. Les codes de marchandise sont configurés dans SA - Paramètres valeurs code table - Code marchandise Intrastat. Dans la section Étendu, pour chaque code, vous devez sélectionner ou effacer l'option Utiliser unités supplémentaires. Si cette option n'est pas sélectionnée, vous devrez préciser plus tard une Masse nette. Le code de marchandise utilisé détermine s'il faut indiquer Masse nette ou Unité supplémentaire.

Masse nette

Ce champ est requis si le code de marchandise que vous avez indiqué est configuré dans SA - Paramètres valeur code table - Code marchandise Intrastat sans l'option Utiliser unités supplémentaires. Dans ce cas, seul le champ Masse nette est disponible. Indiquez la masse nette en kilogrammes. La masse nette est le poids des marchandises, y compris l'emballage immédiat.

Unités supplémentaires

Ce champ est requis si le code de marchandise que vous avez indiqué est configuré dans SA - Paramètres valeur code table - Code marchandise Intrastat avec l'option Utiliser unités supplémentaires. Dans ce cas, seul le champ Unités supplémentaires est disponible. Indiquer le nombre d'unités supplémentaires qui s'appliquent à ce code. Le nombre d'unités supplémentaires est le nombre d'unités de consignation. L'unité de mesure propre à chaque code marchandise se trouve dans la nomenclature de classification Intrastat (ICN).