Statut de taxation

Le statut de taxation des clients et des produits peut être établi ainsi : taxable, non taxable (exonéré) ou variable. Le type taxable, défini comme valeur par défaut dans Paramètres client - Taxes, Paramètres destinataire client et Produit - Paramètres produit entrepôt - Taxes, ainsi que l'enregistrement SA - Paramètres exemption déterminent le statut de taxation de chaque commande saisie dans Saisie des commandes.

Les taxes sont calculées automatiquement par le système pour les commandes et les bons de commande. Pour assurer la taxation, vous devez effectuer des configurations dans plusieurs fonctions.

Généralement, le type taxable défini dans un enregistrement client doit indiquer le statut de taxation normal du client, car ce statut s'inscrit par défaut lors de la saisie des commandes. Le statut de taxation d'une commande est basé sur les combinaisons par défaut du statut de taxation du client et du statut de taxation du produit. Par exemple :


Client taxable	Produit taxable	Résult
Taxable	Taxable, variable	Taxable
Taxable	Non-taxable	Non taxable
Variable	Taxable	Taxable
Variable	Non-taxable	Non taxable
Variable	Variable	Taxable, si aucun enregistrement SA - Paramètres exemption n'existe.
Non-taxable	Taxable, Non taxable, Variable	Non taxable

Si le champ Taxable est sélectionné dans Produit - Paramètres produit entrepôt - taxes, le produit est taxé lors de la saisie des commandes, sauf si le client a le statut Non taxable. Si le champ Non taxable est sélectionné, le produit n'est jamais taxé. Si le champ Variable selon le Client est sélectionné, le produit sera taxé en fonction des résultats indiqués dans la table. Si le produit et le client sont tous les deux variables, la ligne d'article est taxable si un enregistrement d'exemption pour le client ou le client/produit n'existe pas dans la table d'exemption, SA - Paramètres exemption. Le produit n'est pas taxable si un enregistrement d'exemption est présent.

Remplacement des taxes

Certaines valeurs par défaut peuvent être remplacées. Vous pouvez remplacer le statut de taxation. Les types Taxable s'appliquent directement à chaque enregistrement de produit, et peuvent également être remplacés.

La commande d'un client pourrait contenir des produits avec des types de taxation différents. Par exemple, un article pourrait être taxable et un autre pourrait être exonéré, ou non taxable. Une commande comportant une combinaison de lignes d'article taxables et non taxables doit donner lieu à un statut de taxation dans la vue Taxes et totaux. Les taxes sur les lignes d'article sont définies dans la vue Étendu.

Si un client est normalement taxé sur la plupart des commandes, mais qu'une commande particulière est non table, vous pouvez modifier la province, l'État et la localité de taxation ainsi que l'option Taxable dans Saisie des commandes, dans la vue Taxes et totaux, au cours de la saisie d'une commande.

Le remplacement des taxes sur les commandes doit demeurer rare, et vous devez faire attention lorsque vous remplacez l'option Taxable dans la vue Taxes et totaux. Les modifications apportées au type de taxation s'appliquent à toutes les lignes saisies précédemment, et les taxes sont recalculées. Les nouvelles taxes s'appliquent également aux nouvelles lignes saisies. Les modifications apportées aux valeurs de la vue Taxes et totaux feront automatiquement passer le type de taxation à Manuel. Si vous sélectionnez l'option Outrepasser taxe, aucune taxe ne sera calculée ultérieurement. Vous pouvez voir toutes les exceptions de taxation dans le rapport Exceptions.

Exemptions de taxes

Vous pouvez configurer un client ou un destinataire client comme exonéré des taxes de vente et d'utilisation pour toutes les transactions au sein d'une province ou d'un État particulier, ou comme exempt des taxes pour un produit ou une ligne de produits spécifique. Vous pouvez également définir un produit ou une ligne de produits spécifique comme exonérés de taxes pour un ou tous les clients. Un produit exonéré de taxes est généralement revendu à un client, auquel cas les taxes de vente sont facturées à l'utilisateur final.

Si le client et le produit ont tous les deux un statut « variable » quant à l'application des taxes, l'article est taxable à moins qu'un enregistrement d'exonération existe dans SA – Paramètres exemption. Des enregistrements d'exonération doivent être créés dans les cas où le client est généralement taxable, mais pas toujours. Le client doit fournir une copie de son certificat d'exonération avant que vous puissiez configurer un enregistrement d'exonération.

Remarque

Si vous utilisez le produit tiers Sovos GTD pour calculer les taxes, utilisez le module STEP de Sovos GTD pour déterminer le statut d'exonération. Infor ne recommande pas l'utilisation de la fonctionnalité SA - Paramètres exemption dans Sovos GTD, AvaTax ou Vertex Cloud. Avant de les utiliser ensemble, nous vous recommandons de faire appel aux Services de conseil de Infor (ICS) pour vous aider à planifier la mise en œuvre.

Types de commande et exonérations de taxes

Le calcul des taxes est un processus complexe qui dépend de plusieurs facteurs. Ce tableau montre comment certains types de commande et produits se répercutent sur la façon dont les taxes sont calculées dans certains cas.


Type de commande/produit	Exception
Order Livraison (BL)	Si la commande est taxable et que la facturation d'un montant global est utilisée, les taxes sont calculées sur les montants globaux et les frais supplémentaires selon le groupe de taxe 1 dans Paramètres de taxes SUT ou SA - Paramètres - Taxes produits services.
Vente au comptoir (CS)	Les taxes sont basées sur la vue Produit - Paramètres description entrepôt. Si une vente au comptoir (CS) est copiée dans une commande de stock (SO), les taxes et les autorités fiscales sont recalculées.
Retour de marchandise (RM)	Les informations sur les taxes proviennent par défaut de la commande originale si la facture a été saisie et est traitée comme un montant négatif.
Hors stock	Les valeurs par défaut des taxes dans l'en-tête de commande s'appliquent.
Catalogue	Les taxes qui viennent par défaut de la configuration Paramètres ligne produit sont utilisées en fonction de l'entrepôt, du fournisseur et de la ligne de produits dans Paramètres défaut produit. Si la configuration Paramètres ligne produit n'existe pas, les taxes proviennent par défaut de l'en-tête de commande.