Pays d'origine et du code tarifaire Système harmonisé

Pays d'origine

Le pays d'origine est un code propre à un produit. Il indique le pays dans lequel un produit a été fabriqué, produit ou cultivé. Diverses lois nationales et traités internationaux appliquent des règles basées sur le code du pays d'origine. Vous configurez les codes de pays d'origine dans SA - Paramètres valeur code table. Le pays d'origine peut ensuite être associé à un code tarifaire SH et utilisé avec les fonctions d'achat et des comptes fournisseurs, ou CF.

Chaque produit doit avoir un seul pays d'origine. Nous vous recommandons de définir des produits SKU différents lorsque des produits de différents pays ont des SKU identiques. Vous pouvez alors rechercher un SKU spécifique qui est basé sur la désignation du pays. Les transferts d'entrepôt ne sont pas suivis.

Code tarifaire système harmonisé

« Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, généralement dénommé « Système harmonisé » ou « SH », est une nomenclature internationale polyvalente élaborée par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Il comprend plus de 5 000 groupes de marchandises, identifiées par un code à six chiffres et classées suivant une structure légale et logique, et repose sur des règles bien déterminées destinées à faciliter son application uniforme. » [www.wcoomd.org]

Les codes tarifaires SH assurent une cohérence dans le commerce international et deviennent la norme de l'industrie. Si vous achetez des produits auprès d'un fournisseur étranger, il peut y avoir un tarif appliqué au produit lors de l'importation. Dans Distribution SX.e, vous pouvez configurer un code tarifaire SH et l'attribuer à un produit. Configurez le code tarifaire SH et associez-le à un pays d'origine, à un taux de douane et à un compte GL dans SA - Paramètres taux tarifaires.

Fonctionnement

La fonctionnalité permet de configurer, d'utiliser et d'imprimer le code du pays d'origine et le code tarifaire SH. Les codes sont attribués aux produits dans Paramètres produits et sont gérés dans les enregistrements applicables. Cela permet d'inclure les codes dans les enregistrements de produits, les bons de commande, les rapports et les documents de facture commerciale applicables. Ces codes sont facultatifs. Il est également possible de les utiliser en tandem ou séparément.

Vous pouvez configurer un pays d'origine et un code tarifaire SH par défaut à attribuer à chaque produit de catalogue en stock et hors stock commandé. Vous pouvez également affecter manuellement les codes à un produit hors stock réel commandé. Vous devez planifier et coordonner les relations entre les données pour ces codes en fonction de la façon dont vous devez les utiliser. Par exemple, souhaitez-vous :

• Définir un code SH avec ou sans code de pays d'origine
• Attribuer les codes de pays d'origine et SH à un produit pour identification
• Attribuer les codes de pays d'origine et SH à un produit pour le calcul des tarifs

Document de facture commerciale

Il s'agit d'un formulaire vous devez fournir comme déclaration de douane pour les articles que vous exportez à l'étranger. Le formulaire doit contenir des informations spécifiques et requises sur le vendeur, l'acheteur et les marchandises/services, et il est généralement utilisé par les services douaniers pour calculer les tarifs. Utilisez le rapport d'impression des factures commerciales pour imprimer le document de facture commerciale. Si vous attribuez le code de pays d'origine pour un produit, le système ajoute ce code à la ligne d'une facture et l'inclut dans le flux de données afin qu'il puisse s'imprimer sur le formulaire.

Produits en stock

Lorsque vous créez de nouveaux produits ou que vous révisez des produits stockés existants dans Paramètres produit et Paramètres produit entrepôt, vous pouvez sélectionner le code de pays d'origine et le code tarifaire SH applicable pour chaque produit. Généralement, les valeurs dans Paramètres produits et Paramètres produit entrepôt doivent correspondre. Le code de pays d'origine que vous sélectionnez doit être le pays où le produit a été fabriqué. Pour les kits, le code doit être le pays où le kit est assemblé.

Dans Saisie bon commande, si vous saisissez un produit en stock, la logique système vérifie les paramètres existants dans Paramètres produits et Paramètres produit entrepôt. Le code de pays d'origine et le code tarifaire SH de Paramètres produit entrepôt s'inscrivent par défaut dans la ligne de commande.

Dans Saisie des commandes, si vous saisissez un produit en stock, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH tirés de Paramètres produit entrepôt s'inscrivent par défaut dans la ligne de commande. Dans Saisie des commandes, ces champs apparaissent à titre d'information pour le représentant du service à la clientèle (RSC). Les champs sont également modifiables et visent principalement à permettre les corrections occasionnelles, et non la modification régulière des configurations de produits.

Lorsqu'une commande ou un bon de commande est copié, les valeurs du code de pays d'origine et du code tarifaire SH de Paramètres produit entrepôt s'inscrivent par défaut dans la ligne de commande.

Catalogues de produits

Lorsque vous créez de nouveaux produits ou que vous révisez des produits hors stock existants dans Paramètres défaut produit, vous pouvez sélectionner le code de pays d'origine et le code tarifaire SH applicable pour chaque produit.

Dans Saisie bon commande, si vous saisissez un produit de catalogue, la logique système vérifie les paramètres de produit existants. Si vous acceptez les paramètres existants, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH tirés de Paramètres défaut produit s'inscrivent par défaut dans la ligne de commande.

Dans Saisie des commandes, si vous saisissez un produit de catalogue, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH tirés de Paramètres défaut produit s'inscrivent par défaut dans la ligne de commande. Dans Saisie des commandes, ces champs apparaissent à titre d'information pour le représentant du service à la clientèle (RSC). Les champs sont également modifiables et visent principalement à permettre les corrections occasionnelles, et non la modification régulière des configurations de produits.

Produits hors stock

Dans Saisie bon commande, sélectionnez le type de ligne hors stock. Suivez le flux de travail normal pour saisir un produit hors stock. Dans la fenêtre Hors stock, si le produit que vous avez spécifié existe déjà dans les stocks ou dans le catalogue, la logique système vérifie les paramètres de produit existants dans Paramètres produit entrepôt ou Paramètres défaut produit. Ces paramètres s'affichent dans la fenêtre Utiliser paramètres existants. Si vous acceptez les paramètres, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH s'inscrivent par défaut dans la ligne de commande. Si le produit hors stock n'est pas trouvé, le système ne renvoie aucun paramètre et vous devez préciser les informations appropriées dans la fenêtre Hors stock, qui peuvent comprendre le code de pays d'origine et le code tarifaire SH.

Dans Saisie des commandes, si vous saisissez un produit de catalogue, et que le produit que vous avez indiqué existe déjà dans le catalogue, la logique système vérifie s'il y a des paramètres de produit existants dans Paramètres défaut produit, Paramètres ligne produit ou Paramètres descriptions entrepôt.

• Si vous acceptez ces paramètres, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH sont affichés par défaut dans la ligne de commande, si un article stocké est également créé, ou dans la fenêtre Saisie bon commande - Hors stock si la création d'un article stocké n'est pas envisageable.
• Si vous créez un produit stocké à partir du produit de catalogue, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH s'inscrivent par défaut de manière similaire.
• Si le produit hors stock n'est pas trouvé, le système ne renvoie aucun paramètre et vous devez préciser les informations appropriées dans la fenêtre Saisie bon commande - Hors stock, qui peuvent comprendre le code de pays d'origine et le code tarifaire SH.

Si vous copiez une commande ou un bon de commande, le code de pays d'origine et le code tarifaire SH pour les lignes de produit hors stock sont copiés à partir de la commande source.

Réception BC/coûts CF

Le code de pays d'origine et le code tarifaire SH sont suivis par BC, mais uniquement à des fins de calcul des tarifs corrects sur tout produit entrant. Lors de l'établissement des réceptions BC et des coûts CF, le système vérifie le code tarifaire chargé dans la ligne du BC, par rapport à l'enregistrement Paramètres produit entrepôt. Le taux de douane s'applique aux articles hors stock et aux articles en stock.

Le calcul du taux de douane continue à limiter les articles « non destinés à la revente » selon le flux de travail normal. Le pays d'origine par défaut dans les enregistrements de produits n'est pas modifié en fonction des réceptions BC. Si le pays d'origine est modifié pour un produit dans un entrepôt, le pays d'origine de l'enregistrement de produit pertinent doit être modifié manuellement. Les enregistrements associés aux ristournes des droits de douane doivent être gérés manuellement.

Commandes permanentes et appels de livraison

Les articles dans différents entrepôts peuvent avoir différents pays d'origine. Lorsque des achats ou des commandes permanentes groupés sont utilisés et que les articles sont validés pour différents entrepôts, assurez-vous de vérifier le pays d'origine et le code SH sur la commande. Vous ne pouvez pas gérer le pays d'origine ou le code tarifaire SH dans Saisie sortie bon commande permanent. Au lieu de cela, pour modifier les données sur une ligne BR (appel de livraison), gérez l'appel de livraison dans Saisie bon commande.