Groupes de taxe
Les groupes de taxe sont des codes spéciaux qui identifient des besoins particuliers en matière de taxation. Ces besoins sont liés à des produits ou à des frais supplémentaires. Un groupe de taxe vous permet de répondre aux besoins en matière de taxation d'un produit, comme une taxe sur les produits de luxe, sur les déchets dangereux, ou une exemption de taxe. Un groupe de taxe vous permet de répondre aux besoins en matière de taxation de frais supplémentaires, comme le fret et la manutention. Certains noms de groupes de taxe sont régis par des codes de produit d'un logiciel tiers, par le fisc canadien, ou par la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Les groupes de taxe sont utilisés conjointement avec les enregistrements de société, de produit/frais supplémentaires, de client, de vente et de taxes pour calculer et appliquer la taxe appropriée lors de la saisie des commandes, et pour mettre à jour le grand livre. Par conséquent, les groupes de taxe doivent être correctement configurés pour qu'ils soient disponibles dans les autres modules et que les calculs soient exacts.
Les groupes de taxe 1 à 5 sont configurés dans SA - Paramètres société. Les groupes de taxes étendus 6 à 99 peuvent être configurés dans SA - Paramètres valeurs code table - Groupes taxe, mais visent principalement les taxes sectorielles.
Lancez la configuration des groupes de taxe 1 à 5 dans SA - Paramètres société. Le nom du groupe de taxe 1 doit être désigné et créé d'abord et doit établir une base d'informations de taxation. Le premier groupe de taux doit toujours correspondre au taux standard appliqué à la majorité des articles ou des achats. Nommez le groupe standard dans SA - Paramètres société, puis définissez le fichier principal, les montants, les taux et l'autorité fiscale standard dans l'enregistrement de taxe maître, dans SA - Paramètres taxe vente et utilisation.
Ce groupe Standard doit également inclure toutes les combinaisons potentielles que vous allez créer pour les groupes 2 à 5 ; vous devez donc planifier et coordonner tous les groupes de taxe. Un nom de groupe de taxe qui n'est pas identifié dans Standard ne sera pas disponible dans les listes de recherche par mots-clés pour les enregistrements de produit, de client et de commande. Dans la configuration de votre enregistrement de taxe maître, configurez un Type-Groupe et des taux de taxe pour chaque combinaison, même si les taux sont nuls dans Standard. Par exemple :
| Type | Groupe | Montants |
|---|---|---|
| É.-U. | Standard | 0,00 % |
| CO | Standard | 4,00 % |
| ElPaso | Standard | 2,00 % |
| COS | Standard | 2,00 % |
| Autre (dangereux) | Standard | 0,00 % |
| Type | Groupe | Montants |
|---|---|---|
| É.-U. | Groupe 2 | 0,00 % |
| CO | Groupe 2 | 4,00 % |
| ElPaso | Groupe 2 | 2,60 % |
| COS | Groupe 2 | 2,00 % |
| Autre (dangereux) | Groupe 2 | 1,00 % |
Les options du champ Type, soit Fédéral, État, Comté, Ville, Autre, sont codées en dur et ne peuvent pas être personnalisées.
Dans la configuration de votre enregistrement de taxe maître, comme SA - Paramètres taxes SUT - Grand livre, configurez un compte GL pour un ou plusieurs des groupes de taxe.
Après avoir configuré vos groupes de taxes, vous pouvez les appliquer à des produits dans Produit – Paramètres produit entrepôt - Taxes, ou à des clients dans Paramètres clients - Taxes ou Paramètres destinataire client - Taxes. Selon la sécurité des opérateurs configurée dans SA - Paramètres opérateur, vous pouvez remplacer le groupe de taxe par défaut pour une commande à l'aide du champ Groupe de taxe dans Saisie des commandes - Entrée ligne avancée - Étendu.
Pour les solutions de taxation tierces prises en charge
Si vous avez une intégration avec AvaTax, les groupes de taxe sont définis différemment. Voir le Guide d'intégration Infor Distribution SX.e pour AvaTax pour des renseignements plus détaillés.
Si vous avez une intégration avec Sovos GTD ou Vertex Cloud, et que vous voulez utiliser des groupes de taxe pour mapper des frais supplémentaires, vous devez configurer des groupes de taxe pour les produits et les frais supplémentaires afin qu'ils soient comptabilisés comme tels par l'interface de taxation intégrée, et taxés selon les règles propres à chaque autorité fiscale. Créez un groupe de taxe étiqueté au moyen du code de produit ou de frais supplémentaires approprié du logiciel pour le groupe de taxe 2, 3, 4 ou 5. N'oubliez pas que le groupe de taxe 1 doit toujours être le groupe de taxe standard.
Par exemple, si le code de produit ou de frais supplémentaires pour le fret est 40000, cette valeur doit être indiquée dans le champ Groupe taxe 2, 3, 4 ou 5. Si le code de produit ou de frais supplémentaires est 89999, cela indique que les frais ou les frais supplémentaires doivent toujours être exonérés. Utilisez ce code de produit seulement pour les frais supplémentaires qui sont toujours exonérés pour toutes les autorités fiscales. Voir la documentation Sovos GTD pour une liste des codes de produit valides.
Pour la taxe sur la valeur ajoutée
Si vous avez sélectionné Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) comme méthode de taxation dans SA - Paramètres société, les groupes de taxe sont marqués ou non Exempt TVA. L'option Exempt TVA peut être sélectionnée pour tout groupe de taxe défini dans SA - Paramètres société - Taxes. Cela élimine la nécessité de définir un groupe de taxes nommé « Exempt », ou de faire précéder le nom de la lettre « E ». Utilisez SA - Paramètres taxes valeur ajoutée pour définir l'enregistrement de taxe maître.
Pour les taxes canadiennes
Cinq groupes de taxes sont définis par le système pour vous permettre de configurer les enregistrements de produit et les tables de taxe de vente provinciale (TVP). Ces groupes de taxe représentent les différentes combinaisons de TVP et de taxe sur les produits et services (TPS) applicables au Canada et à ses provinces. Ne modifiez pas les descriptions ou la séquence (1, 2, 3, 4, 5) de ces groupes de taxes. Les groupes de taxes permettent d'utiliser deux taux de TVP, car certaines provinces ont des taux distincts pour les biens et pour certains services.
- 1. TVP1 et TPS : Pour la TPS et la TVP sur les biens
- 2. TVP2 et TPS : Pour la TPS et la TVP sur les services
- 3. TVP1 : Pour les biens assujettis à la TVP seulement ; pas de TPS
- 4. TVP2 : Pour les services assujettis à la TVP seulement ; pas de TPS
- 5. TPS: Pour la TPS uniquement ; pas de TVP
Utilisez SA - Paramètres taxe produits et services pour configurer les taux de taxe selon l'autorité compétente, et configurer un compte de grand livre pour un ou plusieurs groupes de taxe.
Pour la taxe sectorielle
Généralement, pour la taxe sectorielle, vous pouvez utiliser les groupes de taxes étendus 6 à 99, qui peuvent être configurés dans SA - Paramètres valeurs code table - Groupes taxe. Vous devez activer l'utilisation des groupes de taxes étendus en sélectionnant l'option Autoriser groupes taxe élargis dans SA - Paramètres société - Taxes - Taxes. Le paramètre de société pour l'interface de taxation doit être réglé à Taux système. La méthode de taxation doit être réglée à Taxe vente et utilisation (SUT). Le nombre de groupes de taxes que vous utilisez peut dépendre du fait que les taxes sectorielles sont basées ou non sur le poids du produit, et de la façon dont vous configurez vos unités de stockage de produit.